Gerence et reconventionnement
Question anonyme le 23/10/2009 à 19h37
[ ! ]
Une SARL qui prend en location gerance une licence taxi deja conventionner CPAM par un ARTISAN, peut-elle legalement obtenir une convention CPAM, et sous quelle condition ?
Répondre
Publiez votre réponse
Réponses sur le thème «
gerence et reconventionnement
»
-
2réponsesBonjour. Je suis a la recherche d'une location vente d'une licence de taxi avec convention de la CP
-
31réponsesComment obtient-on une licence de taxi gratuite et à qui doit-on s'adresser ? Sous qu'elles conditi
-
2réponsesLa location d'une licence peut-elle être dissociée de la location du véhicule ? Quelles sont les ob
-
3réponsesBonjour je suis artisan taxi parisien je désire louer ma licence sans le véhicule j'ai entendu parle
-
2réponsesJ'aimerai avoir un modèle de contrat pour une location gérance d'une licence taxi
-
3réponsesBonjour, Cherche une licence soit en location ou location gérance, voir location vente sur Toulouse
-
2réponsesPere de famille,sérieux et motivé,3 ans d' expérience,conventionné a la CPAM et affilié a la radio T
-
1réponseBjr,j ai trouvé 1 artisan qui veut me louer sa licence dans le 86.connaissez vous les tarifs de loca
-
2réponsesBonjour, je cherche une location de licence taxi parisiene,avec voiture ou sans voiture. Merci d'a
-
2réponsesJ'aimerais m'installer à mon compte comme artisan taxi ; comment conventionner un taxi à la sécurité
Les dernières réponses publiées
- Amour sucré épisode 11 : les lettres
- J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
- Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
- Bourse d'étude étrangère
- Texte pour ma cousine
-
Windows 10 déraille!
Le 05/07/20251 réponse
-
Comment installer windows Xp2000 sur un ordinateur
Le 05/07/2025 Logiciels2 réponses
-
Combien de fois peut-on installer windows 7 ?
Le 05/07/2025 PC6 réponses
-
Problème informatique Windows XP
Le 05/07/2025 Dépannage informatique14 réponses
-
(pierrebosio3@gmail.com) site d'annonces de prêt entre particulier
Le 04/07/2025 Word2 réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
-
Location-gérance de plusieurs ADS et conventionnement secu
Bonjour, Je suis déjà locataire gérant d'une petite commune, je souhai...
-
Location gérance licence taxi sans véhicule
Je souhaite louer une licence taxi en contrat de location gérance sans...
-
Convention taxi
Bonjour.je voudrais savoir en quoi consiste la convention cpam en tant...
-
Achat par une sarl
Une sarl de taxi peut elle faire une location gerance d'une licence av...
-
Remboursement mutuelle si cpam ne prend rien en ch
La cpam ne prend rien en charge pour une operation,la mutuelle peut el...
-
La location gérance de taxi : organisme compétent pour inscription ?
Je souhaite mettre ma licence de TAXI en location gérance Le locatai...
-
Cherche location licence taxi (ads) dpt : 31 Haute Garonne
Bonjour, Cherche location licence taxi agrée CPAM (ads) dpt : 31 H...
-
Recherche location licence taxi parisien sans voiture
Cherche une location gérance, licence taxi parisien seule sans la voit...
-
Avenir de licence taxi suite a perte de permis de l artisan
Bonjour, un artisan taxi vient de perdre son permis suite a un control...
-
Recherche numero de convention cpam
Je suis taxi parisien mon numéro de licence est le 15247 poure-vous m'...
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
