670 345
questions
1 490 830
réponses
1 460 273
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Héritage et succession
Héritage et succession - Page 3
Tweeter
Spécialités dans "Héritage et succession"
Donation
Terrain vendu et non payé
Ma maman a vendu un terrain a mon frère en juin 2019, nous sommes 5 enfants, le...
Le 25/11/2019
HERITAGE et donation
Bonjour j'ai un ami qui vient d'herite a,t il le droit de donner une partie de s...
Le 01/11/2019
1
réponse
Succession et française des jeux
Bonjour j'ai un ami qui doit heriter d'une somme d'argent colossale il doit cree...
Le 13/10/2019
Paiement succession
Bonjour j'ai un ami français qui est au maroc pour un heritage la banque bloque...
Le 06/10/2019
1
réponse
Héeitiers handicapés
Bonjour mes 2 enfants vont hériter d'une tante veuve sans enfant. Ils ne travai...
Le 04/09/2019
1
réponse
Délivrance de legs à titre particuliers et renonciation à succession
Bonjour J'ai renoncé à la succession de ma tante et effectué les formalités au...
Le 26/08/2019
Puis je vendre mon bien a un euro symbolique ?
Je suis veuve sans enfant et je souhaite transmettre mon bien a une personne qui...
Le 18/07/2019
17
réponses
Arnaque , acte de donation, frais payables par WU
Maitre jean yves DURAND et maitre NOSSOUBRO eugene d'ABIDJAN ne sont pas notai...
Le 17/07/2019
3
réponses
Comment retrouver un bien immobilier au maroc
Bonjour, Mon père a acheté un appartement à Agadir (MAROC) il y a 3 ans, mon...
Le 24/06/2019
6
réponses
Décès d'une personne sous tutelle
Bonjour, si ma belle soeur mise sous tutelle,veuve sans enfant mariée sous le r...
Le 18/06/2019
1
réponse
Plue-value sur succession
Mon pere decedé en 2002.Declaration succession 2005. Partage 2007,proces verbal...
Le 30/05/2019
4
réponses
Comment sortir de l'indivision d'une donnation de terres agricoles ?
Bonjour, Suite au décès de ma mère, ma sœur et moi devenons héritières en indiv...
Le 27/04/2019
1
réponse
Demander la partage
Bonjour je vous écrit car je suis dans une impasse, mes Parents sont décédé de M...
Le 15/04/2019
Heritage etant veuve.pour savoir exactement merci.des beaux parents si
Bonjour je suis veuve mon mari est decede donc je n ai droit a rien si ms beaux...
Le 15/04/2019
SUCCESSION PORTUGAISE
Mes deux frères et moi avons hérité de biens au Portugal. Nous avons la double n...
Le 10/04/2019
1
réponse
Acte de notoriété
Bonjour un acte de notoriété qui a été fait en 1980 et t'il toujours valable ca...
Le 13/03/2019
4
réponses
Question sur l'héritage des demi frère
Bonjour j'aimerai savoir quelque chose a propos de l'héritage: mon père et dé...
Le 06/03/2019
Taxe versée aux impôts pour une succession
Bonjour, N étant pas sur place pour le règlement de la succession de ma mère,...
Le 03/03/2019
1
réponse
Ma belle soeur a t'elle des droits sur la vente de la maison
Bonjour voila mon père ai décédé en avril 1997 de maladie ,mon frère ai décédé...
Le 22/02/2019
Quant on vent sa maison en villager
On paye toujours les impôt foncier et habitation de cette maison ou c est le vi...
Le 20/02/2019
|<< Première
< Précédente
3
/
159
Dernière >>|
Suivante >
1
2
3
4
5
6
7
8
9
...
159
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par