Je suis un employé qui a été licencié abusivement par ce que j'ai dénoncé mes supérieurs, ces derniers mon ester en justice pour diffamation et usurpation de fonction. Il ont fait ce qui suit:
1- me licencier avant même la prononciation du verdict.
2- J'ai pas passer par le conseil d'administration(décision solitaire du directeur )
3-J'ai reçu mon licenciement par voie de la poste( contrairement à la loi 90/11)
4-Pour le délit d'usurpation de fonction j'ai été innocenté par la cour.
5- la cour a prononcée dans l'affaire de diffamation pourtant notre lettre de dénonciation était toujours en état d'enquête
Pour vous orienter , il faut nous dire, 1- Si vous avez pris un avocat ou si vous vous êtes défendu tout sel 2- Comme vous dites que la cour vous a innocenté pour l'usurpation de fonction et a confirmer la diffamation sans conclusion de l'enquête, vous nous dites pas sur quelles bases cette cour s'est prononcée pour la diffamaton.En attendant votre réponse , je vous dis bonne chance.
1- si j'ai pris un avocat
2-le procureur de la république a conservé l'affaire pour manque de preuves( enquête de la police); en même temps le procureur général a demandé une enquête de la part de la brigade de recherche, le rapport de ces derniers a poussé le juge d'instruction de demandé une expertise.pratiquement c'est ça toute l'affaire( l'expertise a pris beaucoup de temps.
1- Il faut savoir que vos superieurs ne vont pas vous lachez facilment.
2- Le manque de preuves constatées par PR est en votre faveur
3- Vous avez le droit de savoir par le biais de votrer avocat, ce que contient rapport de la brigade de recherche. ça vous donne une orientation .
4- Il faut savoir ce que contient l'expertise.Si elle est en votre faveur, pratiquement vous avez l'affaire en poche; si elle est en votre défaveur et que vous êtes sûr qu'elle n'est pas juste, vous avez le droit demander une contre expertise, chez un expert dont vous avez confiance.Bonne chance