670 811
questions
1 497 863
réponses
1 461 426
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Loi de finance
Tweeter
Question anonyme le 20/11/2009 à 16h59
[ ! ]
Citez les principales étapes par lesquelles passe la loi des finances avant d'être adoptée par le parlement en précisant les différents intervenants dans la procédure de préparation et d'élaboration du projet de budget
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
loi de finance
»
2
réponses
COMENT S'ELABORE LE PROJET DE LA LOI DE REGLEMENT
QUELLES SONT LES ETAPES, LES PROCEDURES ET LES AUTORITES COMPETENTES EN MATIERE D'ELABORATION DU PRO
3
réponses
Loi de finance 2009 maroc
J veux avoir le détail de la loi de finance 2009 adoptée par le maroc
1
réponse
Loi scellier2010 et contrat de réservation en 2009
Un contrat de réservation a t-il valeur de promesse d'achat ou de promesse synallagmatique ? En ef
1
réponse
Projet du bareme IGR Professionnelle 2010
Quelle est le nouveau barème de IGR professionnelle proposé par le gouvernement au parlement au titr
1
réponse
La loi de finances 2009
Je voudrais savoir toutes les modifications apportées par la loi de finances 2009
2
réponses
Procedure d'élaboration d'un projet
Je veux écrire un projet d'élevage des porcs. je veux connaitre la pocedure d'élaboration de ce proj
3
réponses
Loi de finance 2009 maroc
Quelles sont les modifications fiscales concernant la tva ,l'is et l'ir dans la loi de finance 2009?
1
réponse
La loi de finance 2010 de l'algerie et le J O
Je prepare mon TS en comptabilté , je vais faire un exposé est ce que vous pouvez m'aider d'avoir de
6
réponses
Elaboration et redaction de projet
Comment elaborer et rediger un projet?Quelles sont les differentes etapes a suivre?
4
réponses
Revente avant 9 ans sous la loi Besson
Nous avons acheté avec mon épouse un appartement dans le cadre loi Besson en 2003. Aujourd'hui je
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Le 28/09/2025
Bourse d'étude
759
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 28/09/2025
Anniversaire
391
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 28/09/2025
Psychologie, Psychiatrie
1385
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 27/09/2025
Amitié
460
réponses
Dernière page
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 27/09/2025
Amour Sucré
105
réponses
Dernière page
Urgent code pad, numero serveur et centre banque
Le 25/09/2025
TPE
3
réponses
Quelle music est bien pour faire la fête
Le 25/09/2025
Musique
14
réponses
DEMANDE D’OFFRE DE PRET.SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 25/09/2025
Sécurité Sociale
15
réponses
Composition et devoie et corrigé 3éme année primaire
Le 23/09/2025
Ecole primaire
20
réponses
----------Offre de prêt entre particulier fiable posible - Avez-vous
Le 23/09/2025
Allocations familiales
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Etape loi de finances et intervenant pour préparer le budget
Les prncipales etapes par lesquelles passe la loi des finances avant...
Loi de finance
Le projet de loi de finance passe par plusieurs étapes avant d'entrer...
Principales mesures fiscales du projet de loi de f
Principales mesures fiscales du projet de loi de finances 2010 au maro...
Principales dispositions prévues lois de finance a
Principales dispositions prévues par loi de finances algérienne en 200...
Loi de finance complémentaire, systématique?
Une loi de finance est-ce systématique? L'Algérie y a recours depuis p...
LOI DE FINANCE
Pourquoi y'at-il chaque année presque une loi de finances complémentai...
Sur quelles bases repose la loi de finance?
Sur quelles bases fondamentales et prioritaires devait reposer la loi...
Procedure d'élaboration du manuel de procedure adm
Description des différents étapes d'élaboration du manuel des procedur...
Cherche modèle de procédures Gestions & finances
Souhaite avoir des modèles des procédures déjà existant dans une quelc...
Les 4 lois de l' electricité
Une guirlande pour sapin de noël, alimentée en 230 V et 10 A, est réal...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par