Motion de défiance

La révocation n'est pas une action en elle-même elle découlera automatiquement et obligatoirement d'éventuelles nouvelles élections lorsqu'elles auront lieu pour les provoquer, il faudra qu'une AG soit convoquée avec, impérativement à l'ordre du jour, ces élections l'incident de séance va vous permettre de demander à l'AG de faire un vote de confiance/défiance en cas de majorité pour la défiance, l'actuel président devra convoquer une AG au cours de laquelle de nouvelles élections seront effectuées pour avoir un nouveau comité qui élirat en son sein un nouveau Bureau les anciens responsables pouvant évidemment aussi se présenter à nouveau j'insiste sur le fait que ces nouvelles élections ne peuvent avoir lieu immédiatement à la suite du vote de défiance car elles n'auront pas été prévues ni annoncées dans l'ordre du jour à votre disposition pour tout autre renseignement ou avis

On peut ausi après l'incident, faire un vote de révocation. En cas de validation de la révocation, les administrateurs n'ont plus de mandat. Soit comme proposé par Canounet, dont la proposition la plus proche des textes de lois, serait de mandater l'ancien président de convoquer une AG pour de nouvelles élection. Ou alors, l'AG peut nommer une autre personne pour assurer l'intérim et convoquer l'AG (ainsi on est sur que l'AG d'élection sera faite). Une autre solution est d'ajouter dans chaque ordre de jour (renouvellement du CA en cas de besoin). Ainsi si le cas se présente, les élections peuvent se faire aussitôt.

Je ne connaissais pas la 2è possibilité qu'évoque Rouky : révocation immédiate et désignation d'une personne pour assurer l'intérim pour convoquer une AG et organiser de nouvelles élections c'est finalement plus radical par contre, je vois mal des dirigeants en place qui veulent s'accrocher, laisser la porte ouverte à leur éviction en mettant systématiquement d'éventuelles élections à l'ordre du jour parfois, ce point est refusé même sur demande des adhérents mais si un article des statuts stipule que ce doit être automatique et obligatoire, la question est réglée