J'ai deja une mutuelle obligatoire dans l'entreprise ou je travaille a mi temps ,
depuis decembre j'ai trouve un emploie suplementaire pour 40h par mois et ils disent que je dois souscrire a leurs mutuelle obligatoire meme si j'en ai deja une .j'ai entendu dire que si j'avais deja une mutuelle obligatoire je pouvais avoir une derogation .
comment puis je faire pour pouvoir avoir acces a cette derogation ?
Bonjour,
Une dérogation peut se faire.Je vous suggère de voir des informations sur la mutuelle santé sur http://www.mutuelle.com ,
tout sur le complémentaire santé car un devis mutuelle est proposé gratuitement.
Bonjour,
Cela dépend de ton contrat qu'impose ton entreprise.
Mais ça coute rien de demander comme j'ai fait avec ma mutuelle( sur http://www.assurance-et-mutuelle.com) quand j'ai pas accepté la mutuelle entreprise de ma société.
D'après la circulaire du 25 août 2005 la possibilité d’adhésion facultative aux régimes de retraite supplémentaire ou de prévoyance complémentaire concerne les salariés sous contrat à durée déterminée, travailleurs saisonniers, et salariés à employeurs multiples justifiant de l’existence d’une couverture souscrite par ailleurs.
Référence(s) :
Circulaire n° DSS/5B/2005/396 du 25 août 2005
http://www.securite-sociale.fr/textes/retraite/contribemplcplmt/empl_cplmt.htm
Cette fameuse circulaire permet en effet de refuser l'adhésion pour les multi-employeurs, mais apparemment il faut que l'acte juridique instituant la mutuelle obligatoire le prévoit également. C'est ce qu'on m'a répondu alors que j'en suis déjà à 3 mutuelles obligatoires et que je travaille en tout dans 6 entreprises de branches différentes. J'aimerai savoir s'il n'y a aucun moyen d'être dispensé, c'est de l'arnaque si je me retrouve un jour à payer 6 mutuelles pour être remboursé 6 fois peut-être, mais ce serait étonnant.