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Une pisine semi-enterrée est-elle imposable ?

Question anonyme le 03/05/2009 à 21h36
Dernière réponse le 05/07/2011 à 11h25
[ ! ]
Bonjour, je viens d'acquérir une piscine semi-enterrée de dimensions: diamètre 3,20m et profondeur 1,31m (surface = 8m2). La hauteur d'enfouissement est-elle importante pour ne pas être taxé ?Ou, doit-elle dépasser d'une certaine hauteur ? Merci de votre réponse.
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2 réponses pour « 
Une pisine semi-enterrée est-elle imposable ?
 »
Réponse anonyme
Le 04/11/2009 é 13h19
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Il faut faire une déclaration préalable : si surface supérieure à 20m2, et donc imposable. A mon avis 8m2 hors sol, ne rentre pas dans le dispositif d'imposition.
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Réponse de totof13750
Le 05/07/2011 é 11h25
[ ! ]
Bonjour, je voudrais construire une piscine semi-enterré en parpaing à bancher de 3 mètres par 4 mètres de long.Je ne suis pas fixer sur la hauteur car je voulais savoir si celle-ci définisais la taxe ou si quelque soi la hauteur nous serions impossable ou non. Merci d'avance pour votre réponse. Cordialement.
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