Quels frais de notaires émoluements , debours ect.

Question de dooggy le 24/09/2010 à 10h50

[ ! ]

Pour un dun don fait a deux enfants d'une somme chacun de 156934E Quels frais dois-je payer... je sais qu'il n'y a pas de taxe fiscale quel émoluements débours ect...

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

quels frais de notaires émoluements , debours ect.

2
réponses

Frais a prendreen charge par le parent qui n'a pas la garde

Bonjour voilà je suis separée (non divorcée car pas mariée) et d'un commun accord j'ai la garde de
3
réponses

Frais de notaires pour plusieurs terrains achetés simultanément

Bonjour, je souhaite acheter plusieurs terrains a différents propriétaires, ma question est a prop
1
réponse

Taxe d'urbanisme

J'ai reçu le 14/04/2009 un commandement de payer pour une taxe d'urbanisme impayée et dont la demand
3
réponses

Cherche Dons

Bonjour Je suis a la recherche d'un don ou a un euros symbique Donc si vous souhaiter faire u
9
réponses

Demande pour frais a payer

Bonjour les préteurs. Demande. Souvent. Des frais notaires,activation,acquisition,dossier,timbre,ass
1
réponse

Non respect convention de divorce :frais communs

Mes enfants sont en garde alternés depuis 4 ans. Mon ex mari refuse de payer sa part de frais comm
2
réponses

"Frais de l'acte de prêt" par notaire

Bonjour, Je suis acquéreur d'une maison d'une valeur de 102000 euros. Lors de la signature du
1
réponse

Dois je payer des frais de résiliation

Je viens de quitter SFR fixe aprés plus de deux d'ancienneté et ces derniers me réclament des frais
8
réponses

Frais bancaire exorbitant

Bonjour Voila je perçois le RSA soit 400.07€ par mois, suite à deux demandes de saisie sur mon comp
1
réponse

Probleme de repartition pourcentage

Je n'arrive pas à calculer une quotité: dans une succession il y deux branches à 1/2 chacune :donc d

Les dernières réponses publiées

VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 1 heure Evènements
22 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 4 heures Bourse d'étude
637 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 02/04/2025 Amitié
422 réponses
Dernière page
AEG OKO favorit 4050 Problème de pompe qui ne s'arrête pas
Le 02/04/2025 Lave-vaisselle
33 réponses
Dernière page
ANNALES CONCOURS BEAC
Le 02/04/2025 Concours et examens
43 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 02/04/2025 Anniversaire
281 réponses
Dernière page
SAMAEL VOYANTE A PARIS EST ELLE SERIEUX 75013
Le 01/04/2025 Voyance
60 réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 01/04/2025 Psychologie, Psychiatrie
1322 réponses
Dernière page
Boutonnières automatiques sur futura 4000
Le 31/03/2025 Travaux, bricolage
1 réponse
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Le 30/03/2025 Bac Madagascar 2011
3 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Total des frais en cas de donations
2 parents possèdent un bien immobilier de 1 800 000 E environ Ils veu...
AURAIJE DROIT A UN ALLEGEMENT SUR MA PLUS VALUE
Jai divorce il ya 5 ans je paye 1 pension pour mes enfant et 1 pour co...
Frais de visa pour coinjointe membre cee
Les coinjointes de francais sont exlues des frais de visa donc jaimera...
Remboursement séquestre sous déduction de débours
Bonjour, Je devais acheter un bien immobilier et avait versé 2000 € d...
Montant % ou chage qu'on doit retenir au ouvrier
Salare brut 1800.euro taux M.a payer...
Frais visa
Pour une famille marocaine composée du père, la maman et deux enfants...
Vente dun bien immobilier
Bonjours j ai nacheter une maison il y a 1 ans en septembre et je voud...
Vente moin value de l'appartment
En 21/11/2008 j'ai acheter un appartement value de 108000E (frais d'ag...
Combien reste t il d'un salaire moins les charges?
Bonjour je ne connais rien d'un salaire et ce quil peut en rester apre...
Taxe sur terrain urbain non bâti et la TPI
J'ai vendu un terrain nu dont j'ai payé la somme de 18000 Dh en 5 ans...

Posez votre question maintenant !