670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question

Questions pour examen de droit

Question anonyme le 27/06/2008 à 10h22
[ ! ]
Mesdames, Messieurs bonjour Je vais passer un examen de droit bientot et j'aimerais obtenir de l'aide. Voici les question: 1-qui peut etre entrepreneur 2-definition du compromis d'arbitrages 3-la prescription des actes de commerce 4-les regle applicable à l'artisant 5-les beneficiaire du bail commercial 6-citez quatre secteur d'activité de l'artisanat 7-la preuve des actes civils 8-citez quatre lieux de vente 9-la mention obligatoire du cheque 10-la composition du fon de commerce 11-l'anaticisme 12-la duree du bail commercial
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
Questions pour examen de droit
 »
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T13.629