670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Transports > Auto, moto > Taxi

Rachat licence non exploitée pendant 15 ans

Question anonyme le 04/04/2014 à 06h51
Dernière réponse le 19/04/2014 à 14h27
[ ! ]
Bonjour je souhaiterais savoir si on peut vendre une licence obtenue gracieusement mais qui suite a un deces n'a pas été exploitée les 15 ans obligatoire. merci.
Répondre
2 réponses pour « 
rachat licence non exploitée pendant 15 ans
 »
Réponse de iDiR 0o7
Le 19/04/2014 é 12h32
[ ! ]
Oui je veux bien te l'acheté a mes risques et périls...
Répondre
Réponse anonyme
Le 19/04/2014 é 14h27
[ ! ]
La question est : peut t'on la vendre? je ne suis pas le vendeur mais le potentiel acheteur merci.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
rachat licence non exploitée pendant 15 ans
 »
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T14.302