670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Héritage et succession
Responsabilité de l'affichage
Tweeter
Question de
nath
le 06/10/2009 à 15h49
[ ! ]
Sur un chantier de travaux publics qui doit afficher l'arrêté du maire, les services municipaux ou l'entreprise ? la ville peut elle demander à l'entreprise de s'en charger ? merci
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
responsabilité de l'affichage
»
1
réponse
Arrete municipal
Lorsqu'un arrete est pris pour des travaux dans une ville, quelles sont les responsabilités du maire
8
réponses
Taux horaire d'un chef de chantier + coefficient
Travaillant dans une entreprise de travaux publics, étant considérer comme chef de chantier je voudr
1
réponse
Arreté du maire d'interruption de travaux construction irrégulière
Bonjour, J'ai écrit au Maire car un voisin construit un petit immeuble en ne respectant pas son p
1
réponse
Devis pour travaux public
Je voudrais savoir si une entreprise de travaux public peut t'elle demander le paiment de la totalit
1
réponse
Manque periode travail batiment travaux publics
Bonjour j'ai travaillee comme secretaire dans une entreprise de batiment travaux de 1974 a 1987 je v
6
réponses
Litige avec entreprise en liqidation judiciaire
J'ai fait appel à une entreprise générale du bâtiment pour rénover ma maison. Cette entreprise m'a f
3
réponses
Pénalités de retard sur chantier de rénovation
Bonjour, J ai fait appel à une entreprise de rénovation pour effectuer des travaux dans mon apparte
1
réponse
Devis pour travaux de rénovation du toit
En juillet 2012, ma mère a fait un chèque de 30% du montant total des travaux pour rénovation de la
5
réponses
Acompte et travaux non réalisés, reportés plusieurs fois
Bonjour, je suis dans le finistere, j'ai signé un devis de travaux en novembre avec une entrepris
1
réponse
Reconstitution Carrière de Travail
J’ai l’honneur de venir très respectieusement par la pressente requête, de bein vouloir m'orienter
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/11/2024
Anniversaire
109
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Deplacement dans le batiment
Que doit me verser mon employeur si je travail a + de 50 km (a vol d'o...
Entreprise de travaux divers
Nous somme une entreprise de travaux divers nous proposant nos service...
Déplacement sur chantier
Bonjour à toutes et à tous, Je travail depuis septembre 2009 dans u...
Associé minoritaire, bénévole dans l'entreprise,
Bonjour, Étant à la retraite, je me propose d'intervenir bénévolemen...
PARTENARIAT ENTREPRISE BATIMENT
Bonjour, je suis Ingénieur en génie civil de l'Ecole hassania des trav...
Vérification affiliation à Caisse de congés payés
J'envisage de créer une société d'extraction et de vente de sables com...
Creer une entreprise au cameroun
Je suis un jeune camerounais et je voudrais savoir comment creer une p...
La responsabilité sociale de l'entreprise ?
Quel est le role de la responsabilité sociale de l'entreprise dans sa...
Indemnités au particulier après dépôt de bilan
Bonjour, J'ai fait intervenir une entreprise, chez moi, pour des t...
Arrêtés municipaux
Un maire qui ne fait pas respecter les arrêtés municipaux ? Parce qu...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par