Bonjour,
Dans mon association sportive, un des éducateurs est lié au club par un contrat de prestation de service. Suite à une faute lourde de la part de cet éducateur, le bureau a dénoncé le contrat en mettant un terme à cette collaboration.
Est-ce que dans cette situation, j'ai deux questions :
1 - Dès lors ou la faute lourde est justifiée, est-ce que le club doit régler de quelconques indemnités ?
2 - Est-ce que ce type de contrat peut-être assimilé à un contrat de travail entre l'éducateur et l 'association ?
Je vous remercie par avance de vos réponses.