Evelyne LEPRUN (épouse MARANDE) n° sécurité sociale 2520899109085
Bonjour,
Je réalise actuellement un relevé de ma carrière. Est t'il possible de recevoir un relevé sur ma situation de compte de points.
Merci de votre réponse.
Vous avez effectivement la possibilité de reconstituer vous-même votre carrière si vous possédez toutes vos fiches de salaire mais il s'agit d'un travail complexe qui consiste pour chaque année à déterminer :
Pour CNAV (retraite de base) le montant annuel des bases de cotisations vieillesse (en dessous ou au delà du plafond de la sécurité sociale de l'époque) et pour chaque trimestre, de savoir si ces bases étaient en dessous ou au dessus du plancher permettant leur validation.
Pour la retraite complémentaire et pour chaque année, les bases de cotisation patronales + salariales, cet ensemble divisé par le salaire de référence (prix d'achat du point) de l'époque et ce pour chaque caisse de retraite sachant qu' à fin 1998 chacune de ces caisses étant soumise au régime unique de l'ARRCO (caisses non cadres) et/ou de l'AGIRC (retraites cadres) a dû valoriser tous vos points acquis par la valeur du point à cette date et en convertir la valeur en points ARRCO ou AGIRC.
Les institutions uniques ci-dessus sont à même de vous donner un relevé de points convertis (avant 1999) + acquis depuis.
La CNAV quant à elle peut vous fournir à demande une relevé de carrière indiquant pour chaque année, les salaires retenus (bases cotisées) et le nombre de trimestres correspondant.
Attention ! il faut savoir qu'en ce qui concerne les caisses de retraite complémentaires, les entreprises contractaient auprès de la caisse corporative soit un taux de base soit un taux plus avantageux pour le salarié mais que ce taux contractuel était seul générateur de points alors que le taux d'appel des cotisations était plus élevé
Exemple
Pour une base de cotisation de 100 au taux d'appel de 20% (taux patronal + taux salarial) votre entreprise a réglé 20€ mais le taux contractuel étant de 16%, seul 16€ donneront lieu à attribution de points.
Ce taux d'appel a évolué dans le temps passant (de mémoire de 110 à 115 puis 125 actuellement) soit 100% du taux contractuel = 16% + 25% = 4% total 20%
De plus, les salariés non cadres cotisaient à hauteur du plafond SS de l'époque tandis que les cadres cotisaient à la caisse non cadre jusqu'à ce plafond et à la caisse cadres au delà.
Il y a donc lieu pour vérifier efficacement tous les documents reçus de connaître :
les plafonds de sécurité sociale par année,
les taux de cotisations SS par année
les bases de cotisation aux régimes complémentaires
les taux contractuels et d'appel pour chaque caisse
le salaire de référence par année et par caisse
la valeur du point pour chaque caisse au 31/12/1998
Si ces informations apparaissent aujourd'hui sur le fiches de paye et sur les relevés de points reçus annuellement, ce n'était pas le cas à l'époque encore récente où les fiches de salaire étaient faites à la main.
En clair, vous aurez déjà bien travaillé sous vous vous contentez d'établir l'historique de votre carrière - entreprise, date d'entrée date de départ et, de vérifier sur chaque relevé que des trimestres ou des points vous ont été attribués pour ces périodes.
Bon courage !
Très touché par vos remerciements (un principe qui se perd)
A titre indicatif
les taux d'appel ont été dans le temps supérieurs au taux contractuel dans les proportions suivantes aussi bien pour les caisses non cadres que pour les caisses cadres
1974 à 1982 + 10%
1983 à 1986 + 15%
1987 à 1988 + 17,5%
1989 à 1990 + 20%
1991 + 23%
1992 à ce jour + 25%
Pour recalculer le montant annuel des cotisations ayant donné lieu à attribution de points (retraites complémentaires) il faudra donc additionner les bases de cotisations indiquées sur les fiches de salaire des 12 mois et multiplier ce total par la somme des deux taux également indiqués sur les fiches de salaire mais réduits de 10% pour les années 1974 à 1982, de 15% pour les années 1983 à 1986 etc...
Exemple
total des bases de cotisation des 12 mois de 1996 102.000 F - taux cumulés
salarié 6% + entreprise 12% = 18% / 125 = 14,40%
102.000 x 14,40% = 14.688 F / salaire de référence = Nbre de points pour l'année
Si vous possédez Excel ce tableur peut vous aider à présenter en colonnes certains éléments de vos fiches de salaires et, en ligne, années et mois.
De plus vous pouvez par des formules automatiser vos totaux ou vos calculs.
Cordialement et bon courage.