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A t il des droits sur mon enfant

Question anonyme le 26/09/2013 à 15h53
Dernière réponse le 28/09/2013 à 20h54
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Bonjour, il y a 9 ans j ai eu un enfant qui a été reconnu par mon mari. mon mari n,est pas le père biologique. Maintenant 9 ans plus tard le père biologique reclame des droits sur mon enfant (il vit a 6000 km) j ai été mariee avec le père biologique pendant 3 ans et il n'a jamais demande a change le nom de famille de mon enfant ; je l ai quitté depuis 2 ans , il vit avec une autre femme mais a ce jour il ne veut toujours pas divorcer ........ il veut la garde de mon enfant comme ça aprés 9 ans ; le peut il ? Pensez vous qu'il puisse obternir la garde ? Qu'est ce que je risque ? Que risque mon enfant ?
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1 réponse pour « 
a t il des droits sur mon enfant
 »
Réponse de canounet
Le 28/09/2013 é 20h54
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Si cet enfant a été reconnu par son beau-père c'est ce dernier son seul responsable légal le père biologique ne peut faire valoir de droits que s'il demande au tribunal un test ADN même s'il y arrive, il serait étonnant qu'un tribunal donne la garde à une personne qui ne l'a pas reconnu et ne se manifeste que 9 ans après
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