670 011
questions
1 486 109
réponses
1 459 550
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !

Termes de reference étude élaboration texte juridique

Question de comptesse le 09/02/2011 à 14h29
Dernière réponse le 05/09/2012 à 08h37
[ ! ]
Bonjour je suis à la recherche d'un modéle de termes de reference pour une étude relative à l'élaboration d'un code de l'environnement. Malgré toutes mes recherches, je n'ai pas vu même des archives et cema m'aiderait beaucoup. Je vous remercie d'avance
Répondre
1 réponse pour « 
Termes de reference étude élaboration texte juridique
 »
Réponse anonyme
Le 05/09/2012 é 08h37
[ ! ]
Et moi je cherche une modèle de terme de référence en stage de technicien en deuxième année vous pouvez m'aidez je vous remercie
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
Termes de reference étude élaboration texte juridique
 »
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
T23.745