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Le tri sélectif est-il obligatoire ?

Question anonyme le 03/01/2012 à 22h25
Dernière réponse le 10/11/2018 à 12h29
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Bonjour, Avant toute chose je ne remets pas en cause le bon sens du tri sélectif. Mais voila existe-il une loi qui oblige le particulier à effectuer le tri sélectif dans sa ville (qui dispose du tri sélectif) ? Je vous remercie par avance. Cordialement Laurent
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26 réponses pour « 
Le tri sélectif est-il obligatoire ?
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Réponse anonyme
Le 20/01/2012 é 18h15
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Y-a-t-il des lois portant sur le tri sélectif ? Des lois concernant le tri sélectif des déchets et des ordures ménagères ont déjà été adoptées et doivent impérativement être respectées sous peine de sanctions le plus fréquemment d’origine pécuniaire. Mais toutes les lois qui portent sur le tri sélectif et qui sont régies généralement par le code de l’environnement concernent la municipalité et d'autres administrations régionales et départementales voir nationales dans certains cas. Seules des municipalités ou autres organismes ainsi que certaines sociétés du secteur privé sont soumises au respect de lois sur le tri sélectif ce qui implique par exemple qu’une commune se doit de mettre à la disposition des habitants des moyens leur permettant d’effectuer un tri sélectif tout comme certaines entreprises privées ne peuvent pas jeter tous leurs déchets n’importe où et n’importe quand, la plupart du temps il est obligatoire qu’elles installent des containers spécifiques. Le tri sélectif des ordures ménagères est primordial pour l'environnement mais pour l'instant nul ne peut y être forcé et on fait confiance à la conscience et au bon sens de chacun... en deux mots le tri c'est bien pour les élus qui grace à ca on un impot indolore qui remplace la taxe d'habitation de votre commune. A savoir que 8% de cette taxe est prelevé par le tresor public et le reste va dans les poches des communes qui comme par hazard n'augmente plus depuis cette mesure. de plus le maire fixe le montant de cette taxe (verte)
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Réponse anonyme
Le 16/12/2012 é 20h54
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Je possède des gîtes que je loue. Je fais le tri sélectif, mais une fois que les containers (que j'ai achetés) sont pleins, je dois aller les vider dans d'autres grands containers que la commune à fait installer à 300 mètres. N'y a t-il pas obligation pour la commune de venir vider mes containers...car n'oublions pas, je paie une cotisation foncière (ex taxe professionnelle)? Je vous remercie, si quelqu'un a la réponse?
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Réponse anonyme
Le 01/03/2013 é 06h33
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Bonjour ,les eboueurs me laisse mes sacs poubelles devant la maison moi je ne suis pas d accord pour faire un trie et aussi de les porter dans divers containers qui se trouve a la sortie de la commune, je croie que l on paye asse cher pour un ramassage tres diminuer et il faut savoir que tout ce qui est trille profite a des industrielles que dois je faire?
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Réponse anonyme
Le 19/03/2013 é 18h59
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Aujourd'hui des élus s'en mettre plein les poches suite à cette affaire, je pense qu'il faut le dire haut et fort, car le tri coute plus cher que l'ancien tri (ramassage tous les jours) alors que maintenant on releve les poubelles une fois dans la semaine, c'est une honte payer aussi cher pour un service aussi minable, tout ce que je donne est revendu donc recyclé, ils gagnent donc deux fois nos chers élus, regardé bien dans vos communes le noms de vos élus, ils sont tous affiliés au tri sélectif, étonnant NON ?
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Réponse anonyme
Le 25/04/2013 é 17h48
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On paye 3 fois : en tant que consommateur (les marques répercutent le coût de création d'emballage recyclable sur le consommateur), en tant que contribuable et en tant que citoyen qui trie bénévolement au profit d'entreprises privées ... A quand l'obligation d'aller chercher son courrier à la poste pour éviter aux facteurs d'utiliser leur voiture jaune au nom de l'écologie ? Soit disant la création d'emplois par le développement durable ... C'est l'inverse ... Le tri est bénévole, les industriels font plus de bénéfices, et on ne crée pas d'emplois ... D'ailleurs la consigne existe en Allemagne, elle a disparu en France ... Logique ?
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Réponse anonyme
Le 04/05/2013 é 19h38
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Je suis heureuse de trouver "enfin" des gens qui on le même discoure que moi!...Je suis seule a me battre avec tout le monde contre cette aberration. Non seulement on paie nos impôts locaux et nos taxes foncières, mais encore nous fournissons"gratuitement" les matière premières a des sociétés privées qui se permettent de nous menacer de ne plus ramasser nos ordures si on obtempère pas aux critères qu'ils nous imposent. Pour ensuite être obliger de racheter ces ordures sous formes d'emballages de toutes sortes et autres produits. Ce ne n'est pas nous qui sommes inciviques, mais ceux qui ne participent pas à la baisse du chômage en ne créant pas des emplois qui pourraient rendre bien des gens heureux!
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Réponse anonyme
Le 04/05/2013 é 19h44
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En plus, on paie déjà un euros pour le recyclage des appareils électro-ménager, et je trouve que cela commence a bien faire!
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Réponse anonyme
Le 05/07/2013 é 11h39
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J'habite en ville et je trie le plastique depuis que j'ai un appartement suffisamment grand pour vivre avec 2 poubelles, certaines communes ont un bac bleu pour le verre, personnellement je n'ai pas la place pour une brouette pour aller vider mon verre 2 rues plus loin. Toujours pas de tri des aérosols qui polluent énormément mais ne permettent pas de gagner de l'argent après tri. L'écologie est bien une arnaque car personne n'ose dire que pour polluer moins il faut consommer moins. La taxe carbone privilégie le nucléaire, sans compter que l'émission de CO2 est massivement produite par l'industrie et non nos voiture. La vapeur d'eau est également un gaz a effet de serre, à quand la taxe sur les cocottes minutes?
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Réponse anonyme
Le 01/09/2013 é 12h13
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Le tri sélectif est une nécessité si on ne veut pas voir proliférer les décharges à ciel ouvert, nos beau paysages qui sont des attraits touristique se remplis de détritus. Pour que les industrielles tri eux même nos déchets, il faudrait qu'ils embauchent énormément, un surcoût qu'ils reporteraient sur la facture des communes et que bien sur la communes nous ferais payer. êtes vous prêt à payer 2 à 3 fois plus chère pour ne plus avoir a faire cette effort vous même? notre surconsommation nous mènera à notre perte, faite le choix d'être des consommateurs responsable en achetant des produit frais et en choisissant des produits avec un minimum d’emballage.
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Réponse anonyme
Le 18/12/2013 é 00h01
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C'est une nécessitée pour les multinationales qui te vendes des produits recyclés la terre existe depuis 4 milliards d'années alors qu'ils nous rendent pas responsable de sa destruction en 100 ans. Il faut vivre comme des hippie d'herbe et d'eau fraiche pour sauvegarder la planete alors arrêter de pleurer on est dans une sociétée de consommation et ca changera pas .
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Réponse anonyme
Le 18/06/2014 é 12h59
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Beaucoup de bêtises dans toutes ses réponses ! Le tri sélectif permet un économie à la collectivité et donc aux contribuables. Les collectivités ne font pas de bénéfice. Tous les matériaux revendus aux industriels profitent à la collectivité qui fait par ce biais des économies. Travaillant dans le domaine, j'ai coutume de dire que le traitement de tout ce qui est recyclé ne coute rien aux contribuables au final. En revanche tout ce qui doit être traité (incinération, enfouissement, etc) coute une fortune. Et quant à la collecte, oui les véhicules coûtent chers et des hommes et des femmes font un travail difficile qui se paie. Et savez-vous combien coûte l'exploitation de vos déchèteries ? Même chose ça fait partie de ce que nous payons. Renseignez vous et ne balancez pas de fausses vérités fantasmées !
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Réponse anonyme
Le 31/07/2014 é 12h53
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On vient de mettre en place le tri sélectif dans ma commune, de jolis sacs jaunes transparents à remplir de papier et de bouteilles plastique...Mais je dois toujours aller aux bennes pour porte le verre...Logique ? Et 1 mois après cette mise en place la communauté de communes nous demande si on est d'accord pour acheter des poubelles à roulettes...Logique ? Il aurait plus judicieux été de nous en faire acheter quand on y mettait tout ...! Mais Plastic Omnium et les com de com c'est le même combat ! Bref, certains ont des intérêts dans tout cela, et ça ce n'est pas un fantasme !
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Réponse anonyme
Le 22/09/2014 é 11h04
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Bonjour à tous, Bien que le sujet soit brulant et qu'aucune loi n'oblige nos concitoyens, le trie des déchets est je pense indispensable. J'invite chaque personne (pour être poli) qui pense que les efforts demandés permettent d'enrichir des privés à monter leur propre entreprise de recyclage. Et svp renseignez vous avant de parler. Certes le recyclage rapporte de l'argent mais ne permet surtout pas de s'enrichir et qui est prêt a travaillé sans salaire ? Vous ? Laissez-moi rire. Vous les boulets qui se plaigne constamment de tout qui n'en on rien a foutre de notre terre, sous le prétexte que d'autre son con ou ne font pas d'effort alors vous ne faite rien, si tout le monde réagit comme cela rien ne se fait jamais. De plus on ne demande pas la lune, nous sommes 3 dans 60m2 est nous arrivons à trier (Carton, papier, plastique, et verre) est cela sans effort. Alors svp fermez-la ! Continuez à consommer comme des porcs et à ne pas faire d'efforts. Restez bien dans votre inconscience et laissez à vos enfants une terre de plus en plus hostile. Pour rappel un sommet à lieu a l'ONU dans deux jours sur le réchauffement climatique mais seulement 5000 personnes à Paris et 800 personnes à Genève se sont déplacés pour le soutenir. Je suis vraiment dégouté de la race Humaine. Dites vous que la terre ne mourra pas a cause de nous, c'est nous que nous sommes en train d'éradiquer. Restez dans votre égoïste confortable et continuez à vous plaindre de votre situation et surtout ne levez pas le bout du doigt pour faire évoluer les choses. A bon entendeur.
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Réponse anonyme
Le 10/12/2014 é 10h48
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Une maisons de retraite du secteur privé appartenant à un groupe (DOMUSVI) est-elle obligé de faire un tri sélectif ? Comment le savoir ?
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Réponse anonyme
Le 10/08/2015 é 15h42
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Nous sommes nombreux à penser ainsi. Pour ma part, je paye assez cher, et trois fois de surcroît ! (foyer + gîte + une entreprise qui ne produit pas de déchets = 500 euros/ an). Je dois porter les sacs à un km. Je considère que les gens qui me taxent (le maire et son équipe) gagnent assez d'argent sur mon dos pour qu'ils trient eux-mêmes. Donc je ne trie pas, je jette et ils se débrouillent. La loi ne m'impose pas de trier, elle l'imposent à eux. Donc c'est à eux de faire le boulot pour lequel je les paye.
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Réponse anonyme
Le 10/08/2015 é 17h42
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C'est bien tu as tout compris ! Les déchets ne peuvent pas être recyclés s'ils ne sont pas trié à la source. Et si tu veux faire monter ta taxe encore plus c'est aussi la bonne chose à faire. Donc ne te plein pas si tu vois ta facture grimper...
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Réponse anonyme
Le 12/02/2016 é 14h32
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Peres, depuis que l'on trie, ma taxe OM n'a cessé d'augmenter, je la paye chez moi, sur le foncier de mon magasin (alors que j'ai pas d'OM), et en plus comme ça suffisait pas, depuis le 1er janvier 2016, la décheterie devient payante pour les pro à raison de 10 €/m2. Alors que la grande majorité des déchets sont recyclable et revendus à des industriels pour y être recyclé. Donc : Je paie des OM sur mon magasin, sur ma maison, je prends le temps de trié bénévolement sur mon temps de travail (du coup je ne travaille pas pour mes clients), je ferme la boutique pour aller à la décheterie (mêmes horaires et pendant ce temps je ne peux pas recevoir mes clients), je dépense du carburant car la déchéterie est de l'autre côté de la commune (frais d'essence en plus) et arrivé sur place : 10€ du m2. De qui se moque-t-on ? La promesse du tri sélectif était de faire baisser les charges aux citoyens, les impôts et autres taxes. En fait c'est pire depuis qu'on tri.
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Réponse anonyme
Le 14/02/2016 é 15h11
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T vraiment qu un baireau le tri leur raporte des million jai moi meme étais entrepreneur la dedans et je me suis gaver sur le dos des citoyen y a plein d argent facile a gagné et avec des bouris comme toi c pas fini ,on devez avoir moins de cotisation de détournement financier et c tout le contraire des centaine de salarié a la porte et pour les avoir filme arrivé a la décharge tout est mélanger et un coup de produits toxique la dessus c sa qui pu on a jamais vue de baisse des divers détournement financier et jamais de remboursement ou reversion non plus sachet que si ne pas prise vous pouvaient déposer plainte auprès des service sanitaire et de la gendarmerie fait constater et arrêterai les paiement des ordures public et s ils ouvre les sac poubelle déposer plainte contre le centre de collecte et contre l'empoyer en son nom propre il est interdit de fouiller dans une poubelle tant qu elle est pas dans la benne de ramassage loi sur la vie privé de chaqu'un comme tu est content et con je te propose que tout le mondes t envoies leurs factures de détournement financier a payer oui comme tu dit que sa paye pas blaireau les couillon comme toi au ordures on en veut plus bouffon
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Réponse anonyme
Le 15/02/2016 é 12h32
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Apprends déjà à écrire avant de poster ! Et insulter montre à quel niveau tu es réduit... Quand je lis ce genre de propos, je comprend que personne ne comprend ! Vous fantasmez beaucoup de chose. Renseignez-vous sur le cout de traitement de vos déchets avant de dire n'importe quoi. Et quand bien même certains peuvent avoir une valeur, il reste de transport à payer... et là oui certaines entreprises se gavent je suis d'accord. Mais les entreprises et non pas les collectivités (financées par le contribuable)... Dernière chose, les collectivités en charge des déchets n'ont pas le droit de faire de bénéfice. Elles n'ont pas non plus le droit d'utiliser l'argent pour les déchets pour autre chose. Et si vous ne me croyez pas je vous invite à vous adresser à votre collectivité qui se doit de vous présenter les comptes si vous les demandez. Les comptes publiques sont publiques ! Et svp arrêter de balancer tant de conneries sans savoir ! Renseignez-vous vraiment avant d'avancer quelque chose.
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Réponse anonyme
Le 15/02/2016 é 12h35
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Le tri peut-être rendu obligatoire : Code pénal - Article R632-1
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