670 014
questions
1 486 168
réponses
1 459 565
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Aide juridique
Un monque d'arret
Tweeter
Question anonyme le 20/06/2009 à 18h41
[ ! ]
Je fais un memoire de mastére qui porte sue la rupture anticipée des contrat dans le redressement judiciare .le probleme c'est que j'ai pas trouvée assez d'arret de jurisprudense . est ce que vous pouvez m'aider de trouver une solution.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
un monque d'arret
»
1
réponse
Arret maladie et rupture de contrat
Mon assistante maternelle est en arret maladie depuis 1 ans et demi ma fille rentre à l'ecole à la r
34
réponses
Problème lave linge AEG L74810
Bonjour, je rencontre un problème avec mon lave linge AEG L74810. En cours de programme mon lav
1
réponse
Rupture d'un contrat saisonnier pd un arret
Pendant son arret de travail la directrice a remplacé ma fille définitivement par telephone, en a t
20
réponses
Lave linge AEG L74810 en panne
BONSOIR j ai le même soucis que wouwou en septembre je rencontre le même problème avec mon lave l
1
réponse
Rupture d un CDD a durée minimale
Bonjour , J ai signe un contrat CDD avec durée minimale jusqu’à a une date donné ( qui est stipu
1
réponse
Contrat saisonnier de 8 mois
Bonjour, je suis en contrat saisonnier depuis le 1er octobre 2012, pour un contrat de 8 mois ; j'ai
1
réponse
Rupture conventionnel
En arrêt de travail depuis 3 mois je ne veux pas reprendre mon poste mais je ne veux pas démissioner
1
réponse
Proposer une rupture de contrat(CDD)à l'amiable
Bonjour, Je suis actuellement en CDD en remplacement de congé parental depuis 10mois, mais la sit
26
réponses
Un volet roulant Bubendorff s'arrête à la descente
Bonjour, Un de mes volets Bubendorff (datant de 1999, groupé, avec arrêt sur obstacle), placé sur u
1
réponse
Rupture conventionnelle de travail et arret maladi
Bonjour ma rupture convantionelle de travail a été homologuée pour une fin de contrat au 24. J'avai
Les dernières réponses publiées
Transcription d'acte de mariage comorien
Il y a 1 minute
Transcription de mariage
4247
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 heure
Bourse d'étude
122
réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Le 26/04/2024
Zoologie
54
réponses
Dernière page
DEMANDE D’OFFRE DE PRET.SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 26/04/2024
Sécurité Sociale
1
réponse
J'ai 15 ans je veux rentrer au cfa
Le 26/04/2024
Orientation
9
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 26/04/2024
Psychologie, Psychiatrie
1055
réponses
Dernière page
LOGICIEL DE DIMENSIONNEMENT D'UN ANTI BELIER
Le 25/04/2024
Logiciels
130
réponses
Dernière page
Trouver une date de naissance d'une personne
Le 25/04/2024
Etat civil
103
réponses
Dernière page
Structure d'investissement et financement +33757757486
Le 25/04/2024
Validation de trimestres
2
réponses
Resultat bac 2008 en guinee
Le 25/04/2024
Concours et examens
6
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Arret maladie pendant une rupture conventionnelle
Bonjour, je suis actuellement en rupture de contrat conventionnelle....
Compatibilité entre rupture conges arret maladie
Bonjour je suis secrétaire comptable dans une entreprise de menuiser...
Urgent : arret maladie pendant rupture amiable
Bonjour, je suis en contrat de professionnalisation jusqu'au 16 oct...
Arret maladie + rupture de contrat =medecin du W ?
Bonjour je suis en arret maladie depuis le 9 janvier 2009 .Une reconna...
Rupture convetionnelle et arret maladie
Bonjour, suite a une rupture conventionnelle je fini mon contrat le 1...
Rupture de contrat conventionnel
Bonjour, moi aussi j'ai une question je suis en arret de maladie depu...
RECOURS CONTRE UNE ENTREPRISE EN REDRESSEMENT
J'ai fait installer une pompe à chaleur en octobre 2009. Apres l'arre...
Rupture conventionnelle
J ai eu l accord de ma rupture qui a pris effet le 13 octobre mais je...
Sujet de memoire de mastere en comptabilité
Slt , je suis une etudiante en mastere de recherche en comptabilité a...
Sujet de mémoire de mastère
Je suis étudiante de mastère de recherche en dynamique économique et f...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par