Bonjour,
mon frère a été condané en janvier pour abus de faiblesse sur personne vulnérable et a eu une amende et 2 mois de prison avec sursis ;
et d'ici 1 mois il est a nouveau convoqué au tribunal pour vol en réunion d'un téléviseur qu'ils ont résistué au propriétaire.
Ma question est la suivante,
risque-t-il la prison ou a nouveau du sursis?
Merci d'avance pour vos réponse
Son sursis risque de tomber et donc d'aller en prison ! Par contre je ne crois pas qu'en France la cumulation des peines soit applicable (s'il est déjà incarcéré ou est jugé le même jour pour 2 affaires similaires et/ou différentes).
Le non-cumul des peines ne s'applique que dans certains cas
exemple : un individu abuse d'une femme sur une voie publique
il y a 3 transgressions de la loi : viol, exhibition sexuelle et violence
seul le délit le plus grave sera retenu
mais dans le cas du questionneur, le juge révoquera sans doute le sursis sauf raisons spécifiques bien étayées
Je n'ai pas dit ça
il peut conserver son sursis pour le 1er délit et pas pour le 2è ou vice versa
le plus probable tant qu'il perde tout
je ne suis pas avocat, ce sera à lui de plaider s'il y en a un
je ne sais pas pour l'emprisonnement immédiat ou pas