Bonjour
je suis vice -président d'une association régis par la loi 1901et mon problème est le suivant
le président du club à pris l' initiative de crée un règlement intérieure sur l'attitude à adopté à l’intérieure du club et cela s'en concertais les autres membres du bureau et à fait signée se dit règlement à des mineurs s'en la présence des parents
tout en sachant que tous manquement à ce règlement pouvez entrainer ces trois sanction
1- un avertissement
2-à la non inscription sur une ou plusieurs compétition
3- l’exclusion définitive du club.
ma question et la suivante
1- a t-il le droit de crées un règlement intérieure s'en concerter les autre membres bureau
2- le président a t-il le droit de faire signée le dit règlement à des mineurs sans la présence des parents
merci d'avance pour vos réponse
cordialement
Un règlement intérieur vient en complément ou précision des statuts
il ne doit en aucun cas s'y opposer
généralement, il est préparé par une commission et proposé à l'aval de l'AG
mais le problème pourrait plus provenir des recommandations ou interdictions préconisées par ce règlement, à savoir si elles sont logiques et correctes
mais vous n'en dites pas mot
quant aux mineurs, s'ils ont 16 ans et peuvent voter en AG, ils peuvent le signer
pour les plus petits, leur signatures ne valent rien
Désolé pour le manque d'information
En faite le règlement intérieur concerne l'attitude a tenir à l’intérieure du club et les sanction que cela peu entrainer .
article son les suivants
-Équipement Obligatoire
-respect des horaires d'entrainement
-respect entre pilotes et entraineur
respect du matériel et de la structure
et les sanction son les suivantes si certaine règles ne son pas respecter
-Avertissement
Exclut de plusieurs compétition officiel
Exclusion total du club
je trouve que les sanctions son trop lourde surtout les 2 dernière car elle car elle
ont un impacte très important pour un pilote sur sa saison
effectivement si un pilotes se trouve exclus de plusieurs compétition sa saison est terminer et une parti de la saison suivant aussi
car chaque compétitions régional servent de qualification pour les compétitions National et international de la saison
et si le pilotes ne peu pas participé au course national de la saison en cour il se trouve privé de faire ceux de l'année suivante .
je trouve que le règlement qu'à crée le président du club et cela sans concerté les membre du bureau à fait ça pour exclure certain piloté et parent de piloté qui ne son pas d'accord avec sa façon de géré le club car en effet le président crée ses propres règle dans le club .
ex: il a interdit tous pilotes de venir s'entrainer en dehors des heures d'entrainement mais ses propre enfants eux on le droit de venir s’entrainer.
quand le club organise une course National dont certain pilotes du club y participe il n'organise aucun entrainement spéciaux et interdit les entrainement la semaine précédent la course mais autorise d'autre pilotes d'autre club à venir s'entrainer ainsi que ses propre enfant .
donc cela crée des tension dans le club entre pilotes, parent de pilote qui certain font partie du bureaux
et en créant se règlement il est certain qu'il va s'en servir pour exclure les personnes ne sont pas d'accord avec sa politique surtout qu'il c'est que la grande majeure parti des membre du bureau son de son coté .
petit précision l'année dernière il avait déjà crée un règlement intérieur mais la il l'avait fait dans les règles en concertant les membre du bureau.
je tiens à signaler que le président du club à étais élus par une AG
cordialement
Ce règlement est peu précis et laisse porte ouverte à toute interprétation
son application risque d'être délicate : qui va juger de l'irrespect, qui prendra les sanctions (le président, un comité, le CA), sur quels critères, quelles sont les modalités de prise de sanctions ?
y a-t-il moyen de défense pour le membre incriminé (écrit, oral, convocation) ?
de plus, l'exclusion du club est une mesure extrêmement lourde qui doit être prévue dans les statuts pour des motifs très graves
relisez vos statuts pour vérifier si cette modalité est notifiée
maintenant, vous ne pouvez pas préjuger de l'attitude future du président
mais si un certain nombre de personnes ne sont pas d'accord avec la façon qu'a le président de mener l'assoc, vous pouvez en élire un autre aux prochaines élections
au pire, si elle est trop éloignée, que vous pensez qu'il y a de des abus et que vous êtes suivis par un quota suffisant d'adhérents (voir vos statuts), vous pouvez demander la réunion d'une AG extraordinaire
Les sanction seront pris par le président et les membre du bureau sauf que le bureau est composé de 5 personne dont trois sont toujours du même avis .président inclus
après dans le règlement il n'y a aucun dégrée pour déterminer la sanction à appliquer .
les membres incriminer non aucun recoure le président n'entend rien au réclamation
il a toujours raison et les autres ont tord
cordialement