Bonjour
je me lance,
les faits
trois frères qui perdent leur père jeune ,leur mère décide de ne pas se remarier pour préserver leur patrimoine lorsque les frères grandissent le plus vieux décide de demander la part de l'héritage qui lui ai du afin de vivre sa vie seul, les deux autres frères quand t'a eux décide de rester unis la succession est donc ouverte dans le cadre strictement familiale (selon les loi tribal qui régisse alors les village kabyle) le grand frère prend donc sa part d'héritage et laisse le reste à ces deux jeunes frère qui décide de ne pas se séparer.
la vie suis son court il travaille ensemble.
En 1970 le plus jeune décide de venir travailler en France grâce a dieu il réussi plutôt bien
En 1978 il propose à son frère de construire une maison familiale
Leur grand oncle leur donne un terrain pour construire leur maison et le chantier commence
le plus jeune qui vis en France gagne bien sa vie et envoie régulièrement de très forte somme d'argent à son frère pour la construction.
En 84 la maison est terminé le jeune frère se rend en Algérie , leur grand oncle qui n'a aucun descendant décide de leur faire une donation de son vivant de tout ses biens dont le terrain sur lequel la maison est construite.
1984 la donation est faite devant un notaire et authentifié les deux frères sont présent ainsi que leur grand oncle et accepte la donation (aucune réserve n'est émise par aucun des deux frère concernant la maison construite sur le terrain donné en 1978).
en 1986 le grand oncle décède mais la succession n'est ouverte pas aucun des deux frères.
mais les rapports entre les deux frères se détériore et il n'y plus aucun dialogue chacun fait des acquisition de son coté sans en informer l'autre mais ils vivent sous le même toit durant les périodes de grande vacance.
jusqu'en 1998 ou le jeune frère demande à son frère un partage équitable de tout leurs biens communs il demande de faire
_1) appliquer la fridha pour les biens de leurs pères
_2) l'exécution immédiate du testament et de la donation de leurs grand oncle
_3) le partage équitable des biens acheter en commun c'est à dire une maison familiale et deux maison en construction ainsi que deux terrains d'oliveraies et là tout va basculé.
le plus grand des deux frère qui avais décidé de rester en Algérie décide que tout lui appartient et décide ne rien accorder à son jeune frère.
1998 une plainte et déposer pour faire appliquer un partage de tout les biens.
2000 une première enquête est demander pas la cour de dra el mizan
mais le jeune frère est victime d'un avocat sans scrupule qui décide de ne pas fournir les preuves à la cour de dra el mizan (l'acte notariale le témoignage du grand frère qui certifie que la fridha entre ses deux jeune frère n'a jamais été appliquer ainsi que de nombreux témoignages de personne qui certifie qu'aucun partage des biens n'a été effectuer après la mort de leur père ainsi que les différents vendeur de terrains et biensur les différents ouvrier architecte qui certifie qu'il agissait pour le compte des deux freres dans la construction de leurs differentes maisons), la cour statut qu'en l'absence de preuve elle deboute en integralite le jeune frere et ne lui accorde rien du tout.
2002 changement d'avocat appel à la cour de tizi ouzou
2007 face à toute les preuves accumuler et presenter la cour decide d'accorder la partage immediat de tout les biens designé, un premier expert est designé par la cour en 2008,
ce dernier rend un rapport accablant car il estime ne pas pouvoir faire son travail le frere occupant la maison actuellement refusant l'acces à tout les bien afin d'etre mesurer, l'expert n'a jamais fait appel aux force de police afin de pouvoir executer son devoir)
2009 un nouvel expert est mandaté par la cour de tizi ouzou.
2010 l'avocat du plus grand des deux frere demande à la cour qu'il soit entendu par la cour et qu'il procede au sermon "il jure sur le coran que tout les terrain lui appartienne ainsi que toute les maisons" (ce qui est strictement interdit pas un texte de loi art 348 qui ne reconnais pas le fait de jurer sur le coran lorsque des biens immobiliers sont à prendre en compte)
mais cou de theatre bien qu'il n'y ai eu aucun appel concernant le jugement de 2007 et sans meme attendre le compte rendu de la deuxiemme expertise demander par la cour en 2009 un jugement est emis et accorde des indemniter de 50000dinars au plus grand des freres car la cour a estimer qu'il etais de bonne foi.
je tiens à preciser que je ne comprend pas l'arabe et que faire traduire le dernier jugement est hors de mes moyens (900euros)
je tiens à preciser egalement que le jeune frere avais été inviter à jurer mais son avocate lui a interdit de venir jurer sur le coran puisqu'elle estimer que c'etait anti constitutionnelle donc il n'a pas pu prouver sa bonne foi.
c'est un reel appel au secours que je lance actuellement nous vivons tres mal cet situation la derniere solution qu'il reste et de faire appel à la cour supreme d'alger qui devrais invalide ce jugement de 2010 mais aidez moi à comprendre le jugement de 2007 est il invalidé.
pitié aider moi à comprendre
face à tant d'injustice je ne peux pas rester les bras croisé et assisté à une spoliation un vol orchestrer pas la justice algerienne
aidez moi pitié
ma mere est morte d'une polyarthrite rhumatoide aigue deformante lié à ces conditions de vie en algerie qui etait tres dure durant la construction de cette maison.