Bonjour j'exploite deja 1 entreprise de taxi (artisan) avec 1 seul vehicule je doit aquerir une autre autorisation qui est a mon pere est que je peut exploiter les deux autorisation avec mon suel vehicule? par avance merci. (pouvez vous me comuniquer les textes de loi en vigueur)
Bonjour, selon mes cours, nous pouvons exploiter une seule autorisation par voiture... Et de toute façon, quelle serait l'intérêt d'avoir deux licences pour une voiture? si ce n'est celui de limiter le nombre de chauffeur de taxi pour ainsi avoir plus de courses.... l'investissement ne vaudrait pas le coup. je ne comprend, merci de bien vouloir m'éclairer. Seb
La prefecture d'ou j'exerce vient de sortir un arreté avec (dans son article 15) l'interdiction d'expoité plusieur AS avec un seul véhicule.
Sur le simple principe... je dirai que c'est logique.
Mais en fait c'est bien plus complexe (pour ne pas dire compliqué) que ça !
En effet, premièrement, sur un plan juridique, cette interdiction ne s'appuie sur aucune loi ni décret.
Rien que ça... pour moi c'est suffisant pour autoriser cette "pratique".
Deuxièmement, dans toute la France, des taxis exerce de cette façon sans même les savoir ! En effet un taxi peut avoir une AS communale (délivrée par le Maire) pour stationner sur la dite commune... mais aussi une AS préfectorale (délivrée par le préfet) pour pouvoir stationnée à l'aéroport.
Pour exemple (et pas des moindre) Limoges, Poitiers;
, Bordeaux, ...
je m'excuse n'intervenir que tardivement... mais je planche pour porter ma préfecture... enfin son arrête, au TA. Je vous tiendrai au jus du résultat !
Slt vous ne puver pas utuliser les deux pour une seul vehicul :(((
mais tu peus gagner de l'argent et la vendre et je suis interesser et vous pouver me contaster si vous etes convincu et merciiiiiiiiii :))))
Bonjour
vous ne pouvez pas exploité 2 autorisation avec le meme
vehicule
chaque vehicule possede son numero d'autorisation
chaque autorisation est ratachee a son vehicule
voila se que dit la loi
a bientot
Bonjours,
j'ai passé un stage en réglementation transports de personne et je souhaite connaitre les démarches à faire pour demander une autorisation d'exercer le métier de taxi .
merci
Je suis vendeur de deux licences de taxi sur la savoie agrée CPAM - vous pouvez tel à gilbert 0607696961 - une avec clientèle - tel - nom commercial et une autre sans clientele