Suite a un emprunt caution solidaire je suis la seule a devoir rembourser la dette, apres appelle à la banque cette derniere me dit ne pas l avoir retrouvé, moi oui comment me sortir de cette impasse pour ne supporter cette dette seule....
merci
Bonjour Madame c'est vraiment triste mais je vous demande de ne pas prêter attention a des personnes qui souhaiterons vous accorder de l'aide sur ce site car c'est plein d'arnaques.
Merci et bonne journée
Bonjour, Célanie.
Auprès de qui avez-vous contracté cet emprunt ?
Etablissement financier (banque, prêteur institutionnel), ou particulier ?
Qui avez-vous cautionné ?
Sans une description précise des circonstances du prêt, et des documents que vous avez signés, il est difficile de vous répondre.
Bien à vous.
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Nous tenons à ce que, après avoir bénéficié d'une consultation, les demandeurs tiennent leur consultant informé des suites qui auront été données à leur dossier.
Nous vous remercions également, de préciser la région ou le lieu de votre résidence.
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... Vous pouvez explorer deux axes, pour ne pas "être la seule à payer" :
. Rechercher si votre engagement de caution ne contient pas un vice de forme contrevenant aux articles L. 341-2 à L. 341-6 du Code de la Consommation, ou de procédure (L. 341-1), concernant les créanciers professionnels.
Voir également si l'art. 47 de la loi 94-126 du 11 février 1994 (cautionnement de la dette professionnelle d'un entrepreneur) a bien été respecté. De même que 1326 CC.
Vous trouverez ces articles et textes par la barre de recherches.
Il existe (bien sûr!) d'autres points à vérifier, mais celà relève du travail d'un avocat spécialisé.
. et "vous retourner" contre le débiteur principal (votre associé), pour le mettre en demeure de vous rembourser les sommes que, en votre qualité de caution solidaire, la banque vous a fait payer "en son acquit" (à sa place)(pour son compte).
Mais si la banque "ne le retrouve pas", il se peut qu'il ait organisé son insolvabilité, ou qu'il se soit "évaporé".
Tenez-nous informés, d'un éventuel complément d'informations.
BAV.
Cher Bav
j ai mon dossier chez un avocat, aucun vise de forme, cette derniere a juste ecrit a l huissier pour donner les coordonnées de mon associé, mon associé apres enquete de ma parts via mon reseau est completement solvable....
les choses ne bougent pas ....je cherche solution prendre rdv avec banque je sais pas.... je sais que quand ils en tiennent un il ne cherche pas plus....
celanie
Chère (donc) Célanie,
Votre actualité vécue possède donc "un temps d'avance" sur les informations que vous livrez.
. Vous avez constitué avocat(e),
. celle-ci a dû mandater l'huissier pour adresser au débiteur principal (l'associé) une mise en demeure de vous rembourser ce que vous avez payé "pour lui".
. Si celui-ci ne s'exécute pas amiablement, la procédure de recouvrement forcé est toute tracée, à commencer par des mesures conservatoires sur ses biens -puisque vous le dites solvable (saisies, hypothèques judiciaires...)-.
Effectivement, la banque n'a rien à connaître de vos démêlés avec votre associé (ou qui le fut), et la règle du jeu d'un cautionnement (faire payer subsidiairement le cautionneur à défaut de paiement honoré par le primo-débiteur); se double d'une solidarité qui permet au créancier d'interpeller en paiement, directement et sans-même défaut du primo, celui des débiteurs solidaires qui lui paraît le plus crédible financièrement et le plus solvable.
"Un cautionnement se signe dans l'allégresse et se dénoue dans la douleur" disait l'un de mes (anciens) profs (de fac).
Connaissiez-vous bien ces règles ?
Tel est pourtant le rôle protecteur, de l'obligation d'une mention manuscrite qui explicite clairement la portée des engagements souscrits...
Que vous dire ?
BAV.
(BAV est une abréviation de "Bien à vous")