J'ai cotisé 71 trimestres au régime général; 52 trimestres au régime Organic et 2 trimestres à la CIPAV.et j'ai 16 trimestres pour 2 enfants.
le régime général dans une estimation de retraite, prend mes 16 meilleures années sur 17 ans de régime général! ( celà inclut trois années où j'ai peu touché refaisant une formation universitaire) et Organic les 9 meilleures années (années où j'ai bien gagné).
je ne comprend pas ce prorata qui exclut mes années de carriere CIPAV;
et quand bien même entre régimes alignés(général et CIPAV)ils prendraient en compte les 25 meilleures années, je ne comprend pas pourquoi ils ne prendraient pas en compte les 25 meilleures années les deux régimes confondus
merci de votre réponse
comment se fait le calcul des 25 meilleures années de salaire?
La Cram applique l'Article R. 173-4-3 du code de la Sécurité Sociale qui précise, lorsqu'un salarié à côtisé à plusieurs régimes de retraite. (polypensionnés),l'application d'une règle de proratisation pour le calcul des 25 meileures année dans chacun des régimes côtisés par le salarié
ll convient donc au préalable de calculer la part des 25 meilleurs années à prendre en compte dans chaque régime côtisé. C'est cette part qui va déterminer dans chaque régime de retraite le SAM (Salaire Annuel Moyen) lequel SAM est, dans chaque régime ,un élément déterminant dans l'équation finale de calcul de votre retraite .
Votre cas : vous dites avoir 71 trim. au RG + 2 au CIPAV (Régime assimilé) + 16 trim. enfants => soit : 89 Tr.
Vous avez 52 Tr. à l'ORGANIC
Soit un total tout régime confondus = 141 Tr.
Calcul de la part des 25 meilleures années pour le RG et Assimilés (CIPAV) : (25 x 89) / 141 = 15,78 => arrondi à 16
C'est ce chiffre 16 qui servira de diviseur pour le cacul du SAM.
Mais, ce résultat implique que l'on prenne en compte les 16 meilleurs salaires annuels pour calculer votre SAM côtisé au RG
Soit : Total des16 meilleurs salaires annuels / 16 => SAM au RG et CIPAV
Pour l'ORGANIC l'on applique la même proratisation :
25 x 52 / 141 = 9,21 => arrondi à 9
Ensuite, même procèdé que ci-dessus :
Total des 9 meilleurs salaires annuels à l'ORGANIC / 9 = SAM à l'ORGANIC.... Puis, avec ce SAM, calcul de la retraite dans ce régime.
Notez que ces salaires annuels sont revalorisés avant de calculer le SAM, par un coef. de revalorisation qui change chaque année.
Référence(s) :
Décret n° 2004-144 du 13 février 2004 (Art. 1) modifiant le code de la Sécurité Sociale en insérant l'Article R. 173-4-2 et en particulier l'Art. R. 173-4-3
Confirmé par la CRAM du Sud-Est
Je suis dans un cas similaire, et je suis écoeurée, je n'arrive pas à avoir de réponse,avez-vous écrit pour réclamer explication ? j'aimerai bien discuter avec vous, mon mail : royodile2000@yahoo.fr