Bonjour,
Mon mari a cotisé du 01.07.91 au 25.07.91 à une caisse de Cadre dont le nom n'est pas indiqué sur le bulletin de salaire.
L'entreprise a fait l'objet d'un dépôt de créances au TC de VERSAILLES.
Les notifications provisoires de l'ARRCO précisent droits validés par CGIS.
Celles de l'AGIRC sont muettes pour ladite période.
A partir des informations portées sur le bulletin de salaire, est-il possible de calculer le nombre de points sur l'ancien régime ?
Je ne connais ni la valeur du point au 31.12.98, ni le taux appliqué en 91 pour les tranches A et B, sachant que ceux de 1,968 % (tranche A) et 4,704 % (tranche B) indiqués sur le bulletin de salaire sont majorés par un taux d'appel.
Merci pour votre aide.
Salutations.