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Conversion points CGIS en points ARRCO

Question de Burdi33 le 18/10/2011 à 14h39
Dernière réponse le 04/09/2017 à 14h21
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Bonjour, Est-ce que l'on peut m'expliquer le mode de calcul pour convertir mes points CGIS en points ARRCO. Année 1983 ; salaire de référence CGIS 20,2605 Rémunération : 67 506,67 F Cotisation à 4% Valeur du point CGIS au 31/12/98 : 26,72 Je fais le calcul suivant : 67 506.67 X 4% : 20.2605 = 133.27 X 26.72 : 6.55957 = 546.89 points (irréel) L'ARRCO m'annonce 81.47 points ce qui me semble logique. Mais quel est le mode de calcul pour arriver à 81.47 points? Je constate que 546.89 : 6.55957 = 83.37 points donc proche de 81.47 points. Je dois avoir un problème de conversion en € ou alors le taux de conversion de 26.72 est faux mais c'est pourtant la valeur du point CGIS au 31/12/98 transmise par l'ARRCO. Si l'on pouvait m'éclairer. Merci
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42 réponses pour « 
Conversion points CGIS en points ARRCO
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Réponse de VOODOOCHILD
Le 24/10/2011 à 17h41
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Bonjour Burdi33, Quel que soit le nombre de point, le mode de calcul est toujours le même : Salaire annuel soumis à cotisation dans le régime, multiplié par le taux contractuel de cotisation, et divisé par le salaire de référence. Les points CGIS sont convertis en points ARRCO. Cette opération de conversion est effectuée en appliquant la formule suivante : Nombre de de points CGIS multiplié par la valeur du point CGIS et divisé par la valeur du point ARRCO = nouveau nombre de points ARRCO Vous faites état d'une rémunération de 67 506,67 Francs, est-ce bien le salaire soumis à cotisation, c'est à dire celui limité au plafond de la sécurité sociale. D'après mes informations, le salaire de référence CGIS de l'année 1983 est 26.8787 Francs Cordialement
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Réponse de Burdi33
Le 25/10/2011 à 07h59
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Bonjour, Merci pour votre réponse. L'ARRCO m'a adressé un tableau avec les valeurs de points et salaires de référence. Pour 1983 le salaire de référence est bien de 20.2605 et les valeurs de points au 01/01/83 : 17.20 01/04/83 : 17.96 La rémunération soumise à cotisation est bien de 67 506,67 F Quelle est le détail de l'opération pour arriver à 81.47 points ARRCO?
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Réponse de VOODOOCHILD
Le 25/10/2011 à 10h43
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Bonjour Burdi33, Le calcul que vous avez effectué est parfaitement exact. J'ai fait le même calcul et ai trouvé le même résultat. Les points CGIS ayant été convertis en point ARRCO le 01/01/1999, c'est la valeur du point CGIS au 31/12/1998 qui a été appliquée. Je vous conseille de vous rapprocher de l'ARRCO pour vous faire expliquer comment sont-ils parvenus à un total de 81.47. Cordialement
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Réponse de Burdi33
Le 25/10/2011 à 12h11
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Merci, J'ai adressé à l'ARRCO plusieurs courriers dans ce sens, leurs réponses ne précisent jamais le mode de calcul de mes points CGIS année par année et par employeur Un courrier part à nouveau ce jour dans lequel je précise dernière relance
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Réponse de Burdi33
Le 25/10/2011 à 15h32
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J'ai un autre soucis. L'IREC n'arrive pas à me communiquer le salaire de référence 1982 RIPS. Ou pourrais-je le consulter?
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Réponse anonyme
Le 08/05/2013 à 19h27
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Bonjour Pour les points CGIS il y a un coeficient de 0.15% car moi meme en faisant le calcul pour mes points CGIS avec la conversion arrco je ne trouvais pas le meme point que arrco alors j ai contacté la caisse CGIS qui m ont informer la formule suivante Salaire annuel soumis à cotisation x multiplié par le taux contractuel de cotisation, et divisé par le salaire de référence. x 0.15% Les points CGIS sont convertis en points ARRCO Je leur ai demandé comment est ce possible que vous ajouter un coeficient de 0.15% alors que toutes les autres caisse de retraite avaient le meme calcul salaire X taux/ salaire de référence leur réponse était de me dire que c était le reglement de la caisse CGIS Je ne trouve pas ça correct car nous avons cotissé et ils nous enleve encore des points avec leur coeficient
Référence(s) :
point cgis
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Réponse de gruissan
Le 14/06/2013 à 14h04
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Bonjour, Oui, Cgis = voleur . Exemple, en 1983, pour des cotisations payées sur un salaire de 89 000 FF, l'acquisition des points ne sera faite que sur 13 350 FF. Le reste est pour la CGIS au détriment du salarié. Ce n'est pas équitable par rapport aux salariés adhérents des autres caisses. Nous devons réclamer ce qui nous est dû, et il serait juste que l'Arrco nous aide dans ce sens.
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Réponse de gruissan
Le 28/06/2013 à 16h03
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Bonjour, Avez-vous pu avoir gain de cause auprès de la CGIS (klesia maintenant) ? Les points manquants par rapport à la législation commune de l'Arrco vous ont-ils été remis ? Merci de votre réponse.
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Réponse anonyme
Le 29/06/2013 à 02h14
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Non car ils veulent rien entendre et d apres mon enquette il y avait aussi irepts qui ajoutaient la multiplacation par 7 avec le salaire de reference cela diminue les points des retraités qui ont cotissé comme cette caisse depend de reunica j ai demande le reglement et les article de.loi qui stipule ce calcul ils font le mort et aussi carcept car les retraites savent que pour obtenir les points calcule est salaire x taux/ salaure de reference pour les anciens regimes et que cela continue pour arrco mais lorsque on s appercoit en fesant ce calcul qu il.manquent des poinys car sur le site arrco il y a tout hisrorique de toute les caisses ou est mentionner la valeur de poibt et salaire de reference qui ne correspond pas aux calcul de ces archivees mentionnét arrco ne veut rien entendre et meme faire valoir ses droits leur genes ce sont tous des voleurs car c est eux qui fraudent cela fait 1 an que je me bats et je crois que je vais aller au tribunal
Référence(s) :
Points erronés
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Réponse de gruissan
Le 29/06/2013 à 12h26
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Bonjour, je vois que depuis fin 2011, vous n'avez plus écrit. Auriez-vous eu gain de cause auprés de la CGIS devenue Klésia ? Vos points manquants du fait d'un coefficent de 0,15 appliqué sur le montant des salaires soumis à cotisation vous ont-ils été redonnés. Ce qui serait équitable par rapport aux autres salariés des caisses Arrco, pour qui ce coefficent n'était pas appliqué. Merci pour votre réponse
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Réponse de VOODOOCHILD
Le 29/06/2013 à 16h14
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Bonjour gruissan, Pour rappel, le salaire brut pris en compte pour le calcul du montant des cotisations de retraite complémentaire est celui égal ou inférieur au Plafond Annuel de la Sécurité Sociale. Soit pour 1983: 88920 FFR du 01/01 au 30/06 et 94440 FFR du 01/07 au 31/12. Le Plafond Mensuel s'établissant à 7410 FFR du 01/01 au 30/06 et à 7870 FFR du 01/07 au 31/12. Votre salaire brut annuel est de 89000 FFR, soit, en moyenne, 7417 FFR brut mensuel. Le montant de la cotisation est calculé sur la tranche de salaire inférieure ou égale à 7410 FRF pour la période du 01/01 au 30/06, et sur celle inférieure ou égale à 7870 FFR pour la période du 01/07 au 31/12. Il s'agit de la tranche T1 pour les salariés non cadres, et de la tranche TA pour les salariés cadres. La tranche de votre salaire supérieure au Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale est également prise en compte pour le calcul de la cotisation de retraite complémentaire. Il s'agit de la tranche T2 pour les salariés non cadres, et de la tranche TB pour les salariés cadres. Pour résumer, cela signifie que si votre salaire brut annuel est inférieur ou égal au Plafond Annuel de la Sécurité Sociale, c'est la totalité de ce salaire brut qui doit donner lieu à versement de cotisations pour la retraite complémentaire. Je ne vois donc pas à quoi correspond la somme de 13350 FFR.
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Réponse de gruissan
Le 29/06/2013 à 18h00
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Merci Voodoochild pour vos explications. La CGIS en 1983 par exemple calculait l'acquisition des points de cette façon : 0,15 x salaire soumis à cotisation x taux contractuel de cotisation : salaire de référence de l'année. en 1983, j'ai perçu et cotisé en tranche A sur 89 000 FF Calcul CGIS : 0,15 X 89 000 = 13 350 FF 13 350 X 4% divisé par 20,26 (sal de réf) = 26,35 convertis en points arrco par un coefficient de 4,??? au 1er jan 99, soit 105 points au lieu de 89000X4%/20,26 =175 pts. Il me manque 70 pts, et ce pendant 10 ans. je suis allée chez Klésia anciennement Cgis, ils m'ont dit que c'est normal. J'attends leur réponse écrite. Mais pensez-vous que je puisse avoir gain de cause ?peut-être en prenant un avocat ? en écrivant à l'Arrco ? Je ne sais pas comment prendre ce dossier. Je ne vois aucun texte dans le code du travail qui traite de ce problème. Par contre, je me sens arnaquée, et pas traitée avec égalité par rapport aux salariés des autres caisses. Et le manque à gagner est important sur 10 ans. Merci de votre réponse
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Réponse anonyme
Le 30/06/2013 à 00h48
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Avez vous le reglement interieur cgis avec les articles de loi qui stipule le calcul en ajoutant 0.15% coefficient car dans l accord arrco signé en 1961 il stipule pour les anciens regimes le calcul est salaire x taux / salaire de reference et sur le sute arrco il est notifié tout les salaire de reference de chaque caisse ancien regime qui ne stipule en aucun cas que ces caisse dont cgis les coefficients car les retraites n ont ete informer alors que la loi 6 janvier 1978 loi informatique le retraites a un froit accés et de rectification le concernant aupres des intitutions de retraites car cela est note dans les releve de point de chaque caisse mais ces caisse ne l appiliquent pas faite valoir ses droit avec cet article car cela est votre droit
Référence(s) :
Point erroné
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Réponse anonyme
Le 02/07/2013 à 00h09
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Faut porter plainte si votre caisse de retraite qui vous paient doit faire le necessaire afin de contacter les autre caisses pour régulariser votre du car cela est du vol logiquement il y a pas de coeficient et quelque autre calcul inventée par ces caisse cela est contraire a la legislation arrco car sur leur site il y a historique des valeurs de point et salaire de référence de toutes les caisses des anciens regimes et arrco mentionne la formule de calcul des caisses comme CGIS et autres. cette formule de calcul se fait ainsi salaire soumis a cotisation X taux / salaire de référence Et en aucun cas il est mentionnée le coefficient 0.15 % cela pénalise les retraités et le manque des points qui sont leur du Beaucoup de retraité se font arnaquez faut que cela cesse et énormement de retraité font valoir leur droits au tribunal car les caisses c est a dire le personnel sont de mauvaises foi et ne font pas leur travail et cela est scandalleux Votre caisse estce reunica?? si c est le cas cela ne m etonne meme pas
Référence(s) :
points CGIS points érroné
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Réponse de gruissan
Le 02/07/2013 à 19h12
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Bonsoir, non ce n'est pas la Réunica, mais la CGIS (Groupe Mornay) devenue KLESIA. Je vous remercie pour vos réponses. Je pense que je vais devoir me faire aider par un avocat. C'est vrai que dans les accors Arrco de 1947 et 1961,il n'est jamais question qu'on puisse faire passer à la trappe pour l'acquisition des points 85% des salaires perçus et cotisés du salarié.
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Réponse anonyme
Le 02/07/2013 à 19h46
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TENEZ MOI AU COURANT CAR J AI LES MEME PROBLEME AVEC REUNICA QUI NE FONT PAS LEUR TRAVAIL CAR C EST MOI MEME QUI APPELE LES AUTRES CAISSE DE RETRAITE COMME KLESIA ET AUTRES KLESIA ME DIT QUE C EST LE REGLEMENT DE LA CAISSE CGIS ET LORSQUE JE DEMANDE CE REGLEMENT ILS ME DISENT QUE C EST CONFIDENTIEL ALORS QUE C EST LE DROIT DES RETRAITES
Référence(s) :
points erroné
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Réponse de gruissan
Le 03/07/2013 à 10h03
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Bonjour, Oui, je vais vous tenir au courant. Pour l'instant, je demande par lettre avec RAR à Klésia le double du contrat d'adhésion signé avec mon employeur d'alors. J'envoie en R.AR les copies de ce courrier à l'Arrco, et à la Caisse de retraite Humanis qui liquide ma retraite. Je vais devoir attendre quelques jours la réponse de Klésia ....Envoyez tous vos courriers en recommandé AR. Si Klésia,ne peut pas vous envoyer le document confidentiel, elle peut l'envoyer à la caisse qui liquide votre retraite, On ne peut pas retrancher 85% sur les sommes qui servent à calculer l'attribution des points, sans justifier avec un document officiel.. Faites-leur un courrier R.AR dans ce sens, avec copie à l'Arrco..
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Réponse de gruissan
Le 03/07/2013 à 10h13
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Envoyez aussi en R.AR la copie du courrier en question ci-dessus à la Caisse liquidatrice de votre retraite.
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Réponse anonyme
Le 03/07/2013 à 17h27
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Merci de votre réponse est ce que le contrat d adhésion signé avec les employeurs mentionne t il le taux et le mode de calcul ???? si c est cela la solution je vais envoyez par courrier et aussi demandez a la CNIL.FR qui intervienne a vous fournir ce contrat adhésion j ai déposé une demande sur le site car la loi 6 janvier 1978 est très clair meme si les caisses ne respectent pas cet article a vous fournir ces documents qui sont dans vos droits la CNIL sanctionne les organismes et leur demande ces documents.
Référence(s) :
points erronés
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Réponse de gruissan
Le 16/07/2013 à 18h48
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Bonjour, J'ai enfin compris la formule de calcul de l'acquisition de la Caisse CGIS/Klésia : pour un acquis de 185 Pts en 1989, qui est bien le nombre de points acquis pour le salaire total perçu et cotisé jusqu'au plafond pour cette année là. Pour arriver au montant des points indiqués sur le relevé de carrière, il faut diviser 185 pts par 6,55957 pour avoir 28 points en Euros, les multiplier par le prix du point cgis (au 31/12/98) divisé par le prix du point arrco à la même date et on obtient 28 x 4.07342, soit 118 Pts. Je fais mes excuses à Klésia, mais c'est vrai que pour cette caisse avec le coefficient de 0,15 dans les années 80 la vérification est plus compliquée que pour les autres caisses. Mais l'arrco a rétabli en 1999 les pts acquis sur la totalité. Pour moi, le calcul est juste. Pour vous, je vous souhaite une fois vos calculs refaits qui vous trouviez le même nombre de points que sur votre relevé, car il est très déplaisant de ne pas comprendre et de se sentir lésé. Cordialement
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