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Calcul de tpi au maroc

Question anonyme
Dernière réponse le 18/07/2014 à 00h45
[ ! ]
Comment calculer la tpi pour la vente d'un immeuble
Répondre
22 réponses pour « 
calcul de tpi au maroc
 »
Réponse anonyme
Le 02/12/2010 à 13h01
[ ! ]
Voilà un exemple qui facilte le calcul de T.P.I :
Un contribuable a cédé le 15 août 1997 sa résidence principale (une villa), au prix de 1.300.000 DH, acquise en 1991 au prix
de 700.000 DH.
Les frais de cession s'élèvent à 17.000 DH. Les frais d'acquisition n'ont pu être justifiés.
L'intéressé a souscrit sa déclaration dans les délais impartis, c'est-à-dire dans les deux mois qui suivent celui de la cession, soit
le 28 octobre de la même année.
Remarque préliminaire :
Il s'agit d'une résidence principale que le contribuable a occupé pendant plus de 5 ans et moins de 10 ans au jour de la
cession.
La partie du profit correspondant au prix de cession qui n'excède pas 1.000.000 DH est exonérée, le reste étant imposé avec
une réduction de 50 % du montant de la taxe.
27
Calcul de la T.P.I de l'exemple d'application :
1- Actualisation du prix d'achat :
(prix d'achat x coefficient d'actualisation de la T.P.I. correspondant à l'année d'acquisition 1991)
700.000 x 1,27 = 889.000 DH.
2- Frais forfaitaires d'acquisition :
889.000 x 15% = 133.350 DH.
3- Détermination du profit global de cession
(1.300.000 - 17.000) - (889.000+133.350) =
1.283.000 - 1.022.350 = 260.650 DH.
4- Détermination de la partie du profit exonérée
260.650 x 1.000.000 = 203.156,65 DH.
1.283.000
5- Profit imposable :
260.650 - 203.156,65 = 57.493,35 DH, arrondi à la dizaine de dirhams inférieure, soit 57.490 DH.
6-T.P.I. avant abattement :
57.490 x 20% = 11.498 DH.
7- T.P.I. due (réduction de 50 % du montant de la T.P.I):
11.498 x 50% = 5.749 DH
8- Minimum de T.P.I
1.283.000 x 3% = 38.490 DH.
9- Minimum de T.P.I. correspondant à la partie du prix de cession exonérée :
38.490 x 1.000.000 = 30.000 DH.
1.283.000
10- Minimum de T.P.I. correspondant à la partie du prix de cession imposable :
38.490 - 30.000 = 8.490 DH.
11- Réduction de 50 % :
8.490 x 50 % = 4.245 DH
Le minimum de T.P.I. étant inférieur au montant de la T.P.I. calculé au taux de 20%, le contribuable doit verser spontanément,
le montant le plus élevé, soit 5.749 DH, à la caisse du receveur de l'enregistrement du lieu de situation de la villa cédée, et ce
au plus tard le 31 octobre 1997.
Répondre
Réponse de douhabi
Le 26/01/2011 à 15h02
[ ! ]
Prix d'acquision : 635.000,00 en date 04 Avril 2008
Frais d'amenagement : 150.000,00
Prix de vente : 1.000.000,00 2011
Priere me répondre pour le calcul de la TPI, car il s'agit d'un plateau de bureau au nom de 2 personnes

Avec mes remerciements
Répondre
Réponse de belhajhassan
Le 02/02/2011 à 11h49
[ ! ]
Bravo pour l explication
et merci beaucoup
manque peut être les taux
Répondre
Réponse anonyme
Le 29/03/2011 à 00h26
[ ! ]
Bonjour
nous avons une villa daté de 45 ans qui appartenait à ma defunte grand mére je voudrais savoir comment calculé la tpi et nous avons des locataires (5 QUE JE compte indemniser
Répondre
Réponse anonyme
Le 02/04/2011 à 14h16
[ ! ]
Bonjour
aidez moi svp je galére; je viens de vendre un terrain au prix de 900.000 dh sachant que je l ai acheté au prix de 33.500 dh, j ai demandé au fisc ils m ont calculé les coef et ils m ont sorti 150.000dh d impots que je devrais payé .
le problème c est que j ai construit une maison sans toit avec plein d autres modifications ,puits,murs,120 arbres ...
j ai investit 430.000 dh mais je n ai aucune facture pour justifié comment devrais je faire ?
parce-que sinon je suis perdant dans l histoire
Répondre
Réponse anonyme
Le 31/07/2011 à 12h24
[ ! ]
Je voudrais vendre mon appartement qui est une résidence principale que j'occupe depuis 12 ans et il y a un an ,j'y ai fais une domiciliation de patente forfaitaire pour artiste lyric ,j'ai pas de numéro de registre de commerce, je travaille pour des studios d'enregistrement,ma question est : est ce que je suis toujours exonérée de la TPI ?
Merci
Répondre
Réponse anonyme
Le 31/07/2011 à 12h28
[ ! ]
260.650 x 1.000.000 = 203.156,65 DH.
LA QUESTION ? SI ON MULTIPLIE 260.650 PAR 100000 CA DONNE 260.650000000 ? J'AIMERAIS SAVOIR COMMENT VOUS AVEZ FAIS POUR OBTENIR 203.156,65 DH.?POUR POUVOIR CONTINUER MES CALCULS ;
JE VOUS REMERCIE
Répondre
Réponse anonyme
Le 08/09/2011 à 19h44
[ ! ]
4- Détermination de la partie du profit exonérée
260.650 x 1.000.000 = 203.156,65 DH.
1.283.000

pour mieux comprendre :
260.650 x 1.000.000 / 1.283.000 = 203.156,65 DH.
Répondre
Réponse anonyme
Le 08/09/2011 à 20h35
[ ! ]
Je vous remercie pour la réponse ,c'est plus claire
Répondre
Réponse anonyme
Le 06/10/2011 à 18h26
[ ! ]
POUR UN TERRAI DE 90 M ACHETE EN 2005 CONSTRUIT EN 2007 SI JE LE VENRE EN 2013 QUI IL ONT LES IMPOTS QUE JE DOIT A L ETAT MAROCAINE MERCI
Répondre
Réponse anonyme
Le 16/10/2011 à 04h57
[ ! ]
C est facile, vous consulter un cabinet comptable qui a assez d'expérience dans le traitement de la TPI
Répondre
Réponse anonyme
Le 28/11/2011 à 15h37
[ ! ]
Bonjour,
Je vends un appartement à 600.000 DH, qui a plus de 20 ans, acheté à 140.000 DH, plus le crédit de la banque. Il s'est donc élevé à 300.000 DH. Résidence principale.
Merci pour votre réponse
Répondre
Réponse de douhabi
Le 29/11/2011 à 13h09
[ ! ]
Bonjour,

j'ai acheté un lot de terrain en 2003 à 180.000,00 dh je l'ai construit en 2011 R+2 avec une valeur de 500.000,00 dh construction sur laquelle
j'ai payé la T V A 26.700,00 dh j'ai vendu un appart à 435.000,00 dh.
le service des impots il m'en demander de payer encore la TVA sur la vente d'un montant de 44.000,00 dh plus la T P I est ce que je dois payer ce montant? merci de me repondre.
Répondre
Réponse de houaridz
Le 29/11/2011 à 19h47
[ ! ]
Bonjour,
je vend mon appart que j'ai acheté en décembre 2007 a 455.000dh je compte le revendre a 550.000 dh
J'aimerais savoir combien je dois payer la T.P.I ou tout autre impôt
je précise c'et un appartement secondaire
merci de votre réponse
Répondre
Réponse anonyme
Le 04/02/2012 à 06h11
[ ! ]
Le taux dépend de l'an. voir cote général des impôt 2008
Répondre
Réponse de AABOU
Le 16/02/2012 à 21h04
[ ! ]
J ai vendue mon apprtement 500.000MOIS DE NOVEMBRE 2011 JE SUIS UN RME J AI HABITTER DEPUIS 1979 JAMAIS LOUER J ETAIS AU SERVICE IMPOT DE CASA POUR AVOIR DOCUMENT QUITUS MAIS ILS M ONT DEMANDER DE PAYEE 58 000 JAI RAMENER TOUT LES DOCUMENT MONTRENT QUE MA MERE ETAIT DANS MON APPRTEMENT EN 2004 MA MERE DECEDE ET ILS RESTER MES SOUERS CELEBATAIRE OCCUPER L APPRTEM ET MOI JE RENTRAI PLUSIURS FOIS PAR ANS JE NE TRAVILLE PLUS JAI UN INVALIDITE 2 EME CAHTIGORIE MERCI DE MECLIRCIR
Répondre
Réponse anonyme
Le 10/04/2012 à 19h33
[ ! ]
Bonjour ,
j'ai acheté un petit studio en fevrier 2007 au prix de 620000 MAD, que je souhaiterais revendre au prix de 800000. Il s'agit de mon habitation principale , pourrierz-vous m'indiquer le montant de TPI que je serai amené à payer .
Merci d'avance pour votre réponse
Répondre
Réponse de amelnt
Le 22/02/2013 à 16h33
[ ! ]
Appartement secondaire 41m2 achete le 5 mai 2005 a 220000 , on veut la vendre a 512500 dh c quoi le total qu il faut paye et c est quoi les baremes d impot du maarif.
Merci
Référence(s) :
Studio
Répondre
Réponse anonyme
Le 12/04/2014 à 16h01
[ ! ]
Assalam. Je viens de vendre un terrain agricole Cooperative a 300000 dhs que j'ai acquis depuis 1975 pour un prix de 40000 dhs que dois je payé comme tpi pour avoir quitus. Sans révision. Merci
Répondre
Réponse anonyme
Le 16/04/2014 à 01h35
[ ! ]
Bonsoir.
svp j'ai un appartement achetter en 2003 a 290000.00dhs avec credit le montant global paye avec interet est de 580000.00dhs actuellement je le vend a 630000.00dhs entre temps j'ai fait une societe personne physique domicilier chez moi .
svp je veux savoir combine je doit paye?
et est ce que je trouverai des complications dans ma vente?
merci pour votre aide.
Répondre
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