Calcul de tpi au Maroc

Voilà un exemple qui facilte le calcul de T.P.I : Un contribuable a cédé le 15 août 1997 sa résidence principale (une villa), au prix de 1.300.000 DH, acquise en 1991 au prix de 700.000 DH. Les frais de cession s'élèvent à 17.000 DH. Les frais d'acquisition n'ont pu être justifiés. L'intéressé a souscrit sa déclaration dans les délais impartis, c'est-à-dire dans les deux mois qui suivent celui de la cession, soit le 28 octobre de la même année. Remarque préliminaire : Il s'agit d'une résidence principale que le contribuable a occupé pendant plus de 5 ans et moins de 10 ans au jour de la cession. La partie du profit correspondant au prix de cession qui n'excède pas 1.000.000 DH est exonérée, le reste étant imposé avec une réduction de 50 % du montant de la taxe. 27 Calcul de la T.P.I de l'exemple d'application : 1- Actualisation du prix d'achat : (prix d'achat x coefficient d'actualisation de la T.P.I. correspondant à l'année d'acquisition 1991) 700.000 x 1,27 = 889.000 DH. 2- Frais forfaitaires d'acquisition : 889.000 x 15% = 133.350 DH. 3- Détermination du profit global de cession (1.300.000 - 17.000) - (889.000+133.350) = 1.283.000 - 1.022.350 = 260.650 DH. 4- Détermination de la partie du profit exonérée 260.650 x 1.000.000 = 203.156,65 DH. 1.283.000 5- Profit imposable : 260.650 - 203.156,65 = 57.493,35 DH, arrondi à la dizaine de dirhams inférieure, soit 57.490 DH. 6-T.P.I. avant abattement : 57.490 x 20% = 11.498 DH. 7- T.P.I. due (réduction de 50 % du montant de la T.P.I): 11.498 x 50% = 5.749 DH 8- Minimum de T.P.I 1.283.000 x 3% = 38.490 DH. 9- Minimum de T.P.I. correspondant à la partie du prix de cession exonérée : 38.490 x 1.000.000 = 30.000 DH. 1.283.000 10- Minimum de T.P.I. correspondant à la partie du prix de cession imposable : 38.490 - 30.000 = 8.490 DH. 11- Réduction de 50 % : 8.490 x 50 % = 4.245 DH Le minimum de T.P.I. étant inférieur au montant de la T.P.I. calculé au taux de 20%, le contribuable doit verser spontanément, le montant le plus élevé, soit 5.749 DH, à la caisse du receveur de l'enregistrement du lieu de situation de la villa cédée, et ce au plus tard le 31 octobre 1997.

Prix d'acquision : 635.000,00 en date 04 Avril 2008 Frais d'amenagement : 150.000,00 Prix de vente : 1.000.000,00 2011 Priere me répondre pour le calcul de la TPI, car il s'agit d'un plateau de bureau au nom de 2 personnes Avec mes remerciements

Bravo pour l explication et merci beaucoup manque peut être les taux

Bonjour nous avons une villa daté de 45 ans qui appartenait à ma defunte grand mére je voudrais savoir comment calculé la tpi et nous avons des locataires (5 QUE JE compte indemniser

Bonjour aidez moi svp je galére; je viens de vendre un terrain au prix de 900.000 dh sachant que je l ai acheté au prix de 33.500 dh, j ai demandé au fisc ils m ont calculé les coef et ils m ont sorti 150.000dh d impots que je devrais payé . le problème c est que j ai construit une maison sans toit avec plein d autres modifications ,puits,murs,120 arbres ... j ai investit 430.000 dh mais je n ai aucune facture pour justifié comment devrais je faire ? parce-que sinon je suis perdant dans l histoire

Je voudrais vendre mon appartement qui est une résidence principale que j'occupe depuis 12 ans et il y a un an ,j'y ai fais une domiciliation de patente forfaitaire pour artiste lyric ,j'ai pas de numéro de registre de commerce, je travaille pour des studios d'enregistrement,ma question est : est ce que je suis toujours exonérée de la TPI ? Merci

260.650 x 1.000.000 = 203.156,65 DH. LA QUESTION ? SI ON MULTIPLIE 260.650 PAR 100000 CA DONNE 260.650000000 ? J'AIMERAIS SAVOIR COMMENT VOUS AVEZ FAIS POUR OBTENIR 203.156,65 DH.?POUR POUVOIR CONTINUER MES CALCULS ; JE VOUS REMERCIE

4- Détermination de la partie du profit exonérée 260.650 x 1.000.000 = 203.156,65 DH. 1.283.000 pour mieux comprendre : 260.650 x 1.000.000 / 1.283.000 = 203.156,65 DH.

Je vous remercie pour la réponse ,c'est plus claire

POUR UN TERRAI DE 90 M ACHETE EN 2005 CONSTRUIT EN 2007 SI JE LE VENRE EN 2013 QUI IL ONT LES IMPOTS QUE JE DOIT A L ETAT MAROCAINE MERCI

C est facile, vous consulter un cabinet comptable qui a assez d'expérience dans le traitement de la TPI

Bonjour, Je vends un appartement à 600.000 DH, qui a plus de 20 ans, acheté à 140.000 DH, plus le crédit de la banque. Il s'est donc élevé à 300.000 DH. Résidence principale. Merci pour votre réponse

Bonjour, j'ai acheté un lot de terrain en 2003 à 180.000,00 dh je l'ai construit en 2011 R+2 avec une valeur de 500.000,00 dh construction sur laquelle j'ai payé la T V A 26.700,00 dh j'ai vendu un appart à 435.000,00 dh. le service des impots il m'en demander de payer encore la TVA sur la vente d'un montant de 44.000,00 dh plus la T P I est ce que je dois payer ce montant? merci de me repondre.

Bonjour, je vend mon appart que j'ai acheté en décembre 2007 a 455.000dh je compte le revendre a 550.000 dh J'aimerais savoir combien je dois payer la T.P.I ou tout autre impôt je précise c'et un appartement secondaire merci de votre réponse

Le taux dépend de l'an. voir cote général des impôt 2008

J ai vendue mon apprtement 500.000MOIS DE NOVEMBRE 2011 JE SUIS UN RME J AI HABITTER DEPUIS 1979 JAMAIS LOUER J ETAIS AU SERVICE IMPOT DE CASA POUR AVOIR DOCUMENT QUITUS MAIS ILS M ONT DEMANDER DE PAYEE 58 000 JAI RAMENER TOUT LES DOCUMENT MONTRENT QUE MA MERE ETAIT DANS MON APPRTEMENT EN 2004 MA MERE DECEDE ET ILS RESTER MES SOUERS CELEBATAIRE OCCUPER L APPRTEM ET MOI JE RENTRAI PLUSIURS FOIS PAR ANS JE NE TRAVILLE PLUS JAI UN INVALIDITE 2 EME CAHTIGORIE MERCI DE MECLIRCIR

Bonjour , j'ai acheté un petit studio en fevrier 2007 au prix de 620000 MAD, que je souhaiterais revendre au prix de 800000. Il s'agit de mon habitation principale , pourrierz-vous m'indiquer le montant de TPI que je serai amené à payer . Merci d'avance pour votre réponse

Appartement secondaire 41m2 achete le 5 mai 2005 a 220000 , on veut la vendre a 512500 dh c quoi le total qu il faut paye et c est quoi les baremes d impot du maarif. Merci

Assalam. Je viens de vendre un terrain agricole Cooperative a 300000 dhs que j'ai acquis depuis 1975 pour un prix de 40000 dhs que dois je payé comme tpi pour avoir quitus. Sans révision. Merci

Bonsoir. svp j'ai un appartement achetter en 2003 a 290000.00dhs avec credit le montant global paye avec interet est de 580000.00dhs actuellement je le vend a 630000.00dhs entre temps j'ai fait une societe personne physique domicilier chez moi . svp je veux savoir combine je doit paye? et est ce que je trouverai des complications dans ma vente? merci pour votre aide.