670 703
questions
1 496 005
réponses
1 461 372
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Enseignement
>
Formation
Chèques impayés
Tweeter
Question de
ruessav
le 31/07/2009 à 21h19
[ ! ]
Y a-t-il un délai pour rembourser des chèques sans provision ? si les chèques sont remboursés les pénalités sont-elles annulées ? quels délais ? l'interdiction bancaire est levée quand ?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
chèques impayés
»
1
réponse
Droit et délai prescription impayés
Bonjour, J'ai été interdit bancaire pendant 5 ans suite à l'émission de chèques sans provision.
1
réponse
Blocage de sommes pour chèques impayés
Bonjour, j'ai des chèques rejetès sur mon compte bancaire, j'ai voulu faire bloquer les sommes corr
2
réponses
Cheques impayé et compte fermé que faire
J'ai présenté des cheques de banque qui sont revenus impayés j'ai voulu représenter les cheques le b
1
réponse
J'ai etablit un cheques impayés a mes parents !
J'ai etablit un cheques impayé a mes parent car il me redemmander la somme qu il mavait offert pour
1
réponse
Mon interdiction d émettre des chèques a été levée
Mon interdiction d emettre des chèques a été levée mais je suis toujours fichée pour un crédit impay
2
réponses
Interdit bancaire chèque
J'ai émi des chèques en 2006 qui ont été rejetés par ma banque pour défaut de provision. J'ai réglé
2
réponses
Chèques fraudulueux sur compte cloturé depuis des années
Bonjour à vous, Voilà suite a mes démarches bancaires, je viens d'apprendre que j'étais fiché a l
1
réponse
Cheques vacances
J'étais employée municipale non titulaire,j'avais droit aux cheques vacances. actuellement je suis
1
réponse
Pénalités libératoires
Ayant eu 4 chèques rejetés pour insuffisance de provision, la pénalité libératoire est elle due pour
1
réponse
Levé d'interdit bancaire
L'an dernier j'était indertit bancaire j'ai réglé tout mes chèques impayés et payée les pénalités li
Les dernières réponses publiées
Retraite suisse payée en France
Il y a 1 minute
Retraite
492
réponses
Dernière page
Recherche d'une bourse d'etude de spécialité
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
27
réponses
Dernière page
Que dois je faire maintenant?
Il y a 1 minute
15
réponses
Qu'est ce que le numéro MEF ?
Il y a 1 minute
Enseignement
29
réponses
Dernière page
Puis je demander ma retraite actuellement ?
Il y a 1 minute
Retraite
1
réponse
Problème informatique Windows XP
Il y a 1 minute
Dépannage informatique
15
réponses
Prime d'internat dans la convention collective 66
Il y a 1 minute
Salaires
89
réponses
Dernière page
(pierrebosio3@gmail.com) site d'annonces de prêt entre particulier
Il y a 1 minute
Word
3
réponses
Opportunités financières..martiselouise@hotmail.com /+33757757486
Il y a 1 minute
Chômage et retraite
2
réponses
.Opportunités financières martiselouise@hotmail.com /+33757757486
Il y a 1 minute
Prime de Noël
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Contestation de creance
Je viens d'apprendre que mon débiteur qui m'a établit deux chèques san...
CHEQUE SANS PROVIISON
BONSOIR. JE VOUDRAIS SAVOIR COMBIEN DE TEMPS FAUT-IL ATTENDRE APRES RE...
Victime d'une injustice pour un chéque sans provision
Je suis victime de chéques sans provision et par l'annonce du juge d'i...
Chèques non signés par l'acheteur
J'ai vendu un objet contre 3 chèques qui ne sont pas signés. Oubli de...
Dossier 053CNJ95642AC1 cheques vacances
P UIS JE BENEFICIER DES CHEQUES VACANCES SVP? Et qu'elles sont les tar...
ETAPES D'ENREGISTREMENT DES CHEQUES IMPAYES
Je veux savoir quand un chèque remis à l'encaissement, et qu'il revien...
CP sur CESU
Bonjour les 10% de CP sont applicable sur les chèques CÉSU qui ressem...
COMPTABILISATION DES CHEQUES
DEUX SOCIETES D'UNE MEME PERSONNE LES CHEQUE D'UNE TELLE SOCIETE SONT...
Que puis-je faire avec les chèques vacances périmé
Je viens de retrouver 100€ de chèques vacances valables jusqu'au 31 dé...
Chéques cadeaux FF
Pourriez vous me dire si les chèques cadeaux libéllés en francs frança...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par