Normalement c'est le salaire de poste c'est a dire toute indemnité et primes soumise a securite sociale, moins - la retenue des 9% diviser par 30 vous avez m'indemnité journaliere a multiplier par le nombre de jours d'absences pour maladie
Je vous remercie pour votre intérêt.
Je connais et ils connaissent comment le calculer, de plus, ils ont les souches de la CNAS, mais il refusent d'introduire cette somme sous prétexte qu'il leur faut une loi pour le faire.
je me tue à expliquer que c'est bien claire dans le code du travail, mais mauvaise fois ou incompétence, ils refusent.
c'est pour cela que je veux m'appuyer sur un autre texte de loi que j'ignore peut être et qui parle de l'indemnité de congé annuel.
Merci.
Bonjour,
Je souhaiterais continuer dans le même contexte et poser une question( je ne sais pas si qlq 1 me répondra mais bon ... )
dans ces 30 jours de congé annuel, combien de week-end il devrait y avoir ?
moi personnellement je pense que ça ne pourra pas dépasser 4 WE malgré que qlq mois en contiennent 5 ! mais je ne suis pas sure, y a t-il possibilité que qlq '1 m'éclaire sur ce point la ?
Merci par avance
La calcule d'indemnité conge égale salaire brute divise pare douze et divise par 2.5 fois le nombre des jours du conge
-salaire brute /12 =x
-x/2.5=y
-y*nbr jours du conge
La loi (90-11) est claire à ce sujet, c'est le 12éme de la rémunération totale perçue durant la période de référence (de juil de l'année n-1 à juin de l'année n), par rémunération totale, il faut comprendre primes et indemnités comprise, mais certains employeurs n'appliquent pas totalement cela et calculent cette indemnité sur la base du salaire soumis à cotisation de sécurité sociale, alors forcément toutes les primes et indemnités ne sont pas comprises, d'ou baisse du montant constaté dans cette indemnité.
je veux une explication a ça svp
Salut
Supposant que je prenne un congé de 12 jours ouvrable pour l'indemnité de congé es que je suis payée en jours ouvrble ou en ouvré c.a.d 12 j ou 10 j .merci
Il faut avoir les elements pour calculer le STC(solde de tout compte)
1er il faut savoir si vous avez travailler le mois et vous etes payer au mois
donc il vous reste le congé non pris a payer
2 ème mois si vous avez travailler disons 15 jours donc le STC se calcul seulement sur les salaires de 15 jours sans oubliées les indemnités et primes
في حالة استقالة العامل في اكتوبر في ن كيف يتم معالجة الاشهر المتبقية من جويلية حتى اكتوبر الذي تم فيه الاستقالة هل تدرج في العطلة السنوية المقبلة ام تعالج في نفس السنة المعالجة على مستوى سجل العطلة السنوية
SALAM
Les périodes d'absences pour maternités, maladies et accidents du travail rentrent pour le calcul de la durée du Congé annuel et ce conformément aux dispositions de l'article 46 de la loi 90-11 qui stipule . - Sont considérées comme période de travail pour la détermination de la durée du congé annuel :
_ les périodes de travail accompli;
_ les périodes de congé annuel;
_ les périodes d'absences spéciales payées ou autorisées par l'employeur;
_ les périodes de repos légal prévues aux articles ci-dessus;
_ les périodes d'absences pour maternités, maladies et accidents du travail;
_ les périodes de maintien ou de rappel sous les drapeaux
En revanche, les indemnités journalières versées par la CNAS ne rentrent pas dans le calcul de l'ICA dans la mesure ou l'indemnité afférente au congé annuel est égale au douzième de la rémunération totale perçue par le travailleur au cours de l'année de référence (article 54) et que la rémunération en question est composée de deux éléments que sont
o 1- Salaire (article 81)
o 2- Revenu proportionnel aux résultats du travail (article 82)
Donc, il y a lieu d'exclure lors du calcul du montant de l'ICA toutes les sommes n'ayant pas le caractère de rémunération au sens des deux articles précitées )
Toufik DFC dans une EPE/SPA et Ex DAF
Bonjour
L'ICA ou l'indemnité afférente au congé annuel est égale au douzième de la rémunération totale perçue par le travailleur au cours de l'année de référence (article 54 de la loi 90-11)
Mais, il y a aussi lieu de rappeler que la rémunération en question est composée de deux éléments que sont :
o 1- Salaire (article 81)
o 2- Revenu proportionnel aux résultats du travail (article 82)
A mon humble avis, toutes les sommes n’ayant pas un caractère de rémunération au sens des deux articles précités sont à exclure
Toufik DFC/dans une EPE/ SPA et Ex DAF dans un EPIC
Art 41. de la loi 90-11 stipule - Le congé rémunéré est calculé à raison de deux jours et demi par mois de travail sans que la durée globale ne puisse excéder trente jours calendaires par année de travail.
En cas de fractionnement, le calcul se fait également au jours calendaires et non pas en jours ouvrables
Quant au montant de l'ICA, il y a lieu d'appliquer la régle du prorata
(Montant de l'ICA /30 jours) X nombre de jours de congé pris
Toufik DFC dans une EPE/SPA et Ex: DAF dans un EPIC
Bjr,
Le montant brut de votre ICA sera de 59290 DA auquel il faut déduire les 9% au titre de la retenue SS et l'IRG selon barème article 10 CID
Toufik DFC dans une EPE/SPA et Ex:DAF dans un EPIC