Comment on calcul la prorata de tva

Exemple chiffré de comment calculer le prorata Un commerçant assujetti a réalisé pendant l’année 2002 un chiffre d’affaires total de 8.000.000,- H.T réparti comme suit : 2.000.000 de Dhs Ventes de produits hors champ 1.500.000 Dhs Ventes de produits exonérés sans droit à déduction 1.000.000 de Dhs Ventes de produits exonérés avec droit à déduction 3.500.000,- Dhs Ventes de produits exonérés Le taux de TVA est de 20 % Prorata de déduction pour l’année 2003. Numérateur : 3.500.000 + 3.500.000 x 20 % + 1.000.000 x 20 % = 5.400.000 Dénominateur : 5.400.000 + 2.000.000 + 1.500.000 Prorata de déduction : 5.400.000 / 8.900.000 = 60,67 % Applicable en 2003

Merci de votre service ms jé ps b1 compris s il ya une autre manier d explication

Taxe sur la valeur ajoutée plan comptable Marocain La taxe sur la valeur ajoutée est un impôt indirect qui frappe l’ensemble des transactions commerciales réalisées sur le territoire Marocain. La TVA a été institué au Maroc en 1986. Ils entrent dans le champ d’application de TVA toutes les opérations et activités a caractère industriel commercial ou artisanal ainsi que les professions libérales quelle que soit la nationalité et le statut juridique des personnes exerçant les dites activités. La TVA ne constitue pas généralement une charge pour l’entreprise car cette dernière joue seulement un rôle d’intermédiaire entre le consommateur finale et l’Etat. Opérations imposables à la TVA (Loi Marocaine) Selon l’article 4 de la loi commerciale Marocaine les opérations imposables obligatoirement à la TVA : - Les ventes et les livraisons s’effectuent par les industriels, importateurs et les commerçants grossistes. - Les travaux immobiliers, les opérations de lotissement et de promotion immobilière. - Les opérations de d’hébergement et ou de vente de denrées ou de boissons à consommer sur place. - Les locations portant sur des locaux meublés ou garnis. - Les opérations de services. - Les opérations de banque, de crédit et de change. - Les opérations des professions libérales. - Les livraisons à soi-même. - Les commerçants détaillants dans le chiffre d’affaire est supérieur ou égale à 2000000.00 DH. Les différents taux de la TVA - Taux normal 20% : Il s’applique aux opérations imposables dont aucun autre taux n’a été prévu. - Taux réduit 14 % : Il s’applique aux produits et services de consommation courants. - Taux super réduit 7% : Il s’applique aux produits de consommation courante. - Taux particulier 10% : Il s’applique aux opérations de restauration et de fourniture de logement dans les établissements touristiques, opérations financières… Traitement comptable de TVA plan comptable Marocain La TVA récupérable : L'entreprise doit récupérer le montant de la TVA qu'elle a payée sur ses achats, cette créance envers l'État sera enregistrée au débit du compte -État TVA Récupérable-. La TVA facturée : La TVA facturée est la TVA que l'entreprise facture à ses clients à travers les opérations de vente, il s'agit d'une dette vis à vis de l'État. Elle sera enregistrée au compte de l'actif circulant appelé -État TVA Facturée- La TVA due : L'entreprise doit déclarée le montant de la TVA qu'elle doit versée à l'État, la TVA due. Calcul TVA due : La TVA due est calculée par la différence entre la TVA récupérable et la TVA facturée : TVA due (mensuelle) = TVA facturée (m) - TVA récupérable sur immobilisations - TVA récupérable sur charges Les comptes usuels pour l’enregistrement de la TVA - Le compte 3455 « Etat TVA récupérable » : Reçoit à son débit le montant de la TVA récupérable sur des immobilisations et des charges. Il est soldé par le débit du compte 4456 « Etat TVA due ». - Le compte 3456 « Etat crédit de TVA » : Reçoit à son débit le montant du crédit éventuel de la TVA par le crédit du compte 4456 « Etat TVA due » lorsque le solde de se dernier devient débiteur. - Le compte 4455 « Etat TVA facturée » : Créditée du montant des taxes collectées pour le compte de l’Etat par le débit des comptes de tiers ou de trésorerie. - Le compte 4456 « Etat TVA due » : Débitée par le crédit du compte 3455« Etat TVA récupérable » et crédité par le débit du compte 4455 « Etat TVA facturée ». Le prorata de déduction en matière de la TVA est calculé annuellement comme suit : (CA taxable + TVA correspondante)/ C.A total Ce prorata s'il est calculé, il est appliqué pour la détermination de la TVA à déduire soit pour les taxes ayant grevé l'acquisition des immobilisations ou des charges. Exemple : Soit une Sté X a réalisé au titre de l’année 2008, le chiffre d’affaires suivant : - Vente soumis à la TVA au taux de 20% : 780.000 dhs (HT) - Ventes des produits taxables mais destinés à l’export (exonéré) :200.000 dhs - Ventes exonérés : 100.000 dhs - Ventes et recettes en provenances des Opérations hors champs de la TVA : 50.000 dhs Prorata= (780.000*1.2+200.000 +(200.000*20%))/ (780.000*1.2+200.000*1.2+100.000+50.000) = 0.89 =89% Donc, le taux du prorata à retenir en 2009, est 89% REGULARISATION DE LA TVA SUIVANT CHANGEMENT DU TAUX DE PRORAT La régularisation de la TVA suivant changement de prorata est appliquée pour les assujettis partiels et concernant exclusivement l’acquisition des immobilisations,Pour ce sujet la loi prévoit qu’à chaque changement de taux de prorata de moins ou plus de 5%, il doit faire l’objet d’une régularisation. -Lorsque le prorata enregistre une augmentation dépassant 5% l’entreprise a le droit de récupérer un supplément de 1/5 (TVA sur facture d’acquisition *variation prorata) -Lorsque le prorata enregistre une baisse dépassant -5% l’entreprise est tenu de reverser une partie de la TVA initialement déduite de 1/5 (TVA sur facture d’acquisition *variation prorata) Exemple : société Xavier , a acheté en 2009, un matériel de bureau pour 20.000 HT dhs EN 2009 : TVA déduite sur ce matériel est de ; 20.000 *20%*89% = 3560.00 dhs EN FIN 2010 : Le taux de prorata en 2010, calculé sur les éléments du chiffre d’affaire de 2009, est de 75% Donc en 2010, le taux du prorata enregistre une baisse de 89-75=14% (donc mois que 5%), donc il aura lieu à un reversement de Tva de : 20.000*20%*14%=498.40 dhs

Bonsoir. Svp est ce que qlqun pourrait m'aider à resoudre cet exercice, merci. La société SONADEX fabrique des machines. Elle possède des filiales au Maroc et dans certains pays africains. Elle a aussi un service de recherche réputé qui réalise des études. Elle vous communique les renseignements suivants relatifs à l’exercice 2010 exprimés en DH (HT) : •Ventes au Maroc : 56.358.200 •Ventes à l’exportation : 38.600.000 • Redevances sur brevets concédés à des filiales marocaines : 400.000 • Redevances sur brevets concédés à des filiales étrangères : 780.000 • Cession d’éléments d’actif : 78.500 •Location d’immeubles nus : 147.500 • Location de locaux industriels équipés : 185.000 • Travaux d’études pour équipement d’une usine en Guinée : 278.600 • Montage d’une machine au Mali : 46.200 • Indemnité d’assurance perçue suite à un incendie : 470.000 • Subvention d’équipement reçue : 600.000 • Dividendes perçus : 34.000 Travail à faire : Calculer le prorata provisoire à appliquer en 2011 ?

Salamo 3alaikom Question? le calcul de la prorata est comme suite (CA Taxable + TVA correspondante/CA total) -le premier exemple a dit que 3.500.000,- Dhs Ventes de produits exonérés et il a était calcule comme un CA Taxable* -le deuxième exemple a dit que Ventes exonérés : 100.000 dhs et il n a pas etait calcul comme CA Taxable* ma question est comme suit est ce que les ventes exoneres sont taxable ui ou nn? merci

Svp comment peut-on calculer le prorata alors qu'on a qu'un montant sur 3 mois pour chaque opération sachant que le prorata se calcule sur des montants annuels ? merci d'avance .