670 539
questions
1 494 241
réponses
1 461 302
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Demarches administratives
Compensation de taxe sur collectivitée local
Tweeter
Question anonyme le 14/08/2009 à 10h46
[ ! ]
Comment je peut compenser le payement de taxe sur collectivité local suit de fate de saisie faite par l'agent de l'administration de finance
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
compensation de taxe sur collectivitée local
»
2
réponses
Taxe professionnelle
Je loue un local commercial a une agence immobiliere dans un immeuble dont je suis propri
1
réponse
Mensualisation de la taxe foncière
Je désire être mensualisée pour payer la taxe foncière du local que je loue. Comment dois je fa
2
réponses
Taxe local d equipement
Bonjour aprés avoir deposé un permis de construire qui a été accordé, je reçois un mois aprés la t
4
réponses
Taxe habitation et plus value
Bonjour, J'étais propriétaire d'1 maison de ville dont le RDC était un ancien commerce. Lors de l'a
1
réponse
Plus-value sur local commercial
Je suis propriétaire d'un local commercial dans lequel j'exerce mon activité artistique depuis douze
1
réponse
Taxe fonciere calcul
Taxe fonciereDonc si je comprend taxe d'habitation 750€ combien la taxe foncière + ou- et si abateme
1
réponse
Taxe d eau
Nous exploitons une boucherie mon mari et moi, Nous sommes propriétaire de la boucherie , mais pas
2
réponses
Taxe habitation audiovisuel
Hetberge chez maman qui est exonere de la taxe ont vient de lui demande de regle la taxe et
1
réponse
Paye t-on la taxe foncière ou la taxe d'urbanisme
Pour une construction individuelle neuve, on m'a dit que l'on ne payé pas de taxe foncières pendant
4
réponses
Revocation du conseil d'administration
Bonjour, J'aimerais connaitre de quel droit une collectivité local peut intervenir dans une associa
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
283
réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Le 03/04/2025
Evènements
22
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 03/04/2025
Bourse d'étude
637
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 02/04/2025
Amitié
422
réponses
Dernière page
AEG OKO favorit 4050 Problème de pompe qui ne s'arrête pas
Le 02/04/2025
Lave-vaisselle
33
réponses
Dernière page
ANNALES CONCOURS BEAC
Le 02/04/2025
Concours et examens
43
réponses
Dernière page
SAMAEL VOYANTE A PARIS EST ELLE SERIEUX 75013
Le 01/04/2025
Voyance
60
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 01/04/2025
Psychologie, Psychiatrie
1322
réponses
Dernière page
Boutonnières automatiques sur futura 4000
Le 31/03/2025
Travaux, bricolage
1
réponse
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Le 30/03/2025
Bac Madagascar 2011
3
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Bail professionnel et taxe foncière
Bonjour, Mon bailleur veut me prélever la taxe foncière de mon local...
Taxe d'enlevement des ordures sur commerce
Bonjour, Je loue depuis 3 ans un local commercial (restaurant) avec...
Agent commercial et axe professionnelle
Bonjour mon mari est agent commercial pour des stés étrangères et VRP...
Taxe de séjour et taxe d'habitation
La taxe de séjour sur meublée de tourisme est elle due si l'on paye dé...
Taxe professionnelle exessive
Bonjour, voici mon problème, je suis commerçant non sedentaire au...
Vente d'un immeuble
Bonjour, J'ai acheté en 2004 un immeuble qui, à l'époque, se compos...
Metrre fin à un bail commerciale au bout d 'un an
Je veux louer un local mais le proprietaire ne veut pas faire de bail...
Penalités taxe de sejour
Bonjour, je cherche à savoir les penalités concernat le paiement...
Local commercial profession libérale
Bonjour, je souhaite louer un local pour m'installer en profession...
Changement de local
Comment changer un local d'habitation en local commercial...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par