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Cosolidation d AT

Question de titoff91 le 27/12/2013 à 14h10
Dernière réponse le 10/01/2014 à 13h11
[ ! ]
Bonjour je suis en accident du travail depuis 2008 , les cause de l accident je travail dans une banque qui ne les pas pour ne pas la sité, suite a un braquage je suis tombé par terre, et j ai fait des convulsions je me suis réveiller dix jours plus tard et la on m'annonce que j avait des cavernomes cerebreau. Dont un qui a saigne et celui ci cause un mal épileptique ,j'ai deux a trois crise par semaines et les médecin mon mis sous quadritérapie car il n arrive pas a les stabilisées , Dernièrement la secu me consolide l AT avec séquelle non indemnisable. j ai fait un recourt j essaye de comprendre leurs résonnement et je n arrive pas merci pour la réponse.
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1 réponse pour « 
cosolidation d AT
 »
Réponse de §HELP§
Le 10/01/2014 é 13h11
[ ! ]
Bonjour, Pour que les séquelles soient indemnisables il faut que l'accident ait non seulement révélé l'état antérieur mais qu'il l'ait aggravé. Cordialement
Référence(s) :
article R434-35 du code de la sécurité sociale annexe1Barême indicatif d'invalidité
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cosolidation d AT
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