Retraité résident en Tunisie depuis 2004,je souhaite rentrer en France ou j'ai mon domicile principal. J'ai importé en 2009 un vehicule Kia Sportage acheté neuf à Marseille en hors taxe
Il est immatriculé en " RS Tunisien." C'est la seule chose que je souhaite rapporter en France.
La douane me dit qu'ayant passé plus de 2 ans et le vehicule ayant été acheté depuis plus de 7 mois, j'ai droit a une franchise m'exonérant de toutes taxes. Mais qu'en est il de la TVA? et si je dois la payer? comment est elle calculée?
Je vous remercie de votre réponse.
Salutations.