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Distribution d'alcool - Bar

Question anonyme le 09/07/2009 à 15h27
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Peut-on vendre des boissons alcoolisées dans le cadre d'un comité des fêtes, dans une structure sportive (Trinquet) ? quelle doit-être la licence ? Cette structure accueille régulièrement des enfants de maternelle et de primaire pour des activités sportives. Une salle des fêtes est régulièrement louée pour des mariages et autres festivités. Qui en est responsable (des effets secondaires) ? Mairie... Comité des fêtes... l'employé...
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