670 703
questions
1 496 005
réponses
1 461 372
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
Droit administrative
Tweeter
Question de
maha04
le 09/06/2012 à 02h03
[ ! ]
Le principe de l'autonomie et la tutelle de collectivités locale
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
droit administrative
»
1
réponse
Collectivités locales Maroc
Barème du supplément du salaire des agents temporaire des collectibvités locale du 01/07/2008 et au
1
réponse
Collectivités territoriales, communication interne
Bonjour, je suis en terminale CGRH, jai pri comme thème les collectivités locales, mon sujet est "co
2
réponses
Mise sous tutelle pour pouvoir vendre un appartement
Bonjour, mes parents ont un appartement, ils m'ont fait un droit de succession de maniere a payer mo
1
réponse
Dissertations en Finance publique
Bonjour à tous! Je cherche qqn qui peut me faire deux dissertations - 1. Dans quelle mesure peu
4
réponses
Décès d'un oncle sous tutelle
Bonsoir, Mon oncle qui était sous tutelle de l'UDAF, vient de décédé.Je souhaiterais savoir qu'elle
1
réponse
étude de cas cgrh
Je voulais savoir si cette question pourrair aller pour l'étude sur la communication des collectivi
1
réponse
Bourse locale
Quels sont les dossiers a fournir pour avoir une bourse locale a la cooperation belge
1
réponse
Tutelle en cours et vente d'un bien immobilier
Une demande de mise sous tutelle est en cours concernant ma mère, or son appartement doit être vendu
1
réponse
Formation gérant de tutelle
Comment peut on devenir gérant de tutelle ? Est ce qu'il existe des formations pour ce métiér? Qu
2
réponses
Communication des collectivités locales
Bonjour, J'ai choisi comme Sujet pour le bac la communication des collectivités locales durant les
Les dernières réponses publiées
Retraite suisse payée en France
Il y a 1 minute
Retraite
492
réponses
Dernière page
Recherche d'une bourse d'etude de spécialité
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
27
réponses
Dernière page
Que dois je faire maintenant?
Il y a 1 minute
15
réponses
Qu'est ce que le numéro MEF ?
Il y a 1 minute
Enseignement
29
réponses
Dernière page
Puis je demander ma retraite actuellement ?
Il y a 1 minute
Retraite
1
réponse
Problème informatique Windows XP
Il y a 1 minute
Dépannage informatique
15
réponses
Prime d'internat dans la convention collective 66
Il y a 1 minute
Salaires
89
réponses
Dernière page
(pierrebosio3@gmail.com) site d'annonces de prêt entre particulier
Il y a 1 minute
Word
3
réponses
Opportunités financières..martiselouise@hotmail.com /+33757757486
Il y a 1 minute
Chômage et retraite
2
réponses
.Opportunités financières martiselouise@hotmail.com /+33757757486
Il y a 1 minute
Prime de Noël
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
L'autonomie de la convention d'arbitrage
Le principe de l'autonomie de la convention d'arbitrage par rapport au...
LES RECRUTEMENTS DES COLLECTIVITES LOCALES?
MON SUJET SE DELIMITE SUR LES DIFFERENTS RECRUTEMENTS ET LES CONCOURS...
L ' allocation personnalisé a l autonomie?
Bonjour je suis titulaire d'une AAH a 70% est ce que j'ai droit a l'al...
Colléctivité locale
Les objectifs de la communication interne dans les colléctivités local...
Securité collectivité locale
La protection et la sécurité des documents dans les collectivités loca...
Demande de documentation
Comment se procurer du guide de gestion administrative des collectivit...
Heritage et tutelle
J ai la tutelle de ma tante est il vrais qu a son décès j ai droit a u...
TUTELLE D UNE ASSOCIATION DE CHASSE
Bonjour , La mise sous tutelle d une association de chasse communale...
Levée de tutelle
Je me suis mis sous tutelle volontaire et j'aimerais que cette tutelle...
Le principe de l'égalité souvraine
Je cherche un document qui parle de la principe de l'égalité souverain...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par