670 021
questions
1 486 209
réponses
1 459 585
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
Droit administrative
Tweeter
Question de
maha04
le 09/06/2012 à 02h03
[ ! ]
Le principe de l'autonomie et la tutelle de collectivités locale
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
droit administrative
»
1
réponse
Collectivités locales Maroc
Barème du supplément du salaire des agents temporaire des collectibvités locale du 01/07/2008 et au
1
réponse
Collectivités territoriales, communication interne
Bonjour, je suis en terminale CGRH, jai pri comme thème les collectivités locales, mon sujet est "co
2
réponses
Mise sous tutelle pour pouvoir vendre un appartement
Bonjour, mes parents ont un appartement, ils m'ont fait un droit de succession de maniere a payer mo
1
réponse
Dissertations en Finance publique
Bonjour à tous! Je cherche qqn qui peut me faire deux dissertations - 1. Dans quelle mesure peu
4
réponses
Décès d'un oncle sous tutelle
Bonsoir, Mon oncle qui était sous tutelle de l'UDAF, vient de décédé.Je souhaiterais savoir qu'elle
1
réponse
étude de cas cgrh
Je voulais savoir si cette question pourrair aller pour l'étude sur la communication des collectivi
1
réponse
Bourse locale
Quels sont les dossiers a fournir pour avoir une bourse locale a la cooperation belge
1
réponse
Tutelle en cours et vente d'un bien immobilier
Une demande de mise sous tutelle est en cours concernant ma mère, or son appartement doit être vendu
1
réponse
Formation gérant de tutelle
Comment peut on devenir gérant de tutelle ? Est ce qu'il existe des formations pour ce métiér? Qu
2
réponses
Communication des collectivités locales
Bonjour, J'ai choisi comme Sujet pour le bac la communication des collectivités locales durant les
Les dernières réponses publiées
Vitoligno 300 Veissmann mauvaise combustion
Il y a 1 minute
Chauffage
145
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 03/05/2024
Bourse d'étude
123
réponses
Dernière page
Heritage des petits enfants en algerie
Le 02/05/2024
Héritage et succession
7
réponses
Comment annuler un certificat de possession
Le 02/05/2024
Héritage et succession
46
réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Le 02/05/2024
Zoologie
60
réponses
Dernière page
The menthe ou the citron
Le 02/05/2024
Théatre
44
réponses
Dernière page
Intégration des 18 mois de service militaire EVSOM
Le 01/05/2024
Retraite
31
réponses
Dernière page
URGENT/ Demande de justif pour le prélèvement Arpi de 2 €
Le 01/05/2024
Cotisations
22
réponses
Dernière page
Le diplome du C N A T DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Le 30/04/2024
Demarches administratives
45
réponses
Dernière page
Parfip Locam décryptage
Le 29/04/2024
Contrat et abonnement
240
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
L'autonomie de la convention d'arbitrage
Le principe de l'autonomie de la convention d'arbitrage par rapport au...
LES RECRUTEMENTS DES COLLECTIVITES LOCALES?
MON SUJET SE DELIMITE SUR LES DIFFERENTS RECRUTEMENTS ET LES CONCOURS...
L ' allocation personnalisé a l autonomie?
Bonjour je suis titulaire d'une AAH a 70% est ce que j'ai droit a l'al...
Colléctivité locale
Les objectifs de la communication interne dans les colléctivités local...
Securité collectivité locale
La protection et la sécurité des documents dans les collectivités loca...
Demande de documentation
Comment se procurer du guide de gestion administrative des collectivit...
Heritage et tutelle
J ai la tutelle de ma tante est il vrais qu a son décès j ai droit a u...
TUTELLE D UNE ASSOCIATION DE CHASSE
Bonjour , La mise sous tutelle d une association de chasse communale...
Levée de tutelle
Je me suis mis sous tutelle volontaire et j'aimerais que cette tutelle...
Le principe de l'égalité souvraine
Je cherche un document qui parle de la principe de l'égalité souverain...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par