Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Demarches administratives > Décès

En cas de deces

Question anonyme le 24/09/2009 à 21h20

[ ! ]

Ayant droit ;pieces a fournir et a qui?

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

en cas de deces

1
réponse

Penion de reversion et droit à la couverture santé

De nombreuses veuves, ayant stoppé leur arrière professionnelle, onr beneficié de la couverture mala
1
réponse

En savoir plus en cas de dècés

Bonjour, en cas de décès de la personne qui perçois une retraite, qu'elles sont les démarches a suiv
3
réponses

Avoir des renseignemment du capital deces

Je suis algerienne mon defunt mari se soignait en france il etait assuré au CPAM de paris 17 decedé
1
réponse

A/S rente d'AT pour ayant droit.

Bonjour, mon mari décédé le 09.04.2009, j'ai avisée la CPAM DE S/LOIRE, le 12.04.2009 , aussi j'ai
2
réponses

Décès d'un cotitulaire de carte grise

La carte grise de mon véhicule est au nom de Monsieur et Madame. Suite au décès de monsieur, je veux
1
réponse

Deces d'un oncle ai je droit a une journée

Ai je droit a une journée deces pour le décés d'un oncle (frere de ma mere) c'est moi qui m'occuppe
1
réponse

Quel jour ai-je droit en cas de déces d'un cousin?

Je suis enseignant dans le communal en Belgique. Quel jour de congé ai-je droit en cas de décès d'un
1
réponse

Detail pieces a fournir pour la constitution du do

SVP LES PIECES A FOURNIR POUR LA CONSTITUTION DU DOSSIER POUR L OBTENTION VISA AUPRES CONSULTAT ITAL
1
réponse

Les personnes ayant droit au capital deces

Mon pere est ai je le droit au capital deces avec sa femme et ses enfants
9
réponses

Combien de jours ai-je droit en cas d'un décès ?

Je suis en contrat d'avenir d'un an, et je voudrais savoir le nombre de jours ai-je droit pour un dé

Les dernières réponses publiées

Texte pour ma cousine
Il y a 1 minute Amitié
490 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 09/05/2025 Anniversaire
325 réponses
Dernière page
Calcul de la prime de départ à la retraite convention 66
Le 08/05/2025 Retraite
2 réponses
Code API 650 en français
Le 08/05/2025
60 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 07/05/2025 Bourse d'étude
672 réponses
Dernière page
étanchéité toiture contre mur privatif
Le 07/05/2025 Mitoyenneté
1 réponse
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 07/05/2025 Plaque à induction
21 réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Le 07/05/2025 Zoologie
212 réponses
Dernière page
SERVICES D'OCTROIE DE FINANCEMENT martiselouise@hotmail.com
Le 07/05/2025 Validation de trimestres
1 réponse
SERVICES D'OCTROIE DE FINANCEMENT martiselouise@hotmail.com /+33757757
Le 07/05/2025 RSA
1 réponse

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Droit intérim en cas de décès
Quels sont les droit d'un intérimaire en cas de décès de sa grand-mère...
En cas de deces doit ton paye des droit de succession
Bonjour a tous ,étant propriétaire de mon habitation principal, marié...
Formalités en cas de décés (mon époux )
Quelles sont les papiers à fournir en cas de décès du mari sachant qu...
Rente ayant droit site deces maladie professionnelle
Suite au décés de mon mari cause maladie professionnelle reconnue par...
Droits en cas de decés ?
En cas de decés d'une personne handicapé la famille a t'elle droit a u...
Avons nous droit à une indemnité en cas de décés? par le RSI
J'essais d'organiser mon depart en cas de décés,j'aimerais savoir si j...
PIECES A FOURNIR EN CAS DE GROSSESSE
LA LISTE DES DIFFÉRENTS PAPIERS A FOURNIR EN CAS DE GROSSESSE POUR UNE...
Documents a fournir en cas de décés
Que dois je envoyer comme documents suite au décés de mon papa...
Pesnsion de reversion en cas de décès
Bonjour, je suis actuellement marié mais j'ai divorcée 2 fois, ai j...
Formalités après décès?
Quelles démarches effectuer au décès d'un ayant droit au régime complé...

Posez votre question maintenant !