Bonjour,
Je suis propriétaire depuis une 10 aine d'années d'un appartement dans un petit immeuble bourgeois (6 appartements seulement) mais les "caves" au sud et les mansardes sont utilisées depuis très longtemps comme logements à usage locatif. Par nécessité, je m'occupe maintenant du conseil syndical laissé à l'abandon depuis quelques années ( décision que j'ai prise à la suite de grosses dépenses survenues presque par surprise et en série ces dernières années). Ces grosses dépenses sont toujours directement ou indirectement liées à l'occupation des mansardes et du sous-sol. Naturellement, la participation aux charges générales des propriétaires de ces locaux est faible compte-tenu de leur surface et de leur coefficient de pondération. Dernière affaire en cours, des propriétaires depuis 3 ans d'un logement en sous-sol réclament de façon assez urgente des travaux d'étanchéïté suite à des infiltrations. Le devis a été accepté par le syndic sans consultation du conseil syndical et sans discussion sur la nature des travaux (montant en deça de la limite que nous leur avons accordé en AG). J'ai stoppé l'exécution des travaux avant leur commencement, parce que à ma grande surprise une entreprise est venue frapper à ma porte pour appliquer de la résine opaque grise sur le carrelage en marbre de mon balcon (RDC surélevé), je n'étais pas prévenue ! Cette entreprise m'alors montré son devis qui comprenait également la pose d'une protection contre l'écoulement des eaux pluviales lelong de la partie inférieure de la fenêtre de ce logement (il s'agit d'un soupirail). Le syndic m'assure que cette dernière dépense fait partie des charges générales et que ces travaux sont obligatoires, qu'une expertise par les assurances ne se fait pas en dessous d'un certain montant. Les propriétaires ne veulent rien entendre et martèlent qu'ils ont acheté un appartement sur l'acte notarié et que la copropriété leur doit l'étanchéïté de la maçonnerie. Une attitude correcte et responsable sur la plan humain de leur part serait à mon avis qu'ils acceptent de faire cette installation sur leur fenêtre à leur frais, ils ont quand même constaté qu'ils investissaient dans un local semi-enterré et ne paient que ... 80 Euro de charge ... par trimestre. Sur le RCP, ces habitations semi-enterrés au sud sont notées "locaux", mais les caves au nord sont bien enregistrées comme "cave". Qu'en pensez-vous ? merci
Il y a eu à mon avis changement de destination de certains locaux qui sont passés de cave ou locaux en logement
cela nécessite bien sûr l'acceptation en AG et un nouveau calcul des tantièmes
votre syndic, qui est sans doute un professionnel, vous indiquera la marche à suivre pour rectifier tout cela
sinon, il faudra en changer
quant aux travaux, s'ils sont importants, ils ne peuvent être effectués qu'avec là aussi l'accord de l'AG et avec plusieurs devis
les propriétaires concernés habitant des logements qui ne sont pas référencés comme tels, ne peuvent pour l'instant exiger grand chose tant que tout n'a pas été remis à plat