Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Finance > Fiscalité

Les GIC et la TVA

Question anonyme le 27/10/2009 à 11h40

[ ! ]

Je voudrais savoir si les GIC (Groupes d'Initiatives Communes) sont assujetis à la TVA

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

les GIC et la TVA

2
réponses

Appui au GIC SADEVAC

Nous sommes un Gic (Groupe d'Initiatives Communes Souci de l'Autre pour le Développement Agricole du
1
réponse

Céation d'un GIC au cameroun

Je suis un jeune diplômé camerounais je voudrais la démarche à suivre pour la création et le finance
3
réponses

Recherche de partenaire pour financement GIC

Je suis une jeune camerounaise à la recherche d'un financement. en effet je suis presidante d'un GI
1
réponse

Modification de la tva sur facture suite a control

En 2006 nous avons fait transformer une avancé de toit en veranda ,l'argument commercial de la socié
2
réponses

Les modalités pour creer un GIC

Bonjour à tous. Je suis Calvin Owono. Je voudrais avoir tous les renseignements possible sur la créa
2
réponses

Procedure pour obtention d'un GIC

Bonjour à tous. Je suis gautier paglan Je voudrais avoir tous les renseignements possible sur la cré
2
réponses

Dons et financements des associations en Afrique

Nous sommes un GIC (Groupe d'Initiative Commune) inscrit au registre provincial des GIC le 06/12/200
1
réponse

Exoneration de la tva

Dans notre societe on a facturé a un client des articles soumis à la tva mais l'hors de recouvrement
25
réponses

Renseignement pour le financement d'un gic.

Je me nome Mr BILE MEBOUBO ERIC délégué d'un gic agronome dans la région de l'est CAMEROUN spécialem
1
réponse

Tva de france à belgique ?

Je suis assujetti à la tva et je dois livrer de la paille en belgique, ma facture doit-elle faire ap

Les dernières réponses publiées

Une demande de renseignements
Il y a 1 minute
25 réponses
Dernière page
Prêt entre particulier sans arnaque et sans aucun frais en ava
Il y a 3 heures PMSS
9 réponses
✅Témoignage de prêt - Mr Laurant vient de me donner un prêt de 20 000
Il y a 3 heures Invalidité
16 réponses
Groupe électrog KIPOR diesel s’arrête - error P03 que faire - merci
Il y a 3 heures Réparation
13 réponses
Message d'erreur 117 sur ma chaudière chappée init
Il y a 1 jours Chaudière gaz
40 réponses
Dernière page
Boujour je voudrai savoir que veut dire napiyon merci
Il y a 1 jours Sujets
16 réponses
Donation de pere en fils en algerie ?
Il y a 1 jours Héritage et succession
116 réponses
Dernière page
Suisse: Offre de prêt entre particulier en suisse a Geneve,Lausanne,
Il y a 1 jours Visa de conjoint
9 réponses
Quelqu'un pourrait me traduire "3lik" et "ya"? Merci.
Il y a 1 jours Arabe
39 réponses
Dernière page
Retrouver l'adresse de mon amie de vacances
Le 08/07/2026 Avis de recherche
12 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Modalité de calculs de la tva au cameroun
Quelles sont les obligations comptables selon le régime de base, du si...
Creation d un GIC
Quels sont les requis pour creer un GIC dans le domaine de la sante au...
Stationnemnt GIC
Démarches pour obtention carte de stationnement GIC ?...
Comment faire évoluer un gic?
Je suis le delegue d'un gic en pisciculture et nous elevons le tilapia...
Carte gic
Voilà j'ai perdu mon macaron gic comment faire pour m'en procurer un a...
Les impots auxquels sont assujettis les GIC de service
Je suis propriétaire d'un GIC DE Services et je voudrai savoir mes obl...
Financement d'un projet de gic
Comment financer un projet de Gic alors que l'on a des terres mais pas...
Financement du gic
Jai un projets agricol pour la creation de 10 hectares de bananeraie e...
Reglement revercement TVA
J'ai acheté une voiture en mai 2010 en presence d'un TVA de 17 %, le 0...
TVA sur importation d'ITALIE
Je suis particulier et je dois acheter du matériel en Italie pour un f...

Posez votre question maintenant !