670 020
questions
1 486 182
réponses
1 459 574
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Héritage et succession
Hauteur de cloture
Tweeter
Question anonyme le 04/11/2009 à 16h15
Dernière réponse le 24/10/2012 à 10h04
[ ! ]
Quelle est la hauteur de cloture maximale autorisée, que ce soit claustras, brande de bruyère ou construction d'un mur en béton pour cloturer un jardin et pour se protéger des regards des voisins
Répondre
1 réponse
pour «
hauteur de cloture
»
Réponse de
Big Tony
Le 24/10/2012 é 10h04
[ ! ]
Vous devez aller à la mairie car chaque commune à son propre règlement
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
hauteur de cloture
»
3
réponses
Hauteur maximum d'un mur de cloture
J'ai des problemes avec mes voisin, et je souhaiterai réaliser un mur ou pauser des claustras pour b
4
réponses
Hauteur de mur de cloture
La hauteur d'un mur de cloture séparative le propriétaire a-t'il le droit de réhauusser sa cloture
5
réponses
Hauteur limite mur de cloture
Bonsoir, mon terrain est situé à environ 60 cm en contre bas de mon voisin. Celui ci à décidé de c
3
réponses
Hauteur maximale d'un mur de cloture de sep
Hauteur d'un muret de separation entre voisin
3
réponses
Hauteur maximale d'un mur de séparation
Quelle est la hauteur maximale, éditée par le code civil, d'un mur de séparation entre voisins. Le P
1
réponse
Souci entre voisins
Bonjour je voudrais mettre des claustras pour separer mon voisins de moi sa porte donnant directeme
3
réponses
Clôture béton
Bonjour, J'habite dans un lotissement situé en zone UCI. Mon voisin situé en fond de parcelle a pro
1
réponse
Abri de jardin
J'a cloturé mon terrain en1980 et ce mur s'élève de 50 cm mon voisin a construit dans le années 1990
1
réponse
Mur coller à notre cloture
Bonjour, je voudrais savoir je me suis fait construire il y a 1 an et nous avons cloturé notre t
1
réponse
Cloture entre 2 propriétées
Quelle hauteur minimale et maximale doit avoir une cloture entre 2 propriétées ? nous avons un droit
Les dernières réponses publiées
Le diplome du C N A T DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Il y a 1 minute
Demarches administratives
45
réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 1 jours
Zoologie
57
réponses
Dernière page
Parfip Locam décryptage
Le 29/04/2024
Contrat et abonnement
240
réponses
Dernière page
Un questionnaire sur le thé.
Le 28/04/2024
Agriculture
1
réponse
QUELLE ES LA QUESTION
Le 28/04/2024
2
réponses
Transcription d'acte de mariage comorien
Le 27/04/2024
Transcription de mariage
4247
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 27/04/2024
Bourse d'étude
122
réponses
Dernière page
DEMANDE D’OFFRE DE PRET.SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 26/04/2024
Sécurité Sociale
1
réponse
J'ai 15 ans je veux rentrer au cfa
Le 26/04/2024
Orientation
9
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 26/04/2024
Psychologie, Psychiatrie
1055
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Cloture en limite de propriété
J'ai édifié un clôture en limite de ma propriété en poteau fer et gril...
ELEMENTS DE CALCUL D'UN MUR DE CLOTURE
BONJOUR J AI UN MUR DE CLÔTURE QUE JE DOIS CALCULER. JE VOUDRAIS...
Cloture en beton
J ai une terre agricole de 1000m de perimetre je veux faire une clotu...
Litige concernant mur de propriété
J'ai fait réaliser un mur de clôture en béton dont la hauteur dépasse...
JE VOUDRAIS CONNAITRE LE DE FABRIQUE D UN MUR
Bonjour, Je voudrais connaitre le cout pourfaire un murde cloture,...
A qui appartiens la Cloture
Bonjour . J'ai acheté une parcelle en 1981 qui était Clôturée d'un...
Cloture beton imitation bois
Voila je voudrais poser une cloture beton imitation bois .j ai une den...
Peut on poser une palissade contre un mur de soutènement ?
Mon terrain est surélevé de 1.30 par rapport à celui de mon voisin. To...
Cloture à ultra sons solaire
Bonjour, avez-vous testé une clôture à ultra sons solaire pour se prot...
Pause de claustra
Ma voisine refuse la cloture en claustra que je veux poser prétextant...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par