670 538
questions
1 494 236
réponses
1 461 300
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Aide juridique
L'immatriculation directe et les procès-verbaux.
Tweeter
Question anonyme le 26/10/2017 à 17h36
[ ! ]
Quel rôle jouent les procès-verbaux dans la procédure d'immatriculation directe au Cameroun?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
l'immatriculation directe et les procès-verbaux.
»
1
réponse
Procès-verbaux réunions : Bureau, CA ou AG
Doit-on les rendre publiques par affichage, ou envoi aux membres ou simplement si quelqu'un en fait
1
réponse
Election délégué personnel aprés les 3 ans
Bonjour, Au delà des 3 ans le mandant du délégué arrive à son terme : le 24 septembre 2009,. (12
5
réponses
Consultation du registre spécial d'une association
Dois je faire appel à un huissier de justice pour consulter ce registre et recevoir des copies des d
1
réponse
Proces verbel d,audience
Comment rediger un proces verbal d,audince dans un tribunal
1
réponse
Saisie de voiture
Apres la denonciationdu proces verbal d indisponibilité du certificat d immatriculation combien de t
1
réponse
N° Immatriculation sécurité sociale
Une erreur dans le numéro d'immatriculation peut-elle être corrigée ? Ex d'erreur : le 1 à la plac
2
réponses
Rédaction d'un rapport d'activité politique
En ma qualité de president d'une commission politique , je suis à la fin de mon mandat , et doit réd
22
réponses
Plaque immatriculation finissant par PD
Bonjour, Résdant dans le Var, ma nouvelle immatriculation de mon véhicule est xx xxx PD. Existe-i
1
réponse
Legalite d'un proces verbal
J'ai ete verbalise a tort par un element du peleton motocycliste de la gendarmerie royale j'ai regle
2
réponses
Pièce procès
Nous sommes une troupe de théâtre tous âges, jouant dans un ancien palais de justice. Nous recherc
Les dernières réponses publiées
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 4 heures
Evènements
22
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 6 heures
Bourse d'étude
637
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 02/04/2025
Amitié
422
réponses
Dernière page
AEG OKO favorit 4050 Problème de pompe qui ne s'arrête pas
Le 02/04/2025
Lave-vaisselle
33
réponses
Dernière page
ANNALES CONCOURS BEAC
Le 02/04/2025
Concours et examens
43
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 02/04/2025
Anniversaire
281
réponses
Dernière page
SAMAEL VOYANTE A PARIS EST ELLE SERIEUX 75013
Le 01/04/2025
Voyance
60
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 01/04/2025
Psychologie, Psychiatrie
1322
réponses
Dernière page
Boutonnières automatiques sur futura 4000
Le 31/03/2025
Travaux, bricolage
1
réponse
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Le 30/03/2025
Bac Madagascar 2011
3
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Proces verbaux
Obtenir un modèle des procès verbaux d'essais de canalisation COPREC...
Est ce que le travailleur doit signer les procés verbaux pour une déma
Est ce que le travailleur doit signer les procés verbaux pour une déma...
COPREC N° 1
Ou puis-je trouver le document COPREC N° 1 ainsi que les modèles de pr...
Lettre demande de salaire des assistants archivist
Demande de salaire pour les assistants archiviste faisant la gestion d...
Proces du colonialisme dans un piege sans fin
La cause de ce procès sa manifestation ses conséquences et sa définiti...
Quel delais pour un proces au prud'homme
Bonjour après un procès au prud'homme conclu par "la radiation de l'...
Cours en directe
Comment faire pour prendre des cours de snv en directe dans le site de...
Societ de vente directe
Je cherche une société de vent directe pour la représente sur le march...
Position du dossier d'intégration directe
Je m'appelle Biebeng Tchoffo Serges entré à la fonction publique par...
Immatriculation
Peut on retrouver la date d'immatriculation avec le n° d'immatriculati...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par