670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Impots fonciers dernières années 2010 relevé 4 ???
Tweeter
Question anonyme le 13/06/2011 à 02h08
[ ! ]
Sur les documents de 2010 il était inscrit que c'était la dernière année pour remplir les formulaires de relevés 4 ,,, que la loi avait changé ??? vraiou faux
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
impots fonciers dernières années 2010 relevé 4 ???
»
1
réponse
Remise du relevé 4 aux locataires
Bonjour,je dois remettre rapidement les relevés 4 à mes locataire d'un immeuble à quatre logements q
1
réponse
Déficits fonciers non encore imputés et vente passée du bien
Bonjour, Dans le cadre de ma déclaration d'impots revenus pour 2010, je ne sais si je dois indiquer
2
réponses
Paiement taxe sur les ordures ménagères
Bonjour, Mon propriétaire (via Agence) me réclame le paiement des taxes sur les ordures ménagères
5
réponses
Exonération des impôts fonciers
En 2008 2009 j'étais éxonéré des impôts fonciers et la taxe d'abitation, car je suis à l'aah, pourqu
1
réponse
Ma mere risque t'elle de payer des impots
Ma mere agee de 83ans a hebergee mon frere qui etait sans logement pendant 5 mois a titre gratuit qu
1
réponse
Dernière année de travail
Je suis née en novembre 1950, mon départ légal avec le nombre de trimestres atteints pour obtenir un
1
réponse
Tomberai-je sous le coup de la réforme 2010 ?
J'ai 60 ans le 4 11 2010. J'aurai 170 trimestres. Je compte partir en retraite le 1er décembre 2010
3
réponses
Est il possible encore de réclamer des impots fonciers .
Ayant + de 75 ans et des revenus déclarés inférieurs à 10000 Euros:est il encore possible de réclame
2
réponses
Choix des 25 meilleurs années
Bonjour, Je suis partie en retraite le 1er Novembre 2010, la CPAV a calculé mes 25 meilleures année
5
réponses
Déclaration d'impot et APL
Bonjour, Mon fils vient de terminer ses études. il a 25 ans et a donc fait une demande d'APL et d
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
110
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 6 heures
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Loi scellier bouvard en lmnp
Achat apprt en 2010 debut juillet 2010 loi bouvard 123000euros ttc lou...
Succession d'un compte joint
Bonjour, mon papa est décédé au mois de décembre 2009. il avait un co...
Depassment de delai inscrition université tunis
J'ai depassé le delai d'inscription a l'université de tunis pour cett...
Déclaration d'impot d'une personne décédée
Je me suis engagée à produire les déclarations d'impots de mon ex-conj...
Acquisition par occupation
Bonjour je règle la taxe foncière depuis longtemps d'une maison qui...
Combien de temps pour réclamer l'impot locaux
Les impots sur le revenus ont été rectifié et le montant de références...
Legs particulier caduc
Mon père décédé en 1996 avait attribué un legs particulier à sa concub...
Copies de relevé annuel de points maq
Il me manque quelques relevés annuels de points. Voici les années man...
Dois-je produire un relevé 4 si aucune taxe reçu en 2010 ?
Bonjour j'ai fait l'achat d'une maison secondaire que nous avons fait...
Nationalité francaise loi 1946 et loi organique 1947
Un sous officier titulaire qui avait conformément au statut civil étab...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par