Bonsoir,
mon pere est décédé en 1994, ma mère en 2011
pas de contrat - ma mère a choisi la totalité de l'usufruit
Je suis seul héritier de mon père
Il a reçu pendant le mariage avec ma mère 5 appartements,qu'il a loué une quinzaine d'années, il en a revendu 4
la succession de mon père =
Liquidités + appartement restant (pas de récompenses établies)
Ma mère, sa succession
une petite maison, qui était la résidence principale, que mon père a fait agrandir
+ très peu de liquidités restantes
Ma mère, en 1996 m'a demandé par l'intermédiaire du notaire de vendre ce dernier appartement, puisque j'en étais nue-propriétaire, elle avait à cette époque 90 ans.
j'ai accepté, ne sachant pas ce qu'elle disposait, (je n'avais pas le détail de ce qu'avait fait le notaire)
la vente a été faites, le chèque a été remis à ma mère et l'argent déposé ???sur aucune des 2 banques dont j'avais connaissance.
Elle tombe malade en 2007, mon demi-frère et son fils courtier en assurances,
ont géré les comptes (c'est ma mère qui l'a voulu, moi, je n'y voyais aucun inconvénient) plus proche du domicile, et mon demi-frère à la retraite.
Je reprends le relais à cette époque, puisque plus personne ne venait la voir,
j'y allais les jours où je ne travaillais pas 400 km.
Elle ne voulait pas me donner procuration, mais je l'ai forcé, afin de m'occuper des
finances, les 2 comptes bancaires sont vidés, la personne s'occupant des comptes à la banque, me fait savoir, que ma mère venait toujours accompagné de mon demi-frère , mais surtout le fils de celui-ci.
Ma mère rentre en MDR, je fais des recherches, je découvre dans les déclarations d'impôts, une feuille volante, m'indiquant qu'il existait 2 contrats d'ass.vie
1 au nom de mon père, 1 au nom de ma mère
J'écris à cette Cie et leur signale le décès de mon père (nous sommes en 2007)
La cie me réponds que ces 2 contrats ont fait l'objet d'un rachat pour l'un en 1997 et l'autre en 1998.
Très surpris du RACHAT après un décès, ne trouvant aucune trace de ces versements, on m'envoie un RIB - (compte bancaire Mr & Mme ) banque inconnue pour ma part et non portée a la déclaration de succession de mon père.
Je comprends que toutes les liquidités déclarées et disparues (ce compte à servi a dissimuler la part de mon père et peut-être la part de ma mère)
La banque a pu me fournir 1999.2000.2001 (fermé lorsque le francs est passé a l'Euros)
Les années les plus intéréssantes impossible de les avoir. !
Je relève sur 1999 3 chèques -2 de 5.000 frs et 1 de 7.000 frs
J'écris à la banque pour demander copie de la procuration
réponse, il n'existe AUCUNE PROCURATION
La banque rembourse ma mère !!!!!
Le fils de mon demi-frère, avait travaillé dans cette banque, cela m'est revenu après,
j'avais entendu mon père en parler, il avait ouvert ce compte pour l'aider à débuter.
Je découvre également un chèque (sur une des 2 banque déclarée) un débit
de 103.000 euros (chèque de banque)au nom (d'une cie d'assurance que le demi-neveu, représente.)
Le demi-neveu, me répondant qu'il ne restait rien
J'écris au siège, le siège lui fait passer le courrier, il me réponds que je ne suis pas concerné par ce placement. Je retrouve un double, certainement égaré !!
Je fais le courrier, ma mère ayant toute sa tête, (mais ne peut écrire) je l'aide pour la signature. (demander le rachat, puisqu'il n'y avait plus rien pour payer la MDR)
quelques mois plus tard, n'ayant pas de nouvelles, j'appelle le siège, on me réponds qu'il y a une renonciation, je demande le double et découvre que c'est un faux.
son écriture, bien imité, mais,elle ne pouvait plus écrire !!
j'e me rends chez le notaire, il établi une procuration en présence de 2 témoins
(voisines de ma mère)
Avec ce document, il a été obligé de débloquer ! surpris encore une fois
sur le montant de 103.000 euros, il a été placé 69.000 euros
2ème mise en demeure, concernant la différence , une première fois, il me réponds que ces 34.000 euros ont été remboursé à la date du ..... et en caissé le ....
(il m'a pris pour un imbécile) !!
aucun, des 2 comptes bancaires ne porter la trace de cette somme
3ème mise en demeure
Il établi un virement sur 1 des 2 comptes !!!
quelques mois plus tard, je lui demande les intérêts, il établi un virement de la somme. --- donc, il reconnais ces vols !!!! ou alors, ne veut pas parler du compte bancaire dissimulé ou a été viré la somme !!!!
La liquidation de la communauté , mon notaire a remis tout a plat
Récompenses , travaux payés par mon père
La succession de ma mère, se retrouve avec une dette très supérieur à l'actif
Le Demi-neveu (son père décédé, depuis) (il a pris son notaire) accepte par tacite
Il ne réponds a aucun courrier du notaire.
Il me doit une dette de plus de 90.000 euros + les frais de la maison a ma mère que j'entretiens et paie tous les frais- toîture, ass. tf gaz,
Nous allons devoir aller en partage amiable, puis en partage judiciaire.
Ma question
Puis-je invoquer toutes ces malversations ? j'ai lu cela
"L'absence de repentir de l'héritier"
Le repentir en matière de recel constitué suppose une restitution spontanée et antérieur aux poursuites
Il ne suffira donc pas à un recéleur placé devant le fait accompli de se repentir.
Je vais voir avec un avocat, mais je ne l'ai pas encore trouvé,
Excusez moi d'avoir était long, j'ai encore pas donné quelques petit détails sans importances, au point ou j'en suis..
Merci de me lire, et de me répondre svp .
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