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Invalidité du RSI, un vrai chemin de croix

Question anonyme le 07/03/2012 à 19h55
Dernière réponse le 10/09/2014 à 19h53
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Bonjour, Je suis un jeune chef d'entreprise de 27 ans, j'ai créer mon entreprise en 2004 au début j'étais gérant non salarié puis je suis passé en gérant salarié en milieu d'année 2006. J'ai comme beaucoup de personne eu un gros souci à cause d'un dysfonctionnement du RSI lors de la fusion des différents organisme, je me suis retrouvé avec une dette de plus de 30 000 euros correspondant aux cotisations retraite que le RSI n'avait pas appelé. Jusqu'ici tout va bien, malgré le fait que le RSI réclamait l'intégralité de la somme dans les plus brefs délais, grâce à plusieurs plaintes de gérant et d'experts comptable, le ministère des finances a obligé le RSI a faire amende honorable envers le cotisants en accordant des délais de paiement et même pour certains de passer par le fond d'action sociale pour obtenir un dégrévement de la dette. J'ai donc obtenu un échéancier à 600 euros/mois que j'ai toujours respécté. Puis je suis tombé malade le 19 mars 2010, j'ai donc perçu des Indemnités journalières en fonction de mes revenus tout à fait normalement, puisque mes cotisations maladie étaient à jour. Puis j'ai été mis en invalidité partielle au 01 aout 2011 par le médecin du RSI et là commence une incroyable série de problème en tout genre. A reception du dossier d'invalidité début aout 2011, je l'ai dument complété et envoyé, la réponse ne s'est pas fait attendre le 16 aout 2011, je recois une notification de refus suite à des cotisations non réglées. J'ai joint la personne en charge de mon dossier invalité puis me suis déplacé dans les bureaux du RSI, et à ma grande surprise l'échéancier ne leur suffisait pas, il serait impératif selon eux que l'échéancier soit entièrement soldé pour percevoir ma pension d'invalidité. Après avoir pris conseil auprès d'un avocat spécialisé dans le domaine de l'invalidité, il m'a clairement fait savoir que le RSI était obligé de régler mes prestations malgré les cotisations non réglées puisque d'une part le motif de ces cotisations non réglées incombe au RSI et qu'en plus je respecte un échéancier pour régulariser ma situation depuis plusieurs mois, mais que ces procedures sont fastidieuses et extremement longue au bas mot 2 ans voir plus. N'ayant plus aucun revenus et ne pouvant donc pas attendre aussi longtemps je me suis résigner a régler la somme restante de l'échéancier soit plus de 14 000 euros pour laquelle j'ai du contracter un crédit bien evidemment, le chèque a été encaissé par le RSI à la mi novembre. Arrivé mi décembre ne voyant toujours rien arriver je me suis rendu une nouvelle fois dans les bureaux du RSI, j'étais bien à jour de mes cotisations cependant le fond d'action sociale de 3000 euros que j'ai obtenu n'ayant toujours pas versé la somme au service cotisations, j'ai toujours 3000 euros de cotisations non réglées qui bloque le dossier, ca c'était quand meme pas mal bloqué a cause d'un simple transfert entre les services du RSI. Certains pourraient croire que cette histoire est incroyable mais le plus incroyable viens ensuite et là c'est de la mauvaise fois de haut vol. Arrive donc le mois de janvier 2012, je recois un courrier du directeur de la caisse qui me confirme que je suis a jour de la totalité de mes cotisations, suivi d'un appel téléphonique de la personne qui gère mon dossier d'invalidité, lors de cette appel elle m'explique que tout est rentré dans l'ordre que je recevrais la totalité de mes prestations depuis le 01 aout 2011 date de mise en invalidité par le médecin du RSI jusqu'a aujourd'hui, début février, quel soulagement. Puis mi février ne voyant toujours rien arrivé je me déplace de nouveau dans les bureaux du RSI, là on m'explique que le dossier est enfin traité mais qu'il manque le RIB pour les versements, parfait enfin la délivrance... Et là ca devient complétement allucinant, par curiosité je demande le montant de la pension ainsi que la date de prise en charge, 595 euros/mois (sachant que je gagne normalement 3000 euros/mois) et pris en charge à partir du 01 décembre 2011. Je demande alors la méthode de calcul, et la elle me répond pour les commercants, je la stoppe net mais madame moi je suis artisan je n'ai jamais été commercants et là catastrophe il va falloir revoir toutes les cotisations, et faire une régul car les cotisations ne sont pas les mêmes. Bon passons tout de même à la méthode de calcul, alors on prend les années x le total des rémunérations / par le nombre de trimestre. Pour ma part 4 années x 96 000 / 15 = 25 600 (rémunération moyenne) Invalidité partielle à 30% donc 25 600 x 30 / 100 = 7680 (annuel) 7680 / 12 = 640 - 45 de CSG CRDS = 595 (mensuel) La seule raison pour laquelle il veule me prendre en charge à partir du 01 décembre et non pas au 01 aout c'est que cela rajoute un trimestre dans le calcul et de ce fait, fait baisser le montant de l'invalidité. De la commence une longue discussion, le montant ne me semblant pas en adéquation avec mes revenus (2800e/mensuel) Elle me donne donc les montants : 1 année = 35000 (année normal) 2 année = 35000 (année normal) 3 année = 18500 (année en maladie donc uniquement des Indemnité Journalière) 4 année = 7500 (prévision par rapport a l'année d'avant) Je lui explique que l'année 2010 à 18500 n'est forcément pas représentative de mes revenus réels puisque je ne percevais que des indemnités journalières et que pour l'année 2011 c'était encore pire pusique c'était une estimation par rapport à 2010 qui était totalement fausse d'une part parce que je n'ai pas encore fait ma déclaration qui se fait en mai et d'autre part que c'était seulement la moité d'une année puisque ma situation a été arrété au 1 aout 2011. Ce a quoi on m'a répondu que c'était comme ca que ce faisait le calcul et qu'un fois le montant de la pension défini il n'était pas modifiable même si les revenus de 2011 qui ne sont qu'une estimation augmenter après déclaration, ce qui est tout de même incroyable. Ces chiffres me semblant très en dessous du réel j'ai appelé mon comptable et celui ci m'a confirmé qu'en 2010 j'avais percu 27 000 euros et non pas 18 000 euros comme me l'a indiqué la personne du RSI. Elle m'a donc demandé de faire une déclaration corrective auprès de l'URSSAF pour faire ajouter les 9000 euros d'écart entre les 27 000 euros réel et les 18 000 euros déclaré et la nouvelle surprise l'URSSAF a bien le bon montant soit 27 000 euros et non pas 18 000 euros. En résumé à cause du dysfonctionnement du RSI, je me suis retrouvé avec une dette de plus de 30 000 euros, ils m'ont enregistré en tant que commercant, alors qu'une simple vérification sur mon Kbis du code APE aurait suffit à voir que j'étais artisans. Il m'ont obligé a régler la totalité de ma dette pour percevoir mon invalidité. Il calcul le montant de ma pension d'invalidité en m'ajoutant un trimestre que je n'ai pas travaillé puisque j'étais déjà en invalidité tout ca pour faire baisser ma pension et avec des montants qui n'ont ni queue ni tête et qui ne sont pas en rapport avec mes rémunérations réelles. Cela fait bientot 8 mois que je suis sans revenus et que je me bat avec le RSI pour percevoir ma pension malgré le fait que je soit complétement à jour de mes cotisations, c'est totalement scandaleux, cet organisme est incompétent, essaye de duper les cotisants, font trainer les procédures, c'est vraiment inadmissible.
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16 réponses pour « 
Invalidité du RSI, un vrai chemin de croix
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Réponse anonyme
Le 11/04/2012 à 20h47
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Bonsoir, Dans mon ça,demande par mon médecin de mise en invalidité totale et définitive le 20072012,envoi d un dossier ( imprimer grâce au-site rsi ) le15 08 2012 pas de nouvelle le 25 09 2012 allo nous n avons pas de dossier en cour ,renvoyer nous un dossier le 05 10 2012 nouveaux dossier le 30 10 2012 allo ! je vous comprend monsieur mais nous n avons pas de dossier a votre nom,grosse colère. bonjour docteur je m excuse mais c est c.. on encore perdu mon dossier imaginer mon docteur . Envoi en LRAR a l attention de Monsieur le directeur . le 01 12 2012 nous avons bien reçu votre dossier le médecin conseil va prendre rendez vous avec vous ha enfin . rendez vous le 08 03 2012 . mon pauvre monsieur je doit vous mettre en ITD . Bon OK , mais a quoi vais je avoir droit ? Votre pension sera calculer sur vos 10 meilleure années ( artisan depuis 5 ans et ayant bénéficier de l ACRE pendant 2 ans ) Grâce a Nicolas S ...... les différentes caisse ( RSI CPAM MSA ont été homogénéises art L 171. 171 bis 172 du code de la seccu . C est adire que votre pension sera calculée sur vos 10 meilleures année. Toutes caisse confondues . Allo la CARSAT je voudrais un relevé de carrière avec les salaires revalorises. Calcul facile a faire 1 + 2 etc ... Résultat moyenne des salaires 20276.94€ 50% =10138.47 : 12= 844.87 Gérer une entreprise normalement avant de travailler il faux déjà faire des opérations (pour un tns des soustractions) Le 28 03 2012 La reconnaissance a votre incapacité au métier nous amène a vous attribuer une pension d invalidité a compter du 01 0302012 d un montant de 330.29€ Vous galérer pendant de longues et dures années au détriment de vous même vous assumer le salaire de vos employer le samedi on bosse le dimanche (factures ,devis regarder son jardin en lui disant demain ou dans la semaine ) Et lorsque vous avez besoin d aide que vous vous retrouvez handicape ne compter surtout pas sur vos partenaires (voir site du RSI). Et surtout prevoyer de très très long moment au telephonne ainsi qu une dooose de patience. Ecrire ce texte m a pris 2 heures c est pas mon métier je suis maçon handicape .merci a ceux qui aurons la patience de me lire . actuellement 3 procédures avec la seccu et une au RSI SURTOUT NE BAISSER PAS LES BRAS BATTEZ VOUS!!!
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Réponse anonyme
Le 30/06/2012 à 12h36
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Bonjour, Je suis complètement horrifiée par votre cas, qui est en partie similaire à ma situation actuelle. Mon mari était en EURL et se bat avec RSI car il ne lui ont jamais versé d'indemnités journalières sous pretexte qu'un échéancier sur la dernière année de cotisation ne suffisait pas à percevoir une indemnité. Comment voulez-vous avoir des revenus si vous êtes malade et reconnus par le médecin conseil en invalidité 2ème catégorie. Nous continuons à payer RSI et ne pouvont obtenir ni pension d'invalidité ni rappel des indemnités journalières, juste pour une année de difficultés du fait de sa maladie. Il a cotisé au RSI pendant 8 ans sans problème, il a fallu qu'il soit malade pour se retrouver sans rien.C'est scandaleux et quand je lis votre histoire, j'ai peu d'espoir que cela s'améliore. Que font les pouvoirs publics ? Que faut-il faire pour se faire entendre ? Bon courage pour la suite. Mes sincères salutations.
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Réponse de cassiop
Le 21/09/2012 à 12h06
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Bonjour où en etes-vous dans vos demélés avec le RSI ? Cas similaire ici Echeancier en cours de paiement depuis mars , mise en incapacité metier et refus de paiement de la pension
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Réponse de cassiop
Le 21/09/2012 à 12h09
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Ah j'oubliais par contre il a perçu des IJ jusque la date de "mise en situation " d'invalidité
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Réponse anonyme
Le 10/11/2012 à 18h25
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Le rsi grosse galere car manque de coordination entre les bureaux et manque de professionalisme entre lab Martinique et la Guadeloupe . Un peu de chaleur et d 'humanisme envers les personnes handicapées feraient du bien en ces périodes fifficiles. Merci pour eux et bon courage à tous les concernés y compris à mon mari.
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Réponse anonyme
Le 20/11/2012 à 00h03
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Bonsoir. Ac mon mari ns avons le mm parcours. avril 2008 demande de transfer de caisse : ok. sof ke pa possible car pb de fusion. pa d'apel de cotisation d'avril 2008 a 11/2011. avril 2011. Decouverte de sa tumeur cerebral trouble memoire vu et epilepsi. je parvien tan bien ke mal a fer admettr ces arret maladie. Novembre 2011: 64 000€de cotisation a payer ds le mois alors que mon mari est hospitaliser. dossier fon daction social + echeancier accorder. ouff l'operation se passe mal avc en cours de chirurdie. il se reveille hemiplejik... Reeducation et otr ... Juillet 2012 medecin conseil nous propoz incapaciter o metier: on fai les demarch ... Novembre 2012: attente de la notification et apel de cotisatiob 21 000 € sans compter les 12 000 que g dejavpayer... A ce jour la sarl est en grd difficulter financiere ... va ton tenir jusko 2013? Voila ns avon un parcours similaire... ou en est votre situation?...
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Réponse anonyme
Le 25/09/2013 à 03h10
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Bonjour, on se sent moins seul !!! (Humour) pour ma part je n'ai rien a redire sur les 3 premières années d'incapacité au métier hormis quelques mois sans pension pour oubli du RSI ou pour de nombreuses causes aussi farfelues qu’imbéciles , Mais bon, après quelques heures de téléphone tout est rentré dans l'ordre à chaque fois . Puis j'ai demandé la mise en invalidité totale et permanente sur les conseils de mon médecin traitant et là le chemin de croix commence et pour ma par n'est toujours pas fini. je m'explique: j’étais artisans électricien dans le bâtiment et malheureusement je suis tombé de 7 mètre de haut sur un chantier quelques années au par-avant sans séquelles visibles à cette époque. Puis j'ai commencer a souffrir du dos,des genoux et a avoir constamment des douleurs dans le ventre,s'en sont suivi une opération du genoux puis des intestins car ils avaient étés en fait bels et biens torturés lors de ma chute.Mais depuis rien ne va plus je suis devenu incontinent urinaire car en opérant l'intestin le chirurgien a touché la vessie et pour couronner le tout je souffre de diarrhées permanentes. Enfin bref pour en finir je me suis donc présenter au contrôle du médecin conseil du RSI avec ma canne puisque elle devenue mon inséparable amie avec les conclusion du chir orthopédique ( rien a faire pour le moment on envisagera une voir 2 prothèses de genoux,mais pour le moment vous êtes trop jeune (47 ans )) un courrier d'une sommité de la gastro-entérologie expliquant qu'il n'y avait rien a faire pour mes incontinences hormis ne pas s’éloigner a plus de 20 minutes des WC J'ai perdu un œil suite a une maladie,j'en ai fait une dépression nerveuse sévère suivie d'une hospitalisation puis pour couronner le tout j'ai dû me faire opérer en urgence de l'estomac ( le chirurgien en a enlevé 70% ) je suis devenu diabétique mais malgré tout cela pas d'invalidité totale!!! donc sachez que si vous n'arrivez plus a marcher,que vous vous faites dessus,que vous ne voyer plus grand chose et que fous souffrez le martyre ( dos ventre genoux ETC) vous n’êtes pas encore suffisamment abîmé pour avoir droit a l'invalidité!!! Donc je peux aller bosser!!! Merci le RSI si j'avais sût j'aurais gardé tous les sous que je vous ai donné en 22 ans d'activité et aujourd'hui j'arriverais sans doute a vivre mieux qu'avec les 30% que vous me versez chaque mois. Mais il faut continuer a se battre et tous ensemble et peut-être un jour nous obtiendrons ce qui nous est dû ( BON COURAGE A TOUS )
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Réponse anonyme
Le 20/01/2014 à 20h54
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Bonjour, j'ai vendu mon restaurant en février 2013 car ne pouvant plus exploiter avec mes problèmes de santé depuis décembre 2012, j'ai bien obtenu mes IJ jusqu'à janvier 2014 et visite médicale au RSI qui reconnait bien mon incapacité mais voit un gros problème pour une invalidité car en vendant mon commerce, le notaire m'a radié à la chambre du commerce, ce qui est totalement juste et difficile de faire autrement, et vu la radiation je ne pourrais pas obtenir d'invalité, ni d'indemnité journaliere, rien quoi, alors que faire, on a pas droit au chomage, au RSA, mon concubin est en intérim, donc rien. j'ai 60 ans, s'il y a quelqu'un qui peut m'éclairer et me dire la marche à suivre, je suis à l'écoute, je vous en remercie d'avance.
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Réponse de bad_g
Le 17/02/2014 à 19h48
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Bonjour, Je viens de lire les différents cas de figure et je trouve que c est une honte. Je cherche à trouver des solutions pour mon père (artisan maçon). Pour faire vite, en décembre 2012 il a eu un gros problème de santé. ( caillot de sang à la veine porte, en arrivant aux urgences, son état s est aggravé. Les médecins l ont plongé dans le coma pendant une semaine, il a fait un arrêt cardiaque, ils ont su faire repartir son coeur mais rien n était joué) enfin soit, auj, physiquement il est très affaibli, il ne pourra plus jamais exercer dans la profession du fait de son état physique. ( le coeur ne suit plus). Son médecin traitant lui a dit que s il décidait de se remettre au boulot, il mourrait. Il est passé devant le médecin conseil de la RSI qui lui a confirmé qu' il ne pourrai plus exercer le métier de maçon, mais il lui a aussi dit qu' il n était pas invalide. Ni partiel ni total et qu' il doit travailler. Rien que d avoir coupé 3 bûches à la tronçonneuse j ai cru que nous allions le perdre alors imaginons en tant que maçon. Il a eu un rappel de la R SI qu' il ne pouvait payer du fait d une mauvaise année précédente et du fait qu' il n avait pu reprendre le travail. Aujourd'hui cela fait 14 mois sans rentrée d argent ni IJ ni pension rien... Ne pouvant plus exercer et sans argent il reste à la maison toute la journée et est entré dans une grosse dépression. Je viens vers vous pour avoir des idées sur les démarches possibles car j ai peur, si ce n est pas le travail qui le fait mourir, j ai peur qu' il se suicide... Avez vous des solutions , des idées, des démarches qui pourraient nous aider. Par avance merci.
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Réponse de §HELP§
Le 24/02/2014 à 17h47
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Bonjour, Les situations que vous décrivez les uns et les autres sont hallucinantes. Je vous conseille d'alerter la Direction de la sécurité sociale (médiateur) et le Défenseur des droits qui a d'ailleurs dénoncé les dysfonctionnements du RSI dans son dernier rapport annuel. Bon courage Cordialement
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Réponse de steph1973
Le 01/04/2014 à 18h40
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IL FAUT se battre sur 2 fronts le RSI et remplir un dossier cotoorep pour demander vos cartes d'invalidités cela fait 14 ans que je me bas pour mon mari en envoyant les mêmes dossiers médicaux que je photocopie maintenant apres 7 tentatives de suicides en 6 mois se dernier est reconnu invalide civil APRES QUE LE MEDECIN DU RSI L'AI VU MAIS IL N'A PAS DROIT A LA TIERCE PERSONNE ALORS QUE C'EST MOI QUI LA FAIT le médecin m'a dit que nous étions marié pour le meilleur et le pire.ET QUE C'ETAIT VRAI QUE MON MARI DEVAIT ËTRE SURVEILLE 24H SUR 24 il a été mis a la retraite pour inaptitude a 60ans MON MARI A 64 ANS IL TOUCHE APRES 20 ANS DE COTISATION RSI 540€ PAR MOIS et comme il a été salarié 20 ANS il touche la même chose
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Réponse de steph1973
Le 01/04/2014 à 18h53
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écrivez souvent en expliquant votre cas j'ai mis 3 ans avant que mon mari touche des petites indmnitées journalière après plusieurs dossiers médical rempli par mon médecin traitant renvoyer plusieurs fois et demander de rencontrer le médecin du rsi mon mari a été reconnu inapte pour son travail on faisait les marchés mais pas en invalidité donc recommencer tout un véritable parcours du combattant maintenant après 7 tentatives de suicides et de nombreux écrit il est maintenant reconnu invalide civil
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Réponse anonyme
Le 28/06/2014 à 22h00
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Bonjour je suis au rsi, depuis bientôt 3 ans je suis en maladie pour hernie discale, avec complication, donc mise en place d un neurostimulateur médullaire, (pile dans la fesse avec une sonde le long de la moelle épinière, j ai donc vendu mon entreprise, radiée au registre des commerces, et tout et tout, je viens de passer mon contrôle au rsi, il me classe invalide totale définitive, sans probleme, j ai fait le dossier, il prendra effet au 1 er sept 2014, et l administration m a dit que je toucherai ma pension au mois d octobre . je comprends pas que vous , on vous pose probleme vu que vous avez vendu...... etes vous a jour de vos cotisations????
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Réponse anonyme
Le 10/08/2014 à 13h46
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Attention!!!!!! art171/171/bis172du code des ss est il actif.....et si vous confirmez que oui depuis quelle date...... mon dossier date de 2011 et je passe au tass le 8 septembre ..j"attends votre reponse merci....
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Réponse anonyme
Le 04/09/2014 à 23h43
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Bonsoir , Je suis en invalidité depuis 05/ 2013 Coiffeuse à domicile en auto entreprise ,je me suis fais opérer d'une hernie discale le 27/05/2010 et ensuite 3 ans de maladie et l invalidité ! Quelle surprise quand je reçois la notification 267 euros mensuelle ! en catégorie 2 alors que je travaillais dans le public depuis mes 16 ans et que là je travaillais à mon compte depuis 7 mois ! j'ai 46 ans et comme je n'ai pas cotisé 10 année à mon compte le RSI donne le minimum ! actuellement 269 euros mensuel ! que voulez vous faire avec ça c'est honteux !!! cette loi débile devrait changer ! je ne comprends pas ! je suis allée à la sécurité sociale pour demander s'ils ne pouvaient pas reprendre mon invalidité pour ce baser sur mes dix meilleurs années et là on me dit non une fois que la prime d'invalidité et donner par le RSI ça ne change plus !!! voilà j'ai travaillé pendant des années mais ce n'est pas reconnu !!!! je maudis ce système de loi !!! que faire ? Avec mon mari qui travaille je ne peux pas prétendre à une aide de la mdph mais que valons nous !!! c'est déjà dur de se retrouver en invalidité mais avec cette somme il nous rabaisse plus bas que terre !!!!!! voilà mon coup de colère contre le RSI !!!!
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Réponse anonyme
Le 10/09/2014 à 19h53
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J ai bien lu votre commentaire ´mais combien aller vous toucher !!!
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