671 079
questions
1 499 955
réponses
1 461 569
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Finance
>
Impôts
>
Taxe foncière
LA T .P. I
Tweeter
Question anonyme le 14/01/2014 à 02h44
[ ! ]
J AI ACHETE UN APPARTEMENT EN FEVRIER 2007.JE SUIS OUBLIGE DE LE VENDRE .QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES SECOND LA LOI.MERCI? .
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
LA T .P. I
»
1
réponse
Céder un appartement acheté sous la Loi Scellier
Bonjour, J'ai acheté un logement dans le cadre de la loi Scellier ; la livraison de ce produit es
1
réponse
Les documents nécessaires pour voyage de russie a tunisie
J'aimerais savoir quels sont les documents nécessaires pour les Canadiens qui désirent se rendre en
1
réponse
Vente d'un appartement loi besson à 8ans et demi
Mon appartement acheté loi besson en 2000 est loué depuis le 1er novembre 2001 le locataire part a
1
réponse
Obligée de récuperer un appartement sous loi scellier
J'ai acheté un appartement sous loi scellier en 2010 pour 9ans ,je viens de perdre mon compagnon et
2
réponses
TPI impot à payer pour la vente de mon appartement
Bonjour, J'ai acheté un appartement en 2007 entant que MRE et comme résidence principale au maroc
1
réponse
Donation partage et loi sellier
Bonjour, Peut on faire une donation partage sur un bien qui a été acheté sous la loi sellier. J'a
1
réponse
ASPA et vente d'appartement
Bonjour, je suis bénéficiaire de l' ASPA depuis plusieurs années et propriétaire occupant de mon app
4
réponses
Documents necessaires pour visa du maroc pour le portugal
Quelles sont les documents nécessaires pour un marocain !!visa court sejour au portugal !!ainsi que
1
réponse
Appartement soumis a la plus value
J AI ACHETE UN APPARTEMENT EN LOCATION VENTE LE 28/04/1971 LA RÉALISATION DE PROMESSE DE VENTE A ÉTÉ
2
réponses
Documents nécessaires pour obtenir un visa de suèd
Slt je veux bien savoir qu'elle sont les documents nécessaires pour obtenir un visa de l suède jaime
Les dernières réponses publiées
Texte pour ma cousine
Il y a 1 minute
Amitié
653
réponses
Dernière page
Reglage ecartement bobine volant moteur sur R484TR
Le 18/04/2026
Mécanique
2
réponses
Comment créer un compte sur Afrointroduction.com
Le 14/04/2026
Internet
62
réponses
Dernière page
Michel Vermeulen
Le 14/04/2026
Oeuvres d'art
88
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 13/04/2026
Bourse d'étude
825
réponses
Dernière page
Rachat de crédit entre particuliers
Le 12/04/2026
Caisse d'allocation familiale
1
réponse
Financement de projet de construction d'école.
Le 12/04/2026
Collège
32
réponses
Dernière page
Notice Kanzai feu à petrole électronique SRE 3002
Le 11/04/2026
Chauffage
56
réponses
Dernière page
France : Offre de prêt entre particuliers Très sérieux et rapide e
Le 07/04/2026
Electroménager
2
réponses
Retour affectif réussi – une expérience qui a changé ma vie
Le 06/04/2026
Amour, couple
1
réponse
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Vente appartement séparation
J'ai acheté un appartement avec mon ami. Nous vivions en concubinage.L...
Revente d'un appartement en de Robien avant 9 ans
Bonjour, J'ai acheté un appartement avec la loi de Robien recentré en...
Séparation : vente du bien acheté en commun
En février 2008, mon compagnon et moi avons acheté un appartement (anc...
Vendre appartement
Je suis LMNP, j'ai acheté un appartement financé par un prêt in fine,...
Intégrer une LOi Scellier 2011 dans une création de SCI familiale 2016
Bonjour à tous, J'ai acheté un appartement en Loi Scellier en 2011....
Vendre plusieur appartement dans la meme villa.
Si j'achete un terrain et je construit une villa de deux niveaux chaqu...
La taxe sur appartement vendu
Je veux vendre un appartement que j'ai acheté il y'a 6 ans a un prix d...
Succession d'un parent marrocain
Bonjour, Mon père est décédé depuis 6 ans il avait acheté un appar...
Je veux savoir le calcul de la tpi
J'ai acheté un appartement en 2007 à400000dh et je veux le vendre à580...
REVENTE LOI BESSON
J'ai acquis un appartement loi BESSON loué en septembre 2001. J'ai ac...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par