Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Demarches administratives

Le jugement des infractions douanieres

Question anonyme le 12/05/2009 à 22h37

[ ! ]

J'aimerai savoir des details sur les jugements des infractions douanieres

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

le jugement des infractions douanieres

1
réponse

Cours model en techniques douanieres

Les techniques douanieres appliquees sur une operation transactionnelle debutant par la realisation
1
réponse

Les incitations douanieres au cameroun

J'aimerais savoir quelles sont les differentes incitations douanieres au cameroun a l'investissement
1
réponse

Temps de conservation des PV (infractions sur la r

Combien de temps faut-il conserver les avis de contravention ; par exemple excès de vitesse sur la r
1
réponse

Taxes d'importation de vêtements en France

J'aimerais savoir quels sont les frais d'importations en avion de vêtements en France en provenance
1
réponse

Coûts d'une exportation

Salut, j'aimerai savoir ce que j'aurais à débourser pour exporter du beurre de karité du Cameroun v
2
réponses

Dépasser un chasse-neige?

J'aimerais savoir s'il est exact que l'on peut risquer une amende de 4ème classe 135 euros pour dép
2
réponses

Recherche de fournisseurs

Je desire monter une societe d importation et de distribution en produits alimentaires (produist fra
3
réponses

Taxes douanières voiture Porsche Cayenne modèle 2011 Diesel

Je veux savoir la valeur de la taxe douanière d'une voiture Porsche Cayenne Diesel modèle 2011 impor
8
réponses

Comment savoir si quelqu'un conduit sans permis

J'ai une amie à laquelle je prete ma voiture pour divers déplacements . Il me semble que celle-ci n
1
réponse

Pension d'invalidité et indemnité de la CIVI

Bonjour, Je voudrais savoir si l'obtention d'une indemnité faite par le Fonds de garantie de la Com

Les dernières réponses publiées

Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute Anniversaire
247 réponses
Dernière page
Monteur vidéo propose ses services
Il y a 40 minutes Petites annonces
5 réponses
OCTROIE D'OFFRE DE FINANCEMENT.,SÉRIEUX ENTRE PARTICULIER +33757757486
Il y a 5 heures Allocations familiales
1 réponse
Je.fais des prêts locales et des prêts .internationaux +33757757486
Il y a 5 heures Dépannage informatique
1 réponse
Prêts locales et des prêts internationaux E-:martiselouise@hotmail.com
Il y a 5 heures Caisse d'allocation familiale
1 réponse
J'offre de prêt de 5.000 € à 10.000 000€ à toute personne
Il y a 5 heures MDPH (ex COTOREP)
2 réponses
2025 OFFRE DE FINANCEMENT OUVERTS : +33757757486
Il y a 5 heures Etat civil
1 réponse
Micro crédit mutuel Ouvert pour tous : martiselouise@hotmail.com
Il y a 6 heures Micro-informatique
1 réponse
Service de financement pour tous : +33757757486
Il y a 6 heures Prestations sociales
1 réponse
Comment .faire une demande de microcrédit ? +33757757486
Il y a 6 heures AAH - Allocation aux adultes handicapés
1 réponse

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Place de l'element moral en matiere douaniere
Au fait, je savoir la place reelle de l'element moral dans le cadre de...
Initiatives douanieres
Quelles sont les incitations douanieres aux investissements et au deve...
Taxes douanières pour l'importation d'un véhicule en Tunisie
Je veux savoir, si dans le cadre des accords avec l'UE, les taxes doua...
Différentes exonérations fiscles et douanières
Pouvez-vous m'indiquez les différentes exonérations fiscales et douani...
Ngp et taxe douanieres
Importation de pomme golden ngp et taxe iomportation de fruit exotiqu...
Annulation du permis
Bonjour, voilà,je suis passé au tribunal pour des infractions commis l...
Infractions spéciales
J'aimerai avoir un document électronique qui traite du droit pénal spé...
Je veux savoir les taxes douanières de toyota yaris
Je veux savoir les taxes douanières de toyota yaris 1.6...
Concours en douane
Je veux savoir la date de concours brevet technicien supérieur en form...
Statistiques douanieres
Quel est l interet qu ont peut porte aux statistique douanier...

Posez votre question maintenant !