Ma mère décédée en mai 2009, à demandé par testament à ce que , après son décès,le produit de la vente d'un terrain bien défini, soit partagé entre ses 3 enfants et ses 4 petits enfants, par part égales.elle ne demande rien en ce qui concerne les autres biens dont elle est propriétaire.
le notaire compte la totalité des biens, en gardant les 3/4 de part réservataire pour les 3 enfants, et divise le quart restant entre les 4 petits enfants. Ce décompte fait payer des droits de succession aux petits enfants car ils sont considérés comme "étrangers".
Ma question: doit-on considérer ce legs à titre particulier: terrain bien défini dans le testament, ou à titre universel en englobant la totalité de la succession?comment éviter ces frais aux petits enfants?
La prise de position du notaire est bizarre en fonction, naturellement, de la façon dont vous relatez la formule testamentaire employée.
Chaque petit-enfant a droit à 1/7e de terrain.
SAUF à les faire renoncer, il est impossible que le legs ne soit pas taxé.