670 549
questions
1 494 511
réponses
1 461 335
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Immobilier, logement et urbanisme
>
Droit locatif
Ma caravane sur mon terrain bati
Tweeter
Question anonyme le 30/07/2011 à 21h54
Dernière réponse le 30/07/2011 à 22h09
[ ! ]
Puis je loger ma mere sans domicile .Sur notre terrain de 1000m bati de notre maisonet en lotissement.Dans une caravane.Merci.
Répondre
1 réponse
pour «
ma caravane sur mon terrain bati
»
Réponse de
canounet
Le 30/07/2011 é 22h09
[ ! ]
Le stationnement des caravanes, même sur votre terrain est limité à 3 mois et est réglementé par la municipalité
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
ma caravane sur mon terrain bati
»
2
réponses
Stationnement caravane sur terrain privé bâti
Peut-on laisser à demeure deux caravanes, sur un terrain sur lequel est déjà bâti une maison d'habit
1
réponse
Notre voisin à bati son garage sur notre terrain,que faire?
Bonjour à toutes et tous, Nous venons de découvrir que notre voisin à bâti un garage de 50m2 avec
1
réponse
Laisser une caravane sur mon terrain
Un terrain acheté il y a 30 ans, que j'ai au fil des années amménagé agréablement, mais se trouve en
1
réponse
Voirie lotissement empiétant sur terrain
Bonjour, nous sommes propriétaires d'une maison récemment construite dans un nouveau lotissement. L
2
réponses
Stationer ma caravane sur mon terrain
Stationner ma caravane sur mon terrain classé zone agricole et sur lequel est constuit un mas
1
réponse
LOIES POUR CARAVANE SUR TERRAIN AVEC HABITATION
MON VOISIN A FAIT UNE RECLAMATION CONCERNANT LE STATIONNEMENT DE MA CARAVANE SUR LE TERRAIN DE MA PR
1
réponse
Don de caravane
Cherche caravane assez grande pour mettre sur un terrain on nous a déterrioré notre mobil home et n,
1
réponse
Expropriation d'un terrain bâti
En cas d'expropriation d'une parcelle de terrain bâti, il est tenu compte du prix du terrain avant
1
réponse
Est-il possible de "déplacer" une servitude de passage ?
Nous sommes propriétaires et avons une servitude de passage faisant que 150 m2 de notre terrain de 5
2
réponses
Terrain agricole
Nous posedons un terrain agricole nous y avons poser une caravane installer un portail a l'entrée et
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
306
réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 2 heures
Evènements
32
réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Il y a 5 heures
Plaque à induction
18
réponses
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 6 heures
Zoologie
205
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 22/04/2025
Bourse d'étude
659
réponses
Dernière page
Document téchnique cast 13/38
Le 22/04/2025
1
réponse
Tondeuse cast 13/38
Le 22/04/2025
Tondeuse à gazon
2
réponses
Four pirolyse
Le 22/04/2025
Four
2
réponses
Texte pour ma cousine
Le 21/04/2025
Amitié
450
réponses
Dernière page
Les draps se mettent en boule dans mon sèche linge
Le 20/04/2025
Sèche-linge
47
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Y a-t-il une période d'éxonération sur terrain non bati
Je suis propriétaire d'un terrain dans une zone rurale depuis 2005 et...
Les taxes sur un terrain non bati
Je veux savoir le montant des taxes d'un terrain non bati situe a keni...
Litige sur le nettoyage du pourtour de la caravane
Ma caravane est sur un terrain privé depuis 35 ans , je paie l'hivern...
Taxe sur le terrain non bâti
Je demande des explications claires concernant une acquisition d'un te...
Droit d opposition de construction maison sur mon terrain
Quel est notre recour pour personne ayant construit une maison a cheva...
Caravane sur terrain
Peut ont avoir comme maison principal,c'est a dire une caravane...
Estimation terrain et caravane
Quelle est la valeur exacte d'un terrain de près de 7 ares à Bohan, si...
Enlever une veille caravane de nom terrain
Trouver une entreprise pour détruit et enlever une vielle caravane san...
Mur personnel appartenant au voisin
Bonjour, notre voisine a bati un mur en limite de terrain, il est en...
Construction sur un terrain hérité, désaccords
Ma mère est décédée, nous avons donc hérités de sa part, qu'on partage...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par