670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Immobilier, logement et urbanisme
Y a-t-il une période d'éxonération sur terrain non bati
Tweeter
Question anonyme le 18/02/2012 à 21h39
[ ! ]
Je suis propriétaire d'un terrain dans une zone rurale depuis 2005 et je voudrais savoir si je bénéficie d'une période d'éxonération avant imposition sur terrain non bati. Merci
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
y a-t-il une période d'éxonération sur terrain non bati
»
2
réponses
Stationnement caravane sur terrain privé bâti
Peut-on laisser à demeure deux caravanes, sur un terrain sur lequel est déjà bâti une maison d'habit
1
réponse
Ma caravane sur mon terrain bati
Puis je loger ma mere sans domicile .Sur notre terrain de 1000m bati de notre maisonet en lotissemen
1
réponse
Expropriation d'un terrain bâti
En cas d'expropriation d'une parcelle de terrain bâti, il est tenu compte du prix du terrain avant
5
réponses
Calcul de récompense à la communauté
Propriétaire d'un terrain par donation de ma famille donc bien propre, la communauté a bâti sur ce t
2
réponses
Loi - scellier- Exonération terrain
J'ai hérité d'un terrain dans la zone B de parents. Je souhaite construire une maison individuelle p
1
réponse
Pouvoir cnstruire sur un terrain agricole
Bonjour, Je dispose d'un terrain de 52190 M² en zone agricole je souhaiterais faire construire un
1
réponse
Etendue du droit de préemption du Conservatoire du Littoral.
Je suis propriétaire, par héritage, d'un terrain bâti, situé dans la zône de préemption du Conservoi
1
réponse
Viabilisation d'un terrain avec une servitude
Bonjour, je désire acquérir un terrain non viabilisé, desservi par une servitude appartenant au futu
1
réponse
Notre voisin à bati son garage sur notre terrain,que faire?
Bonjour à toutes et tous, Nous venons de découvrir que notre voisin à bâti un garage de 50m2 avec
1
réponse
Droit terrain en zone agricole
Je suis proprietaire d un terrain en zone agricole , j aimerai savoir combien de temps le maire de l
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
110
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 6 heures
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Les taxes sur un terrain non bati
Je veux savoir le montant des taxes d'un terrain non bati situe a keni...
Taxe sur le terrain non bâti
Je demande des explications claires concernant une acquisition d'un te...
Terain batis
Salut: un terrain dans une zone rurale dont le propriétaire avait déj...
Recheche de financement pour l'achat d'un terrain
Je suis ivoirienne, j'ai fondé une école maternelle. elle a ouvert ce...
Taxe communale sur terrain constructible
Je suis proprietaire d'un terrain constructible en zone d'environnemen...
Bail emphitéotique sur terrain bati
Bonjour Je suis propriétaire d'un appartement dans un ensemble rési...
Acquisition terrain entretenu depuis plus de 30 ans
Je cultive un morceau de terrain de 2 ares compris dans un terrain de...
Probleme de certificat de possession de terrain
Mon frère s'est fait délivrer un certificat de possession pour une par...
Prix d'un terrain pour déclaration ISF
Pour ma déclaration fiscale je dois déclarer le prix de mon terrain....
VENTE TERRAIN
JE SUIS PROPRIETAIRE D'UN TERRAIN PAR DONATION DE MES PARENTS TOUS DEU...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par