Il peut le faire, mais dans certains cas et sous certaines conditions, à la date anniversaire, après un ou plusieurs sinistres, ou encore en cas d'impayé.
L'assureur peut résilier votre contrat :
- à la date anniversaire du contrat, à condition toutefois de respecter un délai de préavis d'au moins 2 mois avant la date d'échéance (deux mois en automobile), pour vous laisser le temps de trouver une nouvelle compagnie ;
- après un ou plusieurs sinistres (cambriolage, incendie...), responsables ou pas, si cela est prévu au contrat. Là encore, l'assureur doit alors respecter un préavis de deux mois avant l'échéance (un mois, en cas de résiliation suite à un sinistre) ;
- en cas d'impayé, total ou partiel. Après une mise en demeure, si vous ne régularisez pas votre situation dans les trente jours, vous n'êtes plus garanti : votre contrat est suspendu. Et, dix jours plus tard, il est résilié ;
- en cas d'erreur de déclaration. Certaines omissions ou imprécisions, même de bonne foi, au moment de remplir la déclaration d'assurance ou lors d'un changement de situation, peuvent entraîner la résiliation du contrat, si l'assureur le découvre avant la survenue d'un sinistre.
En revanche, l'assureur ne peut pas résilier :
- une assurance complémentaire santé pour cause d'accident ou de maladie : dès sa souscription pour les garanties couvrant les frais occasionnés par une maladie, une maternité ou un accident, et passé deux ans pour les garanties de prévoyance incapacité, invalidité ou décès. ;
- un contrat d'assurance automobile après un accident, sauf si l'assuré conduisait en état d'ivresse ou s'il s'est rendu coupable d'une infraction entraînant une annulation de permis ou une suspension d'au moins un mois.
À savoir : s'il le souhaite, l'assuré dont le contrat est résilié peut, dans le mois suivant la résiliation de son contrat, mettre fin à tous les autres contrats qu'il détient auprès de ce même assureur.
Référence(s) :
http://vousaide.les-forums.com
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