Nous sommes enfumées...

Bonjour. Pour des consultations juridiques gratuites (renseignez-vous auprès de votre mairie) : Je vous invite à vous rapprocher de la MAISON DE JUSTICE ET DE DROIT : Accessible gratuitement à tous sans rendez-vous, la Maison de Justice et du Droit assure une justice de proximité au service des citoyens. Elle propose une aide confidentielle en matière d’informations et de conseils sur les droits et obligations de chacun. 40% des motifs de consultation concernent le droit à la famille et le droit des personnes. Les demandes particulières y sont bien sûr traitées, comme celles relevant du droit du logement, de la consommation, droit des étrangers ou même droit administratif. Règlement amiable: A raison de quatre permanences dans le mois, des médiateurs et conciliateurs de justice sont à même d’apporter une aide au citoyen en vue de régler des différents de nature civile tels que les litiges en matière de consommation, le voisinage ou même le logement. La médiation civile et la conciliation facilitant ainsi le règlement amiable des conflits entre particuliers. Quelles sont les activités de la Maison de Justice et du Droit ? L'accès au droit: La Maison de Justice et du Droit est un lieu d'accueil, d'écoute, d'information et d'orientation. Vous y trouvez : * un accueil et une information juridique assurés par du personnel détaché du Tribunal de Grande Instance. * une permanence d’orientation juridique de l’agent d’accès au droit mis à disposition par le Conseil Départemental de l’Aide Juridique. - Des consultations juridiques: • par des professionnels du droit, chargés de l'assistance ou de la représentation des justiciables devant les juridictions. • par des notaires. - Le règlement des conflits entre particuliers: Des médiateurs et des conciliateurs de justice sont présents à la Maison de Justice et du Droit pour régler des différents de nature civile (litiges en matière de consommation, voisinage, logement...). J'espère que ces renseignements vous seront utiles. Bien à vous.

Si votre voisin est aussi irréponsable , le conciliateur de justice n'a aucun pouvoir , vous allez perdre un mois voir deux pour qu'au final la conclusion soit " essayez de discuter " ou vous serez renvoyez vers le juge de référés , la ddass , le service sanitaire départemental qui n'a aucun moyen de mesuré scientifiquement la polution que vous subissez à part le monoxyde de carbone que vous n'aurez certaienemnt pas chez vous . , mais ne croyez pas que le problème sera règlé , ça fait un an que j'essaie de faire quelque chose en vain , , les mairies c'est pareil car il savent bien que nombreux de leurs concytoyens sont en infraction , parfois même des bâtiments municipaux , dans certaines communes rurales , il font aussi des coupes de bois municipales donc sont tous impliqués dans la filière bois , on comprend mieux ces atternoiements . ! Il faut qu'une nouvelle loi soit voté dans l'urgence pour le chauffage au bois et ses nuisances sur la santé , revoir : la distance entre les constructions qui l'utilisent , les hauteur de cheminée , l'interdire en cas de pic de polution , et surtout interdire formellement les activateurs chimiques d'allumage et bûche de ramonage chimique en zone urbanisée car vous respirer ces gaz irritants et toxiques au péril de votre santé car le chauffage au bois à explosé en 2 deux ans et ce n'est pas fini , çàa ce serait le travail de la DDASS mais ils ont comme d'habitude une guerre de retard , ils n'appliquent même une réflexion minimum sur ce nouveau mode de chauffage ( car longtemps ce n'a été que de l'agrément et sans tout ces produits chimiques ) et ses conséquences sur la santé des populations . Non rien en mairie contraignat les municipalités à des contrôles strictes sur cette polution souvent sournoise car beaucoup la nuit "polutions atmospherique en milieux urbain, ou le livre III du code de la santé publique " et même pas ce fameux principe de précaution,immaginez un lotissement de vingt maison espacées de 8 m qui chauffent toutes au bois , bienvenue en enfer !

Bonjour, Merci pour vos réponses. Effectivement depuis 4 ans qu’on essaie la voie de la conciliation, nous n’allons pas continuer dans ce sens. Nous n’en avons plus le temps; Nos problèmes de santé s’aggravent et nous sommes inquiets pour nos enfants qui, certes, ne travaillent pas dessous les retombées de fumées mais qui en respirent malgré toutes nos précautions. Nous avons décidé de mettre en demeure la mairie de faire au moins appliquer la seule loi visiblement applicable, c’est à dire celle de la hauteur des cheminées et donc d’obtenir des propriétaires un certificat de conformité de leurs conduits de fumée. Mais nous sommes bien conscients que cela risque d’être insuffisant. Au niveau des lois, je suis d’accord qu’il y a beaucoup de choses à faire, même l’obtention d’un unique certificat de ramonage pour l’année, ce qui est nettement insuffisant, ne semble obligatoire que pour les assureurs. Et il y a un vide total concernant la qualité et la conservation du bois de chauffage, l’un de nos voisins brule du bois coupés de l’été et entreposés dehors, à la pluie. Je ne comprends pas cette inertie des services publiques; Un petit garçon de notre quartier dont la maison reçoit beaucoup de fumées aussi, a déclaré un asthme cet hiver, et mon allergie aux acariens, se déclarant depuis 20 ans par de l’eczéma, c’est transformé en rhinite en moins de 3 ans « d’enfumage »et maintenant l’allergologue me dit que si je ne me fais pas désensibiliser, je risque aussi l’asthme, mon mari fait sinusite sur sinusite…. Et nous sommes loin d’être les seuls à subir ces conséquences, de la gène aux réels problèmes de santé qui souvent suivent, les messages abondent sur internet. Mais le pire est que la majorité des gens sont complètement inconscients des risques qu’ils encourent comme les parents de ce garçon qui n’accusent en rien la constante pollution de l’air par les cheminées voisines. C’est vraiment incompréhensible de laisser les choses ainsi !

Vous avez 100% raison , nous avons à faire à des inconscients et à des incopétents au niveau juridique ou gens foutiste qui considèrent le plaigant comme un emmerdeur et le bois comme quelque chose de presque sympa ( à l"'image du feu de camp ) et non ces fumées , goudrons , odeurs , et tout ce qu'on y rajoute ( ces fameurs activateurs chimique d'allumage ou buchette de ramonage , cartons , magazines qui se consument toute la journée en dégagent des odeurs de bois brulé acre , c'est ce qui rend la vie infernal au riverains, souvent on vous dira que tout est conforme , mais une cheminée qui donne sur votre habitation en envoyant ces fumées malodorantes et toxiques à longueur de journée et de nuit car il y a aussi ces fameuse chaudière et poele à feu continu à bois qui tourne en permanence , ruine votre atmosphèere votre moral et surtout votre santé . La ddass qui à pourtant un nouveau pole environement santé , traite ça à la lègère et renvoit vers les mairies qui préférent bien pour des raisons parfois douteuses ( vente de bois , coupes communales , certaines de leurs cheminées non conformes, copinages avec les coupables ) ne font rien , il faut un organisme indépendant de tout ça . Mais qu'attendent-ils pour faire des lois qui mesurent la polution en sortie de souche et à pleine charge pour chaque cheminée plutot que de montrer des certificats bidon inadapté à la densité d'habitat , aux vents dominants , et aux types de fumées et leurs nocivités qui en sortent , car la foutaise des poele label flamme verte ce n'est pas pour les voisins qui ramassent les fumées , ce type de chauffage à explosé vu le prix de l'energie et ce qui va explosé si la polution se sont ses méfaits pour la santé n'est pas prise d'urgence au serieux et par des gens compétants bonne chance à plusieurs non y arriveront .

Bonjour, Le certificat de conformité pour les poêles, chaudière à bois , les hauteurs de cheminées , le ramonage , vous pouvez avoir tout ça , c'est surtout valable pour les assurances ce sont ensuite des recommandations techniques ça ne veut donc pas dire que si vous avez ça , tout est adapté à un chauffage quotidien au bois , charbon , pétrole lampant qui ne provoque pas de nuisances pour le voisinage , ces normes ont été " pondue il y a rente cinq ans pour le chauffage au gaz ou au fioul qui ne causaient pas toutes ces odeurs et fumées le bois les briquette de charbon etc tout ce qui charbonne en continu du moins ses fumées de carbones et autres particules sont bien plus nocives et difficile à faire monter cause au gainage inox qui refroidissent font de la condensation et alourdissent les fumées en particules et odeurs qui embaume l'environnement du point de feu dans un bon rayon ,dont vous êtes les victimes . Le parallèle est simple prenez, une auto non catalysée d'il y a vingt cinq ans elle utilisera le même carburant qu'une actuelle catalysée avec FAP , mais si vous êtes côté échappement vous vous rendrez vite compte les yeux fermés de qui est qui , une pollue et rejette trois à quatre fois plus de pollution que l'autre , on interdit la circulation en cas de pic de pollutions , une cheminée c'est l'équivalent de dix camions ! , Ne marchons pas sur la tête pour ça on se contente de lois qui sont comlétement dépassées simplement une hauteur de cheminée ( qui serait la longueur du pot d'échappement ! faire vider le cendrier de temps en temps , et qu’importe aussi ce qu’on met dans le réservoir et si on laisse tourner la voiture avec le pot d’échappement devant la fenêtre des voisins ! Il faut catalyser toutes les chaudières poels à bois et filtrer en sortie de souche de cheminée Faire une loi là-dessus serait certainement plus efficace et utile . Dans les deux ans à venir au moins 50% des maisons individuelles chaufferont au bois , alors s'attaquer seulement à l'arbre qui cache la forêt l? en brandissant des certificats DTU ou label flamme verte c’est un pu se masquer le visage et laisser s’installer la pagaille , les maladies pulmonaires et des conflits qui vont débordés les ddass , mairies et tribunaux dès l’automne prochain .

Il faudrait que les ex DDASS nouvellement avec leur antenne Environement et Santé s'occupe de faire passer plus que rapidement un Décret qui oblige la CATALYSE et FILTRES de cheminées pour les utilisateurs de ce type de foyer chaudières à chauffage bois en milieu densifié . Des lois qui existent actuellement ne portent que sur les hauteurs et distances de cheminées ce qui est complétement inadapté aux nuisances que cause les fumées et odeurs de bois brulé ou charbonant ( loi faite à l'époque pour le gaz et le fioul ) et les nuisances que provoquent les utilisateurs inconscients qui ont accès à ces foyer et chaudière ouvertes dans lesquels en général on a accès et où on peut brulé n'importe quoi en plus tel que cartons, journaux ou magazine s contenant des encres très toxiques qui se retrouvent bien sur dans les fumées épaisses et stagnantes ,et fasse interdire immédiatement son usage en cas de non respect et bien sur tout les activateurs chimique s, buches de ramonage etc. Il n'y a que cette solution , les blabla ne mènent à rien , une fois la discussion terminée tout recommence .