Bonjur,
Je travaille en équipe, donc soit du matin, soit d’après midi, soit quelques fois de nuit.
Je touche donc unz prime d’équipe de 10 % de mon salaire brut en plus par mois.
Nous avons un accord qui stipule que nous avons le maintien de notre prime d’équipe durant nos congés ou en maladie
Autre point , mon contrat de travail stipule un temps hebdomadaire de 35h + 2h supplémentaires + 2 h de RTT
=> Les 2h supplémentaires sont donc a payer durant mes congés.
Pour le calcul de la prime de congés payés, il pratique le maintien de salaire durant toutes l’année, mais nous retire nous heures sup et prime d’équipé durant nos congés.
En fin d’année, il fait la regul des congés payés, c’est généralement la méthode du 1/10 qui est retenu, mais dit qu'il intègre le maintien des primes d’équipe et heure sup dans la prime des conges payés !
=> A t’il le droit ?
Pour moi il devrait payer l’indemnité de congés payés, en ne tenant compte que des jours de conges, dans le calcul du 1/10ieme, puis ajouter au total les maintiens de prime d’équipe et heures sup !
Exemple ( taux par forcement juste, c’est pour l’exemple)
Salaire mensuel brut: 1000€
prime d’équipe : 10 % du brut
2 heures sup : 20€/semaine (10€/h)
Brut annuel : 12000€ + (20*52)+(100*12)= 14240€ brut annuel
1/10ieme congés payes de reference : 1424€
5 semaines d’heures sup =5*2=10h soit 10*10=100€
5 semaine de prime d’équipe : 1424*5/52= 136€
Congés payés, suivant mon employeur :
Salaire sur 5 semaines de congés :1((000 *12)/52)*5=1153€
5 semaines de prime d’équipe : 136€
5semaines d’heures sup:100€
Application de la méthode du 1/10ieme : 1153+136+100=1389€
Régularisation de : 1424-1389=35€
Congés payés, suivant mon calcul :
Salaire sur 5 semaines de congés :1((000 *12)/52)*5=1153€
Régularisation de : 1424-1153=271€
Plus versement des maintien de prime d’équipe et heures sup : 271+136+100=507€
Mon employeur me verse 35€ alors que par mon calcul je devrai avoir 507€ !